Liste des évènements de : SELARL D ARCHITECTURE FRANCK POTTIN

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DEPOTS DES COMPTES
13/01/2009	GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels Massy, 74330 MÃ©signy
23/10/2009	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels Massy 74330 MÃ©signy
02/08/2010	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels Massy 74330 MÃ©signy
08/09/2011	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels Massy 74330 MÃ©signy
22/08/2012	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels Massy 74330 MÃ©signy
22/07/2013	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels Massy 74330 MÃ©signy
06/01/2015	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. MASSY 74330 MÃ©signy
17/11/2015	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. MASSY 74330 MÃ©signy
17/10/2016	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. MASSY 74330 MÃ©signy
26/08/2017	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. Massy 74330 MÃ©signy
20/09/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. Massy 74330 MÃ©signy
29/08/2019	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. Massy 74330 MÃ©signy
16/10/2022	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D\'ANNECY Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d\'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l\'article L. 232-25. Massy 74330 MÃ©signy