IMMATRICULATION
07/04/2016

BRANCHE Jean Isa nom d'usage : BRANCHE devient gérant.

DEPOTS DES COMPTES
06/07/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

33 chemin de Vavre 69380 Lozanne
28/05/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

33 chemin de Vavre 69380 Lozanne
08/09/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

33 chemin de Vavre 69380 Lozanne
25/07/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

33 chemin de Vavre 69380 Lozanne
09/07/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

33 chemin de Vavre 69380 Lozanne
20/08/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 chemin des Chasseurs 69250 Albigny-sur-Saône
30/07/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

5 chemin des Chasseurs 69250 Albigny-sur-Saône
20/10/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

5 chemin des Chasseurs 69250 Albigny-sur-Saône
10/10/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

375 rue Emile Zola 69400 Villefranche-sur-Saône
08/07/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

375 rue Emile Zola 69400 Villefranche-sur-Saône
09/08/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

375 rue Emile Zola 69400 Villefranche-sur-Saône
19/05/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

375 Rue Emile Zola 69400 Villefranche-sur-Saône
04/07/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

811 Route Des Ponts Tarrets 69620 Val-d'Oingt
19/05/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

811 Route Des Ponts Tarrets 69620 Val-d'Oingt
06/04/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.

811 Route Des Ponts Tarrets 69620 Val-d\'Oingt
MODIFICATION
07/11/2019 Nouveau siège. Acte du 16/09/2019 enregistré au service des impôts des entreprises de Lyon le 23/09/2019 dossier n° 2019 00050832 référence 6904P61 2019 A19265



811 Route Des Ponts Tarrets 69620 Val-d'Oingt
19/11/2023 Cessation d\'activité de la société.



VENTE ET CESSION
18/09/2012 TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Cessions de la société au mardi 18 septembre 2012

Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat

Description : Mise en activité de la société.

Opposition : Etude de Me Taithe Notaire 61 Rue d'Anse 69400 Villefranche Sur Saône

Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 72000 EUR

Type d'établissement : Etablissement principal

Journal : Progrés du samedi 08 septembre 2012

33 chemin de Vavre 69380 Lozanne
02/03/2016 TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Cessions de la société au mercredi 02 mars 2016

Catégorie : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Description : Acte du 09/12/2015 l'apport étant entre deux personnes soumises à l'imppt sur les sociétés, il est exonéré de droits d'enregistrement

Origine du fond : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 42540.00 EUR

Type d'établissement : Etablissement principal

375 rue Emile Zola 69400 Villefranche-sur-Saône
04/09/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

Cessions de la société au mercredi 04 septembre 2019

Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat

Description : Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 375 Rue Emile Zola 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. Adresse du nouveau propriétaire : 375 Rue Emile Zola 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. Acte du 31/07/2019 enregistré au service des impôts

Opposition : Au siège du fonds vendu avec copie au cabinet Bretlim Fortuny, 158 rue Paul Bert, 69400 Villefranche sur Saône

Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 90000.00 EUR

Type d'établissement : Etablissement principal

Journal : Le Patriote Beaujolais du jeudi 05 septembre 2019

375 Rue Emile Zola 69400 Villefranche-sur-Saône
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SYLLUC
ALLARD EMILIE
DESPLAT YOANN
ETABLISSEMENTS NAVELLO FRERES
SCI LA LANDE DU FERRAT
DOLLY FABIENNE