IMMATRICULATION |
07/04/2016 |
BRANCHE Jean Isa nom d'usage : BRANCHE devient gérant.
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DEPOTS DES COMPTES |
06/07/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
33 chemin de Vavre 69380 Lozanne |
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28/05/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
33 chemin de Vavre 69380 Lozanne |
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08/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
33 chemin de Vavre 69380 Lozanne |
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25/07/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
33 chemin de Vavre 69380 Lozanne |
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09/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
33 chemin de Vavre 69380 Lozanne |
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20/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
5 chemin des Chasseurs 69250 Albigny-sur-Saône |
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30/07/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
5 chemin des Chasseurs 69250 Albigny-sur-Saône |
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20/10/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
5 chemin des Chasseurs 69250 Albigny-sur-Saône |
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10/10/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
375 rue Emile Zola 69400 Villefranche-sur-Saône |
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08/07/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
375 rue Emile Zola 69400 Villefranche-sur-Saône |
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09/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
375 rue Emile Zola 69400 Villefranche-sur-Saône |
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19/05/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
375 Rue Emile Zola 69400 Villefranche-sur-Saône |
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04/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
811 Route Des Ponts Tarrets 69620 Val-d'Oingt |
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19/05/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
811 Route Des Ponts Tarrets 69620 Val-d'Oingt |
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06/04/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
811 Route Des Ponts Tarrets 69620 Val-d\'Oingt |
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MODIFICATION |
07/11/2019 |
Nouveau siège. Acte du 16/09/2019 enregistré au service des impôts des entreprises de Lyon le 23/09/2019 dossier n° 2019 00050832 référence 6904P61 2019 A19265
811 Route Des Ponts Tarrets 69620 Val-d'Oingt |
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19/11/2023 |
Cessation d\'activité de la société.
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VENTE ET CESSION |
18/09/2012 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Cessions de la société au mardi 18 septembre 2012
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : Mise en activité de la société.
Opposition : Etude de Me Taithe Notaire 61 Rue d'Anse 69400 Villefranche Sur Saône
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 72000 EUR
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : Progrés du samedi 08 septembre 2012
33 chemin de Vavre 69380 Lozanne |
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02/03/2016 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Cessions de la société au mercredi 02 mars 2016
Catégorie : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Description : Acte du 09/12/2015 l'apport étant entre deux personnes soumises à l'imppt sur les sociétés, il est exonéré de droits d'enregistrement
Origine du fond : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 42540.00 EUR
Type d'établissement : Etablissement principal
375 rue Emile Zola 69400 Villefranche-sur-Saône |
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04/09/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Cessions de la société au mercredi 04 septembre 2019
Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat
Description : Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 375 Rue Emile Zola 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. Adresse du nouveau propriétaire : 375 Rue Emile Zola 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. Acte du 31/07/2019 enregistré au service des impôts
Opposition : Au siège du fonds vendu avec copie au cabinet Bretlim Fortuny, 158 rue Paul Bert, 69400 Villefranche sur Saône
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 90000.00 EUR
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : Le Patriote Beaujolais du jeudi 05 septembre 2019
375 Rue Emile Zola 69400 Villefranche-sur-Saône |
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