Liste des évènements de :
TRANSPORTS DUBOIS CHRISTOPHE
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DEPOTS DES COMPTES |
06/02/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 route de Gray 25170 Pelousey |
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07/02/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 route de Gray 25170 Pelousey |
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16/01/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 Route de Gray 25170 Pelousey |
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15/02/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 Route de Gray 25170 Pelousey |
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12/01/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
7 Route de Gray 25170 Pelousey |
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VENTE ET CESSION |
19/08/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au vendredi 19 août 2016
Catégorie : Apport d'un établissement principal (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : acte sous seing privé en date du 01/08/16 enregistré à SIE DE BESANCON EST POLE ENREGISTREMENT le 04/08/16 bordereau n° 2016/988 case N°2
Origine du fond : Etablissement principal acquis par apport au montant évalué à 10000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
7 route de Gray 25170 Pelousey |
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CAPUANO BANVILLE ANNIE FRANCOISE
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