DEPOTS DES COMPTES |
| 22/01/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
DE MONTBELIARD
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
52 2bis, 1rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 13/11/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
DE MONTBELIARD
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
52 2bis, 1rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 30/10/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
52B rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 15/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
52B rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 29/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
52B rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 05/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
19 rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 27/05/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
19 rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 03/04/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
19 rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 03/04/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
19 rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 22/03/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
19 rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 18/01/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
19 rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 13/02/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19 rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 24/03/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19 rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 18/02/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19 Rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 04/03/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
19 Rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 30/08/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
19 Rue des Mines 25400 Exincourt |
|
MODIFICATION |
| 13/10/2009 |
Modification survenue sur l'administration
Président du Conseil d'Administration : AKA Paul Administrateur : ERHARD Jean-Morand Administrateur : AKA Pierre Commissaire aux comptes titulaire : ZURCHER Eric Commissaire aux comptes suppléant : CACHOT Jean-Luc
|
|
| 16/02/2011 |
Modification survenue sur l'administration
Président du Conseil d'Administration : AKA Paul Administrateur : AKA Pierre Administrateur : HANS René Administrateur : SA HANS ET ASSOCIES ICM DMCE (SA) représenté par SEIGNOLE Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : ZURCHER Eric Commissaire aux comptes suppléant : CACHOT Jean-Luc
|
|
| 14/08/2011 |
Modification survenue sur la dénomination, l'administration et transfert du siège social
Président du Conseil d'Administration : AKA Paul Directeur général délégué : SEIGNOLE Emmanuel Administrateur : AKA Pierre Administrateur : HANS René Administrateur : SA HANS ET ASSOCIES ICM DMCE (SA) représenté par SEIGNOLE Emmanuel Commissaire aux comptes titulaire : BENTZ Claude Commissaire aux comptes suppléant : SOFIVAL AUDIT CONSEIL (SARL)
19 rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 30/01/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Administrateur : AKA Paul Président du conseil d'administration, Directeur général : SEIGNOLE Emmanuel Administrateur : AKA Pierre Administrateur : HANS René Commissaire aux comptes titulaire : BENTZ Claude Commissaire aux comptes suppléant : SOFIVAL AUDIT CONSEIL (SARL)
|
|
| 30/11/2014 |
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Gérant : SEIGNOLE Emmanuel
|
|
| 17/01/2016 |
Modification survenue sur le sigle, la dénomination
|
|
| 25/03/2016 |
Modification survenue sur l'administration
Gérant : SEIGNOLE Emmanuel Gérant : VIEILLE-CESSAY Paul, Henri
|
|
| 03/01/2018 |
Modification survenue sur l'administration
Gérant : SEIGNOLE Emmanuel
|
|
| 20/02/2018 |
Modification survenue sur la forme juridique, l'administration
Président : ELONGIES (AFJ) ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ZURCHER ET ASSOCIES (AFJ)
|
|
| 08/07/2018 |
Modification survenue sur l'administration
Président : SEIGNOLE Emmanuel ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ZURCHER ET ASSOCIES (AFJ)
|
|
| 28/07/2021 |
Modification survenue sur le capital.
19 Rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 21/10/2021 |
Modification survenue sur l'administration, le capital.
Président : SEIGNOLE Emmanuel ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ZURCHER & ASSOCIES
19 Rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 20/06/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : ELONGIES ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET ZURCHER & ASSOCIES
19 Rue des Mines 25400 Exincourt |
|
| 31/12/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : ELONGIES
19 Rue des Mines 25400 Exincourt |
|
VENTE ET CESSION |
| 16/03/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Cessions de la société au mardi 16 mars 2021
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : PROJET DE FUSION ENTRE HANS ET ASSOCIES MATHAY Société par actions simplifiée au capital de 6 000 euros Siège social : 209 Avenue Charles de Gaulle 25700 MATHAY 834 327 330 RCS BELFORT Société absorbée ET HANS ET ASSOCIES EXINCOURT Société par action
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
|
|
