ImmatriculationLa société RAYBAUD*JACQUES/ est situé au CHATEAU DE BASCAULES 32240 TOUJOUSE
Elle a été crée le 04/1981 et elle est immatriculée sous le numéro 321850588 au greffe de AUCH
RAYBAUD*JACQUES/ est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées) et le code de l'activité de son établissement principal est 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées), les activités sont :
- la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l'eau, autres apéritifs à base d'alcools, etc.
- la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
- le mélange de spiritueux distillés
- la fabrication d'alcools neutres
- les traitements Ånologiques des boissons alcoolisées distillées
Mais sont exclues les activités :
- la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf11.02-11.06Z)
- la fabrication d'apéritifs à base de vins (cf11.02B) et de vermouths (cf11.04Z)
- la fabrication d'apéritifs sans alcool (cf11.07B)
- la fabrication d'alcool éthylique de synthèse (cf20.14Z)
- la fabrication d'alcool éthylique de fermentation (cf20.14Z)
- l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf46.34Z) et pour compte de tiers (cf82.92Z)
- l'exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf52.10B)
RAYBAUD*JACQUES/ à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeRAYBAUD*JACQUES/ est du ressort du greffe de AUCH dont les coordonnées postales sont 4 PLACE DU MARECHAL LANNES 32000 AUCH
Le greffe peut être appelé au 05 62 05 02 24 et son site internet peut être consulté à l'adresse www.greffe-tc-auch.fr.
Les greffiers sont : PAUZIES Catherine , CAILLARD Damien
Le greffe est ouvert 8 heures 30 à 12 heures / 14 heures à 16 heures 30.
TVASi RAYBAUD*JACQUES/ est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR02321850588.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à RAYBAUD*JACQUES/ de part son activité de 1101Z (Production de boissons alcooliques distillées) sont :
- Autre Branches agricoles, statuts, conventions hors branche ou proba <1
- 00493 Vins cidres jus de fruits sirops spiritueux
- 00804 VRP
Siége social et établissementsRAYBAUD*JACQUES/ à son siége social situé au CHATEAU DE BASCAULES 32240 TOUJOUSE.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
DirigeantsLes dirigeants :
La société RAYBAUD*JACQUES/ n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
Nom ou raison sociale de l'entreprise | RAYBAUD*JACQUES/ |
Entrepreneurs individuels | 1 RAYBAUD JACQUES |
Identifiant de l'entreprise | 321850588 |
Numéro interne du siège | 00039 |
Adresse | CHATEAU DE BASCAULES 32240 TOUJOUSE |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
Origine de la création de l'établissement | Autre (pour les déclarations non agricoles) |
Année et mois de création de l'établissement | dimanche 01 mars 2009 |
Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel | 3 |
Libellé de la nature de l'établissement | Artisan |
Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | NN |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | NN |
Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
Année et mois de création de l'entreprise | jeudi 30 avril 1981 |
Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
Caractère productif de l'entreprise | Productif |
Activité principale du siège | 1101Z : Production de boissons alcooliques distillées |
Activité principale de l'entreprise | 1101Z : Production de boissons alcooliques distillées |
Activité au siege | |
Secteur | agroalimentaire |
Catégorie | Agroalimentaire |
Activite | Production de boissons alcooliques distillées |
Synonyme | fabricant de produits alimentaires, fabricant de boissons, fabricant de boissons alcoolisées, fabricant d'alcools forts |
Principal | fabricant d'alcools forts |
Aucun Réseau.
TOUJOUSE
NN
salarié(s)
Actif au bilan | |
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Année | |
Actif immobilisé | |
Immobilisation incorporelle | |
Immobilisation corporelle | |
Immobilisation financière | |
Actif circulant net | |
Stock | |
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Créance | |
Placement | |
Total Actif |
Passif au bilan | |
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Capitaux propre | |
Autres fonds | |
Provision | |
Dette | |
Total Passif |
Compte de résultat | |
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Chiffre d'affaire | |
Produit d'exploitation | |
Charge d'exploitation | |
Résultat d'exploitation | |
Produit financier net | |
Charge financière | |
Résultat financier | |
Résultat courrant | |
Produit exceptionnel | |
Charges exceptionnelles | |
Résultat exceptionnel | |
Résultat net |
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société RAYBAUD*JACQUES/ - Version en cache du 21/10/2023 07:48:38.