Cette section vous présente de façon synthétique les informations publiques sur la société INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT et ses dirigeants.
ImmatriculationLa société INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT est situé au 39600 ARBOIS
Elle a été crée le 04/1993 et elle est immatriculée sous le numéro 392170999 au greffe de LONS-LE-SAUNIER
INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT est immatriculée au Répertoire Système informatisé du répertoire national des entreprises et des établissements (sirene).
Forme juridique et activitéIl s'agit d'un société dont la forme juridique est Association déclarée
Le code d'activité donné par l'insee à la société est 8559B (Autres enseignements) et le code de l'activité de son établissement principal est 8559B (Autres enseignements).
L'activité déclarée au greffe est : information non connue.
Activité relative aux codes APE
Pour le code d'activité donné par l'insee à la société : 8559B (Autres enseignements), les activités sont :
- les autres activités éducatives ne pouvant pas être classées par niveau
- le tutorat universitaire
- les centres de formation offrant des cours de rattrapage
- les cours de révision en vue d'examens professionnels
- les activités de soutien scolaire, généralement à domicile, dispensées par des organismes ou des professeurs indépendants (leçon, aide aux devoirs, etc.)
- les cours de langues et de compétences conversationnelles, hors formation professionnelle continue
- la formation informatique, hors formation professionnelle continue
- l'instruction religieuse
- la formation à la survie
- la formation à l'art oratoire
- la formation à la lecture rapide
Mais sont exclues les activités :
- l'enseignement secondaire général (cf85.31Z)
- l'enseignement secondaire technique ou professionnel (cf85.32Z)
- l'enseignement supérieur (cf85.4)
- l'organisation d'activités de soutien scolaire sans prestation de service d'enseignement (cf85.60Z)
INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT à réalisé en un chiffre d'affaire de 0,00 pour un résultat net de 0,00 euros , grace à 0 établissement.
GreffeINSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT est du ressort du greffe de LONS-LE-SAUNIER dont les coordonnées postales sont 7 PLACE DE L'ANCIEN COLLEGE BP 10033 39001 LONS LE SAUNIER CEDEX
Le greffe peut être appelé au 03 84 24 44 76
Les greffiers sont : BONNAMOUR Xavier .
TVASi INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT est assujettie à la TVA (Taxe sur la valeur Ajouté) vous pouvez vérifier la validité de son numéro : FR09392170999.
Conventions collectivesLes conventions collectives applicables à INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT de part son activité de 8559B (Autres enseignements) sont :
Siége social et établissementsINSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT à son siége social situé au 39600 ARBOIS.
Cette société ne dipose d'aucun établissement.
EvénementsLes événements qui sont intervenus dans la vie de la société sont :
- 09 avril 2017 : Jugement (Jugement de clôture)
DirigeantsLes dirigeants :
La société INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT n'a pas de mandataire social.
Les mandatsLes autres mandats des administrateurs :
Aucun autre mandat.
Cette section vous présente la fiche d'identification légale de la société sur la société INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT.
IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT | |
| Nom ou raison sociale de l'entreprise | INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT |
| Numéro d'identification au répertoire national des associations | W392001383 |
| Identifiant de l'entreprise | 392170999 |
| Numéro interne du siège | 00016 |
| Adresse | 39600 ARBOIS |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DU SIEGE | |
| Origine de la création de l'établissement | Création (pour tout type de déclaration) |
| Année et mois de création de l'établissement | jeudi 01 avril 1993 |
| Tranche d'effectif salarié de l'établissement | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'établissement à la centaine près | 0 |
CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE | |
| Nature juridique de l'entreprise | Association déclarée |
| Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire | O |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 0 salarié |
| Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près | 0 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou Moyenne Entreprise |
| Année et mois de création de l'entreprise | jeudi 01 avril 1993 |
| Tranche de chiffre d'affaires | Non renseignée |
ACTIVITE | |
| Indice de monoactivité de l'entreprise | Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale |
| Modalité de l'activité principale de l'entreprise | Activité simple |
| Caractère productif de l'entreprise | Non Productif |
| Activité principale du siège | 8559B : Autres enseignements |
| Activité principale de l'entreprise | 8559B : Autres enseignements |
Activité au siege | |
| Secteur | services |
| Catégorie | Enseignement |
| Activite | Autres enseignements |
| Synonyme | cours de soutien, soutien scolaire, cours de langues, formation informatique, formation religieuse, catéchisme, maître nageur, moniteurs de ski |
| Principal | soutien scolaire |
Cette section vous présente les différents événements de la société INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT.
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif ; RG : 15/00004
Cette section vous présente les dirigeants de la société INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT.
Cette section vous présente le réseau d'affaire des dirigeants de INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT.
Aucun Réseau.
Cette section vous présente les établissements actifs de INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT.
ARBOIS
0
salarié(s)
Cette section vous présente le dernier bilan comptable public de INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT.
| Actif au bilan | |
|---|---|
| Année | |
| Actif immobilisé | |
| Immobilisation incorporelle | |
| Immobilisation corporelle | |
| Immobilisation financière | |
| Actif circulant net | |
| Stock | |
| Avance | |
| Créance | |
| Placement | |
| Total Actif |
| Passif au bilan | |
|---|---|
| Capitaux propre | |
| Autres fonds | |
| Provision | |
| Dette | |
| Total Passif |
| Compte de résultat | |
|---|---|
| Chiffre d'affaire | |
| Produit d'exploitation | |
| Charge d'exploitation | |
| Résultat d'exploitation | |
| Produit financier net | |
| Charge financière | |
| Résultat financier | |
| Résultat courrant | |
| Produit exceptionnel | |
| Charges exceptionnelles | |
| Résultat exceptionnel | |
| Résultat net |
Cette section vous présente les principaux concurrents de la société INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT.
Cette section vous présente les principales société dont le siége social se trouve dans la même ville que de la société INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT.
2017 © Blue Shield Publishing, inc | Rapport économique pour la société INSTITUT FRANC-COMTOIS DES VINS ET DU GOUT - Version en cache du 11/10/2022 07:22:38.