IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 200035764
Numéro interne de classement de l'établissement 00048

ADRESSES


  COMMUNAUTE COM DE LA BEAUCE LOIRETAINE
  POLE ADMINISTRATIF
 
  1 RUE TRIANON
 
  45310 PATAY
  FRANCE

  COMMUNAUTE COM DE LA BEAUCE LOIRETAINE
  POLE ADMINISTRATIF
 
  1 RUE TRIANON
 
  45310 PATAY
 

  1
 
  RUE
  TRIANON
  45310
 
  PATAY

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 24 : CENTRE-VAL DE LOIRE
Département de localisation de l'établissement 45 : LOIRET
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Orléans
Canton de localisation de l'établissement 10 : Meung-sur-Loire
Commune de localisation de l'établissement 248 : PATAY
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 45 : LOIRET
Taille de l'unité urbaine 1 : Unité urbaine de moins de 5 000 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Patay
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200035764 : CC de la Beauce Loirétaine
Tranche de commune détaillée 15 : Communes de 2000 à 2 499 habitants
Zone d'emploi 2418 : Orléans

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement NON siège
Enseigne ou nom de l'exploitation POLE ADMINISTRATIF
Indicateur du champ du publipostage 0 : établissement ne faisant pas partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2015 - 08

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne morale
Activité principale de l'établissement 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2014
Tranche d'effectif salarié de l'établissement NN : Unités non employeuses
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement
Origine de la création de l'établissement 1 : Création (pour tout type de déclaration)
Année et mois de création de l'établissement 20141015 : mercredi 15 octobre 2014
Date de début d'activité 20141015 : mercredi 15 octobre 2014
Nature de l'activité de l'établissement : Sans objet
Lieu de l'activité de l'établissement : Sans objet
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINE
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00071
Région de localisation du siège de l'entreprise 24 : Centre-Val de Loire (18, 28, 36, 37, 41, 45)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 45248 : PATAY
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise 7346 : Communauté de communes
Activité principale de l'entreprise 8411Z : Administration publique générale
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2012
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 12 : 20 à 49 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près 20 : 20 à 49 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2016
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20121226 : mercredi 26 décembre 2012
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2015-08-05T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00071COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINECOMMUNAUTE COM DE LA BEAUCE LOIRETAINE MAIRIE 1 RUE TRIANON 45310 PATAY FRANCEAdministration publique générale
00030COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINECOMMUNAUTE COM DE LA BEAUCE LOIRETAINE RELAIS D ASSISTANTES MATERNELLES 1 RUE TRIANON 45310 PATAY FRANCEAccueil de jeunes enfants
00048COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINECOMMUNAUTE COM DE LA BEAUCE LOIRETAINE POLE ADMINISTRATIF 1 RUE TRIANON 45310 PATAY FRANCEAdministration publique générale
00055COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINECOMMUNAUTE COM DE LA BEAUCE LOIRETAINE PISCINE INTERCOMMUNALE D ARTENAY RUE DE LA PISCINE 45410 ARTENAY FRANCEGestion d'installations sportives
00063COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINECOMMUNAUTE COM DE LA BEAUCE LOIRETAINE BASSIN D APPRENTISSAGE FIXE INTERCOMMU RUE ANCIENS COMBATTANTS D AFRIQUE 45310 PATAY FRANCEGestion d'installations sportives
00089COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINECOMMUNAUTE COM DE LA BEAUCE LOIRETAINE REGIE ASSAINISSEMENT 1 RUE TRIANON 45310 PATAY FRANCECollecte et traitement des eaux usées

Bodacc

Aucun événement pour la société : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINE

Rapports

Voir le rapport économique de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA BEAUCE LOIRETAINE
3MI
CAMPOS
BESANCON AUTOMATION
PROMOCONDUITE
SCI KJGB
ASS LES JOYEUX LURONS