Sirene : CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel		Personne morale
Activité principale de l'établissement		8710C : Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé
Année de validité de l'activité principale de l'établissement		2008
Tranche d'effectif salarié de l'établissement		22 : 100 à 199 salariés
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près		100 : 100 à 199 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement		2012
Origine de la création de l'établissement		4 : Apport (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement		19860101 : mercredi 01 janvier 1986
Date de début d'activité		19860101 : mercredi 01 janvier 1986
Nature de l'activité de l'établissement		NR : Non renseigné
Lieu de l'activité de l'établissement		99 : Autre
Type de magasin		: Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement		P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement		S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement		N : Non Productif
Participation particulière à la production de l'établissement		: Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement		0 : Auxiliaire

Nom ou raison sociale de l'entreprise		CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance
Prénom
Civilité des entrepreneurs individuels
Numéro d'identification au répertoire national des associations

Numéro interne de classement de l'établissement siège		00017
Région de localisation du siège de l'entreprise		27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise		25222 : ETALANS
Adresse mail

Nature juridique de l'entreprise		7366 : Établissement public local social et médico-social
Activité principale de l'entreprise		8710C : Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise		2008
Activité principale au registre des métiers		Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire		: Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise		22 : 100 à 199 salariés
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise		100 à 199 salariés
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près		100 : 100 à 199 salariés
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise		2012
Catégorie d'entreprise		PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise		19860101 : mercredi 01 janvier 1986
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion		201209 : 2012 - 09
Indice de monoactivité de l'entreprise		7
Modalité de l'activité principale de l'entreprise		S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise		N : Non Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA*		: Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification)		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3		: Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour		2013-02-11T00:00:00
Type d'événement		: Non renseigné
Type de création		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal		: Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise		: Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise		: Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

	00017	CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS	CENTRE D ACCUEIL ET DE SOINS D ETALANS MAISON D ACCUEIL SPECIALISEE RUE ELISEE CUSENIER 25580 ETALANS FRANCE	Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé
	00025	CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS	CENTRE D ACCUEIL ET DE SOINS D ETALANS FOYER DE VIE POUR HANDICAPES RUE ELISEE CUSENIER 25580 ETALANS FRANCE	Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
	00033	CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS	CENTRE D ACCUEIL ET DE SOINS D ETALANS ESAT LA BERGERIE LA BERGERIE 44 RUE ELISEE CUSENIER 25580 ETALANS FRANCE	Aide par le travail
	00058	CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS	CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS FOYER D'HEBERGEMENT L'AVENIR 14 RUE DU GENERAL BURNEY 25800 VALDAHON	Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
	00066	CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS	CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS D'ETALANS SERVICE DE SUITE ET ACCOMPAGNEMENT 20 GDE RUE 25800 VALDAHON	Accueil accompagn. sans héberg. adultes handicapés ou pers. âgées
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