IDENTIFICATION DE L’ETABLISSEMENT

Identifiant de l'entreprise 450185848
Numéro interne de classement de l'établissement 00022

ADRESSES


  MADAME PAULE ROY
 
 
  8 RUE GAMBETTA
 
  70100 GRAY
  FRANCE

  MADAME PAULE ROY
 
 
  8 RUE GAMBETTA
 
  70100 GRAY
 

  8
 
  RUE
  GAMBETTA
  70100
 
  GRAY

LOCALISATION GEOGRAPHIQUE DE L’ETABLISSEMENT

Région de localisation de l'établissement 27 : BOURGOGNE-FRANCHE-COMTé
Département de localisation de l'établissement 70 : HAUTE-SAONE
Arrondissement de localisation de l'établissement 2 : Vesoul
Canton de localisation de l'établissement 02 : Gray
Commune de localisation de l'établissement 279 : GRAY
Département de l'unité urbaine de la localisation de l'établissement 70 : HAUTE-SAONE
Taille de l'unité urbaine 3 : Unité urbaine de 10 000 à 19 999 habitants
Numéro de l'unité urbaine 01 : Gray
Localisation de l'établissement dans un établissement public de coopération intercommunale 200036549 : CC Val de Gray
Tranche de commune détaillée 21 : Communes de 5000 à 6 999 habitants
Zone d'emploi 4308 : Gray

INFORMATIONS SUR L’ETABLISSEMENT

Qualité de siège ou non de l'établissement Etablissement siège
Enseigne ou nom de l'exploitation
Indicateur du champ du publipostage 1 : établissement faisant partie du champ du publipostage
Statut de diffusion de l'établissement 0 : Établissement diffusable
Année et mois d'introduction de l'établissement dans la base de diffusion 2013 - 03

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ETABLISSEMENT

Nature de l'établissement d'un entrepreneur individuel Personne physique
Libellé de la nature de l'établissement Commerçant
Activité principale de l'établissement 5630Z : Débits de boissons
Année de validité de l'activité principale de l'établissement 2013
Tranche d'effectif salarié de l'établissement 00 : 0 salarié
Effectif salarié de l'établissement à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'établissement 2013
Origine de la création de l'établissement 3 : Achat (pour les déclarations non agricoles)
Année et mois de création de l'établissement 20130228 : jeudi 28 février 2013
Date de début d'activité 20130228 : jeudi 28 février 2013
Nature de l'activité de l'établissement 10 : Commerce de détail
Lieu de l'activité de l'établissement 99 : Autre
Type de magasin : Sans objet
Caractère saisonnier ou non de l'activité de l'établissement P : Permanente
Modalité de l'activité principale de l'établissement S : Activité simple
Caractère productif de l'établissement O : Productif
Participation particulière à la production de l'établissement : Sans objet
Caractère auxiliaire de l'activité de l'établissement 0 : Auxiliaire

IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE

Nom ou raison sociale de l'entreprise ROY*PAULE FRANCINE CHARLOTTE/
Sigle de l'entreprise
Nom de naissance ROY
Prénom PAULE
Civilité des entrepreneurs individuels 2 : Madame
Numéro d'identification au répertoire national des associations

INFORMATIONS SUR LE SIEGE DE L’ENTREPRISE

Numéro interne de classement de l'établissement siège 00022
Région de localisation du siège de l'entreprise 27 : Bourgogne-Franche-Comté (21, 25, 39, 58, 70, 71, 89, 90)
Département et commune de localisation du siège de l'entreprise 70279 : GRAY
Adresse mail

CARACTERISTIQUES ECONOMIQUES DE L’ENTREPRISE

Nature juridique de l'entreprise :
Activité principale de l'entreprise 5630Z : Débits de boissons
Année de validité de l'activité principale de l'entreprise 2013
Activité principale au registre des métiers Non concerné
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire : Entreprise non concernée
Tranche d'effectif salarié de l'entreprise 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Libellé de la tranche d'effectif de l'entreprise 0 salarié
Effectif salarié de l'entreprise à la centaine près NN : Unités non employeuses (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12). Cette tranche peut contenir quelques effectifs inconnus
Année de validité de l'effectif salarié de l'entreprise 2013
Catégorie d'entreprise PME : Petite ou Moyenne Entreprise
Année et mois de création de l'entreprise 20031001 : mercredi 01 octobre 2003
Année et mois d'introduction de l'entreprise dans la base de diffusion 201303 : 2013 - 03
Indice de monoactivité de l'entreprise 1 : Entreprise dont tous les établissements ont la même activité principale
Modalité de l'activité principale de l'entreprise S : Activité simple
Caractère productif de l'entreprise O : Productif
Année de validité des rubriques de niveau entreprise en provenance de l'ESA*
Tranche de chiffre d'affaires pour les entreprises enquêtées par l'ESA* : Non renseignée
Activité principale de l'entreprise issue de l'ESA*
Première activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Deuxième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Troisième activité secondaire déclarée dans l'ESA*
Quatrième activité secondaire déclarée dans l'ESA*

DONNEES SPECIFIQUES AUX MISES À JOUR

Nature de la mise à jour (création, suppression, modification) : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°1 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°2 : Non renseigné
Indicateur de mise à jour n°3 : Non renseigné
Date de traitement de la mise à jour 2013-03-21T00:00:00
Type d'événement : Non renseigné
Type de création : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'adresse de localisation de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'enseigne de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère auxiliaire de l'établissement : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour du nom ou de la raison sociale : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du sigle : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du Nic du siège ou de l'établissement principal : Non renseigné
Indicateur de la mise à jour de la nature juridique : Non renseigné
Indicateur de mise à jour de l'activité principale de l'entreprise : Non renseigné
Indicateur de mise à jour du caractère productif de l'entreprise : Non renseigné
Siret du prédécesseur ou du successeur
Téléphone

Etablissements

00022ROY*PAULE FRANCINE CHARLOTTE/MADAME PAULE ROY 8 RUE GAMBETTA 70100 GRAY FRANCEDébits de boissons

Bodacc

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Rapports

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TRANS'COTES D'ARMOR
DESBARRE LOUIS
LEBOEUF DUSSAUT PATRICIA NATHALIE
SYNDICAT ALPAGE DES ALLIERES
CTRE COM ACTION SOCIALE DE HAMES-BOUCRES
SCI DE LOCATION LASTIE