DEPOTS DES COMPTES |
| 31/05/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
commune d'Enchastraye 04400 Barcelonnette |
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| 30/01/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
commune d'Enchastraye 04400 Barcelonnette |
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| 05/06/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
04400 Barcelonnette |
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| 19/05/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Commune d'Enchastraye Le Sauze 04400 Barcelonnette |
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| 27/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Commune d'Enchastraye 04400 Le Sauze |
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| 26/01/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Commune d'Enchastraye 04400 Le Sauze |
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| 28/01/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Commune d'Enchastraye 04400 Le Sauze |
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| 28/02/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
04400 Le Sauze |
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| 23/12/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
04400 Le Sauze |
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| 14/04/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
04400 Le Sauze |
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| 26/04/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04400 Le Sauze |
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| 27/04/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04400 Le Sauze |
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| 28/04/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
04400 Le Sauze |
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| 27/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Commune d'Enchastraye 04400 Le Sauze |
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| 12/04/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Commune d'Enchastraye 04400 Le Sauze |
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| 28/03/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
Commune d\'Enchastraye 04400 Le Sauze |
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MODIFICATION |
| 28/06/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Gérant : COUTTOLENC Eric ;
Gérant : COUTTOLENC Joëlle
Commune d\'Enchastraye 04400 Le Sauze |
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