Liste des évènements de : ENTREPRISE FRANCIOLI

Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM

DEPOTS DES COMPTES
23/01/2008	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 39700 Lavans-les-DÃ´le
05/01/2009	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 39700 Lavans-les-DÃ´le
22/12/2009	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
08/09/2011	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 7 rue de l'ArnÃ© 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
08/09/2011	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 7 rue de l'ArnÃ© 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
01/08/2012	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 7 rue de l'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
23/07/2013	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 7 rue de l'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
10/03/2015	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 7 rue de l'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
10/08/2015	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 7 rue de l'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
10/08/2016	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 7 rue de l'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
23/08/2017	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 7 rue de l'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
09/09/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 7 rue de l'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
04/08/2019	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 7 Rue De l'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
26/08/2021	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 7 Rue De l'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
25/08/2022	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃÂ©s d'une dÃÂ©claration de confidentialitÃÂ© en application du premier ou deuxiÃÂ¨me alinÃÂ©a de l'article L. 232-25. 7 Rue De l'Arne 39700 Lavans-lÃÂ¨s-Dole
24/08/2023	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d\'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l\'article L. 232-25. 7 Rue De l\'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
MODIFICATION
09/09/2010	Modification de l'administration. FRANCIOLI Maurice nom d'usage : FRANCIOLI Maurice n'est plus prÃ©sident. FRANCIOLI Bruno Jean-Paul nom d'usage : FRANCIOLI Bruno devient prÃ©sident.
22/06/2011	Modification de l'activitÃ©.
26/10/2011	Modification de l'administration. MARY GÃ©rard nom d'usage : MARY n'est plus commissaire aux comptes titulaire. MENOUILLARD Guy nom d'usage : MENOUILLARD n'est plus commissaire aux comptes supplÃ©ant. BADOR Xavier nom d'usage : BADOR devient commissaire aux comptes titulaire. PASTEUR Christian nom d'usage : PASTEUR devient commissaire aux comptes supplÃ©ant.
28/09/2023	Modification de l\'administration. BADOR Xavier nom d\'usage : BADOR n\'est plus commissaire aux comptes titulaire. PASTEUR Christian nom d\'usage : PASTEUR n\'est plus commissaire aux comptes supplÃ©ant
PREVENTION DES DIFFICULTES
27/03/2014	TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER : Jugement d'ouverture Jugement d'ouverture d'une procÃ©dure de sauvegarde Jugement prononÃ§ant l'ouverture d'une procÃ©dure de sauvegarde et dÃ©signant administrateur Me Jeannerot Philippe SCP Laureau & Jeannerot 28 rue de la RÃ©publique BP 473 25019 BesanÃ§on avec les pouvoirs : assister le dÃ©biteur pour certains actes de gestion, mandataire judiciaire Me Guigon Pascal 8 rue Louis Garnier 25000 BesanÃ§on. Les dÃ©clarations de crÃ©ances sont Ã dÃ©poser auprÃ¨s du Mandataire Judiciaire dans les deux mois de la prÃ©sente publication. 7 rue de l'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
19/02/2015	TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER : Extrait de jugement Jugement arrÃªtant le plan de sauvegarde Jugement arrÃªtant le plan de sauvegarde, durÃ©e du plan 9 ans, nommant Commissaire Ã l'exÃ©cution du plan Me Guigon Pascal 8 rue Louis Garnier 25000 BesanÃ§on 7 rue de l'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
23/04/2015	TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER : Avis de dÃ©pÃ´t DÃ©pÃ´t de l'Ã©tat des crÃ©ances L'Ã©tat des crÃ©ances est dÃ©posÃ© au greffe oÃ¹ tout intÃ©ressÃ© peut prÃ©senter rÃ©clamation devant le juge-commissaire dans le dÃ©lai d'un mois Ã compter de la prÃ©sente publication. 7 rue de l'Arne 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole
VENTE ET CESSION
12/07/2011	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER Cessions de la société au mardi 12 juillet 2011 Catégorie : Autre achat, apport, attribution Description : Modification de l'activitÃ©. Opposition : Etude de MaÃ®tres Marc Barthen, CÃ©line Ruiz et Olivier Vandel, Notaires AssociÃ©s, 8 rue Joseph Thoret 39100 Dole Origine du fond : Nouvelle branche d'activitÃ©. Fonds acquis par achat au prix stipulÃ© de 460200 EUR Type d'établissement : Etablissement principal Journal : Le Jura Agricole et Rural du jeudi 10 février 2011 chemin du ChÃ¢teau d'Eau 39700 Lavans-lÃ¨s-Dole