DEPOTS DES COMPTES
19/08/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

44 avenue Gambetta 49300 Cholet
13/08/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

44 avenue Gambetta 49300 Cholet
09/09/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

44 avenue Gambetta 49300 Cholet
29/08/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

44 avenue Gambetta 49300 Cholet
30/08/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

44 avenue Gambetta 49300 Cholet
27/08/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

44 avenue Gambetta 49300 Cholet
12/08/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

44 avenue Gambetta 49300 Cholet
26/08/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

44 avenue Gambetta 49300 Cholet
22/08/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

44 avenue Gambetta 49300 Cholet
04/08/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

44 avenue Gambetta 49300 Cholet
30/08/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

44 avenue Gambetta 49300 Cholet
22/09/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

44 Avenue Gambetta 49300 Cholet
04/08/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

44 Avenue Gambetta 49300 Cholet
31/08/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

44 Avenue Gambetta 49300 Cholet
MODIFICATION
25/03/2008 Modification survenue sur l'activité, la dénomination, la forme juridique et Le capital fixe devient variable



01/09/2010 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration et Directeur général : CHUPIN Gilles Directeur général délégué : CHABOD Daniel Administrateur : SICARD Ferdinand Administrateur : BUGEAUD Dominique Administrateur : DUFOURD Guy Administrateur : STE COOP DE PRODUCT. D HLM COIN DE TERRE ET FOYER CHOLET représenté par CHABOD Daniel Administrateur : FONDS COMMUN DE PLACEMENT GAMBETTA représenté par MAHE Bruno Administrateur : AMICE Jean-Yves Administrateur : GUILLEMAIN André Administrateur : WILS Michèle né(e) HUGUET Administrateur : MORILLE Pierre Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE LIONEL GUIBERT Commissaire aux comptes suppléant : A.D.D. EQUATION représenté par FORTLACROIX Jean-Patrick

08/03/2011 Modification survenue sur l'administration

Président directeur général : CHABOD Daniel Administrateur : SICARD Ferdinand Administrateur : BUGEAUD Dominique Administrateur : DUFOURD Guy Administrateur : SCP D'HLMCOIN DE TERRE ET FOYER représenté par CHUPIN Gilles Administrateur : FONDS COMMUN DE PLACEMENT GAMBETTA représenté par MAHE Bruno Administrateur : AMICE Jean-Yves Administrateur : GUILLEMAIN André Administrateur : WILS Michèle né(e) HUGUET Administrateur : MORILLE Pierre Administrateur : CHABOD Daniel Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE LIONEL GUIBERT Commissaire aux comptes suppléant : A.D.D. EQUATION représenté par FORTLACROIX Jean-Patrick

31/07/2012 Modification survenue sur l'administration

Président directeur général : CHABOD Daniel Administrateur : SICARD Ferdinand Administrateur : BUGEAUD Dominique Administrateur : DUFOURD Guy Administrateur : SCP D'HLMCOIN DE TERRE ET FOYER représenté par CHUPIN Gilles Administrateur : FONDS COMMUN DE PLACEMENT GAMBETTA représenté par MAHE Bruno Administrateur : AMICE Jean-Yves Administrateur : GUILLEMAIN André Administrateur : WILS Michèle né(e) HUGUET Administrateur : MORILLE Pierre Administrateur : CHABOD Daniel Administrateur : CORNU Michel Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE LIONEL GUIBERT Commissaire aux comptes suppléant : A.D.D. EQUATION représenté par FORTLACROIX Jean-Patrick

05/08/2014 Modification survenue sur l'administration

Directeur général, Président : CHABOD Daniel Administrateur : BUGEAUD Dominique Administrateur : SCP D'HLMCOIN DE TERRE ET FOYER représenté par CHUPIN Gilles Administrateur : FONDS COMMUN DE PLACEMENT GAMBETTA représenté par MAHE Bruno Administrateur : AMICE Jean-Yves Administrateur : WILS Michèle né(e) HUGUET Administrateur : MORILLE Pierre Administrateur : CHABOD Daniel Administrateur : CORNU Michel Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE LIONEL GUIBERT Commissaire aux comptes suppléant : A.D.D. EQUATION représenté par FORTLACROIX Jean-Patrick

01/09/2015 Modification survenue sur l'administration

Directeur général, Président : CHABOD Daniel Administrateur : SCP D'HLMCOIN DE TERRE ET FOYER représenté par CHUPIN Gilles Administrateur : FONDS COMMUN DE PLACEMENT GAMBETTA représenté par MAHE Bruno Administrateur : AMICE Jean-Yves Administrateur : WILS Michèle né(e) HUGUET Administrateur : MORILLE Pierre Administrateur : CHABOD Daniel Administrateur : CORNU Michel Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE LIONEL GUIBERT Commissaire aux comptes suppléant : A.D.D. EQUATION représenté par FORTLACROIX Jean-Patrick

27/08/2019 Modification survenue sur l'administration.

Président, Directeur général : CHABOD Daniel ;
Administrateur : WILS Michèle ;
Administrateur : MORILLE Pierre ;
Administrateur : CHABOD Daniel ;
Administrateur : CORNU Michel ;
Administrateur : MAHE Bruno ;
Administrateur : SCP D'HLMCOIN DE TERRE ET FOYERCHUPIN Gilles ;
Administrateur : AMICE Jean-Yves ;
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE LIONEL GUIBERT

44 Avenue Gambetta 49300 Cholet
07/06/2020 Modification survenue sur le capital.



44 Avenue Gambetta 49300 Cholet
22/12/2020 Modification survenue sur l'administration, le capital.

Président, Directeur général : CHABOD Daniel ;
Administrateur : WILS Michèle ;
Administrateur : MORILLE Pierre ;
Administrateur : CHABOD Daniel ;
Administrateur : CORNU Michel ;
Administrateur : MAHE Bruno ;
Administrateur : SCIC D'HLM GAMBETTAFANCHON Norbert ;
Administrateur : AMICE Jean-Yves ;
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE LIONEL GUIBERT

44 Avenue Gambetta 49300 Cholet
15/03/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président, Directeur général : CHABOD Daniel ;
Administrateur : WILS Michèle ;
Administrateur : MORILLE Pierre ;
Administrateur : CHABOD Daniel ;
Administrateur : CORNU Michel ;
Administrateur : MAHE Bruno ;
Administrateur : SCIC D'HLM GAMBETTAFANCHON Norbert ;
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE LIONEL GUIBERT

44 Avenue Gambetta 49300 Cholet
09/08/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : FANCHON Norbert, Paul ;
Administrateur : WILS Michèle ;
Administrateur : MORILLE Pierre ;
Administrateur : CORNU Michel ;
Administrateur : MAHE Bruno ;
Administrateur : SA COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF POUR L'ACCESSION A LA PROPRIETE DE FRANCHE-COMTETORNATO Magali, Albine, Monique ;
Administrateur : SCIC D'HLM GAMBETTABRIL Michel, Serge, Eric ;
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE LIONEL GUIBERT

44 Avenue Gambetta 49300 Cholet
11/10/2023 Modification survenue sur l\'administration.

Président du conseil d\'administration, Directeur général, Administrateur : FANCHON Norbert, Paul ;
Administrateur : WILS Michèle ;
Administrateur : MORILLE Pierre ;
Administrateur : CORNU Michel ;
Administrateur : MAHE Bruno ;
Administrateur : SA COOPERATIVE D\'INTERET COLLECTIF POUR L\'ACCESSION A LA PROPRIETE DE FRANCHE-COMTETORNATO Magali, Albine, Monique ;
Administrateur : SCIC D\'HLM GAMBETTABRIL Michel, Serge, Eric ;
Administrateur : LANTHEAUME Richard, Emile, Armand, Elie ;
Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE LIONEL GUIBERT

44 Avenue Gambetta 49300 Cholet
VENTE ET CESSION
26/11/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

Cessions de la société au mardi 26 novembre 2019

Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Description : Avis du projet d'apport partiel d'actif Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 novembre 2019, la SAS IMMOBILIERE RIVES DE LOIRE, société par actions simplifiée, au capital de 8 538 000 euros, dont le siège social est sis 36 place Gaston

Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce

26/11/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D\'ANGERS

Cessions de la société au mardi 26 novembre 2019

Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d\'une personne morale, uniquement)

Description : Avis du projet d\'apport partiel d\'actif Aux termes d\'un acte sous seing privé en date du 14 novembre 2019, la SAS IMMOBILIERE RIVES DE LOIRE, société par actions simplifiée, au capital de 8 538 000 euros, dont le siège social est sis 36 place Gast

Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce

Voir la fiche Sirene de SACICAP DE L'ANJOU Voir le rapport économique de SACICAP DE L'ANJOU
MONIN MARYSE SYLVIE
BOQUILLON ALAIN
FAMILY PIZZA
FERANDON VIANA MARIE LISE IRMA
KEMSLEY FORMATION ET TRADUCTION
THELAMON MARC