DEPOTS DES COMPTES |
19/08/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01990 Chaneins |
|
27/09/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01990 Chaneins |
|
21/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01400 Chatillon sur Chalaronne |
|
26/07/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01990 Chaneins |
|
20/08/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01990 Chaneins |
|
21/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01990 Chaneins |
|
27/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01990 Chaneins |
|
27/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01990 Chaneins |
|
01/08/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
135 route de Chatillon 01990 Chaneins |
|
05/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
135 route de Chatillon 01990 Chaneins |
|
27/07/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
135 route de Chatillon 01990 Chaneins |
|
23/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
84 Allée des Hautes Terres 01600 Misérieux |
|
08/08/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
84 Allée des Hautes Terres 01600 Misérieux |
|
31/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
84 Allée des Hautes Terres 01600 Misérieux |
|
MODIFICATION |
03/01/2012 |
Modification survenue sur le capital et Fusion - L236-1 à compter du 03/09/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : LA MISELLANE, Société à responsabilité limitée (SARL), 84 allée des Hautes Terres 01600 Misérieux (RCS () 498 805
|
|
19/02/2019 |
Modification survenue sur l'activité, la dénomination, le sigle, transfert du siège social, transfert de l'établissement principal.
84 allée des Hautes Terres 01600 Misérieux |
|
VENTE ET CESSION |
15/01/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mardi 15 janvier 2019
Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Description : Acte en date du 19/12/2018 enregistré au BOURG EN BRESSE le 20/12/2018 sous le numéro 2018 00040399 référence 0104P01 2018 A 03704 Adresse de l'ancien propriétaire 135 route de Chatillon 01990 Chaneins
Opposition : Election de domicile : Me Jean François BARTHELEMY 1 Rue Teynière BP 20097 01003 Bourg-en-Bresse Cedex et pour la correspondance : Me Jean François BARTHELEMY 1 rue Teynière Bp 20097 01003 Bourg-en-Bresse CedexOpposition 10 jours à compter de la prés
Origine du fond : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 125000.00 euros
Type d'établissement : établissement secondaire
Journal : L'Eco de l'Ain du jeudi 27 décembre 2018
135 route de Chatillon 01990 Chaneins |
|
03/06/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Cessions de la société au vendredi 03 juin 2022
Catégorie : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Description : Acte sous seing privé en date du 27/04/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 06/05/2022, Dossier 2022 00025265 - références 6904P612022A06038 Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Allée Henri Matisse 69960 CORBAS. Adresse du
Opposition : 10 Allée Henri Matisse 69960 CORBAS
Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 31800 EUR
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : Le Publicateur Légal du lundi 06 juin 2022
10 Allée Henri Matisse 69960 Corbas |
|