DEPOTS DES COMPTES |
| 05/07/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 06/09/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 21/04/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 26/05/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 02/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 23/04/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 08/04/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 22/04/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 15/04/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 22/03/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 25/03/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 06/05/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 04/04/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Route De Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 25/03/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 Route De Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 15/04/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 Route De Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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| 12/09/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
1 Route De Nyons 26770 Saint-Pantaléon-les-Vignes |
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MODIFICATION |
| 21/09/2011 |
Modification de l'administration.
GOURJON Pierre Auguste Julien nom d'usage : GOURJON n'est plus administrateur. EARL DU BOIS VIEUX devient administrateur représenté(e) par BERTRAND Hervé René Marie nom d'usage : BERTRAND.
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| 21/09/2011 |
Modification de l'administration.
FAGE Robert Henri nom d'usage : FAGE n'est plus administrateur. GAEC DES BANASTELS devient administrateur représenté(e) par GALLAND Thierry Joël nom d'usage : GALLAND.
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| 21/09/2011 |
Modification de l'administration.
GIGONDAN Christian Paul Elie nom d'usage : GIGONDAN n'est plus vice-président. MEYER Gilbert Bernard nom d'usage : MEYER devient secrétaire. PHILIBERT Sébastien Joseph Julien nom d'usage : PHILIBERT n'est plus administrateur.
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| 21/09/2011 |
Modification de l'administration.
GAEC DES CLOS devient président représenté(e) par JULIAN Jean-François nom d'usage : JULIAN. LA FONTAINE DE BARRAL devient vice-président représenté(e) par BARRAL Philippe nom d'usage : BARRAL. RABAIX Jean-Claude Marie nom d'usage : RABAIX n'est plus président. Gaec EARL LES JULIANNES devient vice-président représenté(e) par EYDOUX Guy Yves nom d'usage : EYDOUX. RABAIX Jean-Claude Marie nom d'usage : RABAIX devient administrateur. JULIAN Jean-Francois Michel Henri nom d'usage : JULIAN n'est plus vice-président. BRUN Daniel Marie Albert nom d'usage : BRUN n'est plus vice-président. EARL BRUN D.& E. devient administrateur représenté(e) par BRUN Daniel nom d'usage : BRUN. Gaec GAEC LES JULIANES n'est plus secrétaire. EARL LA FONTAINE DE BARRAL n'est plus administrateur. FAGE Michaël Cyril nom d'usage : FAGE devient administrateur.
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| 20/06/2012 |
Modification de l'administration.
HUGUES Cyril Jacques nom d'usage : HUGUES devient vice-président. Exploitation agricole ARL LA FONTAINE DE BARRAL n'est plus vice-président. MARCHAUD Adelin Régis René nom d'usage : MARCHAUD devient trésorier. RABAIX Jean-Claude Marie nom d'usage : RABAIX n'est plus administrateur. EARL BRUN D.& E. n'est plus administrateur. Exploitation agricole ARL EARL VALGANIS n'est plus trésorier. AUBERT Eddy Olivier Philippe nom d'usage : AUBERT devient administrateur. RABAIS Frédéric Claude nom d'usage : RABAIS devient administrateur. BOUCHET Bruno nom d'usage : BOUCHET devient administrateur. E.A.R.L GILLES devient administrateur représenté(e) par GILLES Hervé nom d'usage : GILLES. BONFILS Claude Jean-Pierre nom d'usage : BONFILS n'est plus administrateur. MANCIP Jean-Pierre Gilbert nom d'usage : MANCIP n'est plus administrateur. COSTE Jean-Marie Félix nom d'usage : COSTE devient membre. Exploitation agricole ARL LA FONTAINE DE BARRAL devient membre représenté(e) par BARRAL Philippe nom d'usage : BARRAL. Exploitation agricole ARL EARL VALGANIS devient membre représenté(e) par BATHELIER Denis Francois nom d'usage : BATHELIER. ALIBERT Audrey Edwige nom d'usage : ALIBERT devient membre.
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| 23/05/2013 |
Modification de l'administration.
Exploitation agricole ARL EARL MALEVIEILLE n'est plus administrateur.
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| 27/04/2014 |
Modification de l'administration.
E.A.R.L GILLES n'est plus administrateur. COSTE Jean-Marie Félix nom d'usage : COSTE n'est plus administrateur. Exploitation agricole ARL EARL DE SAUSSE devient administrateur représenté(e) par MAGNET Eric Léo Marc nom d'usage : MAGNET. COSTE Florian Jean-Marie nom d'usage : COSTE devient administrateur.
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| 13/05/2016 |
Modification de l'administration.
GAEC DES BANASTELS n'est plus administrateur. SA SOGECICA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. Sté par actions simplifiée SAS JL GIORNAL ET ASSOCIES devient commissaire aux comptes titulaire. BERTAUD Yves nom d'usage : BERTAUD devient commissaire aux comptes suppléant.
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| 23/04/2017 |
Modification de l'administration.
FAGE Michaël Cyril nom d'usage : FAGE n'est plus administrateur. CHAUVIN Yannick Patrice nom d'usage : CHAUVIN devient administrateur. CHEYRON François Joseph Elie nom d'usage : CHEYRON devient administrateur
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| 21/07/2019 |
Modification du capital.
Capital : 0,00 EUR
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| 16/04/2020 |
Modification de l'administration.
Exploitation agricole ARL EARL DE SAUSSE n'est plus administrateur. ICARD Serge Paul nom d'usage : ICARD devient administrateur
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| 19/08/2021 |
Modification de l'administration.
GAEC DES CLOS n'est plus président. Sté civile d'exploitation agricole LES CLOS devient président représenté(e) par JULIAN Jean-François nom d'usage : JULIAN
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| 03/04/2022 |
Modification de l'administration.
EARL DU BOIS VIEUX n'est plus administrateur. SERRES Olivier Nicolas Patrice nom d'usage : SERRES devient administrateur
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VENTE ET CESSION |
| 03/01/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Cessions de la société au mardi 03 janvier 2012
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : La Société Coopérative Agricole de "Saint Pantaléon les Vignes", société coopérative agricole à capital variable, régie par les dispositions du code rural, agréée sous le n° 26-15, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés du Greffe du Tri
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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