DEPOTS DES COMPTES
08/07/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
29/03/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
23/08/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
18/07/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
26/07/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
02/08/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
17/06/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
17/08/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
MODIFICATION
13/06/2008 changement de membres du directoire changement de membres du directoire

Président du directoire : CHICHE RobertMembre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : METAIS Pierre. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveillance : BREE Guy. Membre du conseil de surveillance : METAIS Pierre. Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph. Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel. Membre du conseil de surveillance : FORTER Joseph Michel. Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE D EYGUIERES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE SAVIGNY LEVESCAULT. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC. Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES. Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE. Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP. Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS. Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE. Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick. Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck.

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28/11/2008 Changement de membres du conseil de surveillance

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : VIDEAU Nicolas. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveillance : BREE Guy. Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph. Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC. Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES. Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE. Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP. Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS. Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE. Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick. Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck.

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12/12/2008 Démission de membre du conseil de surveillance Changement de vice-pdt du conseil de surveillance Changement de président du directoire Nomination de membre du directoire

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : CHICHE Robert. Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian. Membre du directoire : VIDEAU Nicolas. Membre du directoire : CORDIER pierre. Membre du directoire : THOMAS Véronique. Président du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy. Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges. Membre du conseil de surveillance : BELLEC Bernard. Membre du conseil de surveillance : BREE Guy. Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph. Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC. Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES. Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE. Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP. Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE. Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS. Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE. Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick. Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel. Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck.

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17/03/2010 Nomination de membres du directoire

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
17/03/2010 Démission de membres du directoire

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

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21/03/2010 Changement de membres du conseil de surveillance Changement de président du conseil de surveillance Changement de représentant permanent

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
21/03/2010 Changement de membres du directoire

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
21/03/2010 Changement de membres du directoire

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : VIDEAU Nicolas Membre du directoire : THOMAS Véronique Membre du directoire : DE MORNAC Ludovic Pierre Jean Eric Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : BERAT Robert François Joseph Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : OFFICE PUBLIC D AMENAGEMENT ET DE Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
31/05/2010 Changement de membres du conseil de surveillance

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy Membre du conseil de surveillance : FEDERATIONS DES ECOMUSEES ET DES MUSEES Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DE L ENFANCE Membre du conseil de surveillance : CENTRE D ETUDES ET DE PROMOTION CEDEP Membre du conseil de surveillance : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : GODARD Patrick Membre du conseil de surveillance : TOURBIER Marie pascale simone yvette Membre du conseil de surveillance : COMMUNE SAINT-JEAN DE BOISEAU, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
08/06/2010 Changement de membres du directoire

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jan Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : BREE Guy Vice-président du conseil de surveillance : BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : BREE Guy

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27/02/2011 Changement dans le conseil d'administration

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS, représenté par M DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE, représenté par M CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS, représenté par MME SANCHEZ Suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAU, représenté par MME CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE, représenté par MME DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICES DES ENFANTS ET, représenté par M BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE, représenté par M DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE, représenté par MME MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : APSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN, représenté par MME GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

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05/08/2011 Modification membre du conseil surveillance

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES, représenté par M ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC, représenté par M FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE, représenté par M DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS, représenté par M DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE, représenté par M CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS, représenté par MME ROZENCWAJG Mariette suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAU, représenté par MME CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE, représenté par MME DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICES DES ENFANTS ET, représenté par M BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE, représenté par M DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE, représenté par MME MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : APSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN, représenté par MME GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck

141 avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
06/01/2012 Modification de représentant.

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par ROZENCWAJG Mariette Suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes suppléant : GROUPE Y AUDIT en fonction le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : CABINET D'AUDIT LECOMTE en fonction le 28 Décembre 2011

06/01/2012 Modification de représentant.

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par ANDRE François Armel Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par ROZENCWAJG Mariette Suzanne Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011

19/07/2012 Modification de représentant.

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par DELPEUCH Jean Michel Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012

01/09/2013 Modification de représentant.

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Vice-président du conseil de surveillance : GABORIT Franck Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par DURAND Camille Louis Marcel Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012

01/09/2013 Modification de représentant.

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire : THOMAS Véronique Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013

01/09/2013 Modification de représentant.

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : BOYER Franck Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013

01/10/2013 Modification de représentant.

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013

01/10/2013 Modification de représentant.

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : JOUANNIC Michel Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par RETIERE Jean-François modification le 23 Septembre 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013

31/12/2013 Modification de représentant.

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC représenté par FORTER Joseph Michel Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par RETIERE Jean-François modification le 23 Septembre 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : de BOISSIEU Jean-Luc en fonction le 20 Décembre 2013

14/09/2014 Modification de représentant.

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : BOUJU Robert Joseph Jean Louis Marie Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Président du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE ST NAZAIRE représenté par BATARD Maxime Louis Marie Georges modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE TRIGNAC représenté par CHIABERGE Huguette modification le 29 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : VILLE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC modification le 05 Septembre 2014 Membre du conseil de surveillance : PAVES Michel Albert Marie Membre du conseil de surveillance : BACQUET Nathalie Membre du conseil de surveillance : NANTES METROPOLE COMMUNAUTE URBAINE représenté par RETIERE Jean-François modification le 23 Septembre 2013 Membre du conseil de surveillance : CONSEIL GENERAL DU PAS DE CALAIS représenté par DEPOORTER Charles Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LA ROCHELLE représenté par CHICHE Jean Claude Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 19 Janvier 2012 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne Membre du conseil de surveillance : SDIS DORDOGNE représenté par DUPRE Isabelle Membre du conseil de surveillance : ASSOCIATION AU SERVICE DES ENFANTS ET ADULTES représenté par BONNETON Georges Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David Membre du conseil de surveillance : FORTIN Philippe Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE : de BOISSIEU Jean-Luc en fonction le 20 Décembre 2013

16/10/2014 Modification de représentant.

Président du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire : OTTAVIOLI Christian modification le 11 Juillet 2012 Membre du directoire Directeur général : THOMAS Véronique modification le 23 Août 2013 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : COMMUNE DE LUDON-MEDOC modification le 05 Septembre 2014 Membre du conseil de surveillance : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : URIOPSS LORRAINE représenté par MATHIEU Sylvie Membre du conseil de surveillance : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul Membre du conseil de surveillance : CHASTANET David modification le 08 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Membre du directoire : JACQUES Laurent Marie Philippe en fonction le 11 Juillet 2012 Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : DURAND Camille Louis Marcel en fonction le 23 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 Président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : BOUILLE Chantal en fonction le 08 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : TAPE Lucie Marie Joséphine en fonction le 08 Octobre 2014

16/07/2015 Modification de représentant.

Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Directeur général délégué : JACQUES Laurent Marie Philippe modification le 07 Juillet 2015 Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ASSOCIATION DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX DE FRANCE représenté par GERMAIN Claire en fonction le 07 Juillet 2015

31/05/2016 Modification de représentant.

Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ADSAF ASSOCIATION POUR LA SANTE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 28 Décembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ASSOCIATION DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX DE FRANCE représenté par GERMAIN Claire modification le 16 Juillet 2015

21/02/2017 Modification de représentant.

Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 ;
Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION SOCIALE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD ;
Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ;
Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ;
Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 ;
Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ;
Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 ;
MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : ASSOCIATION DES ADMINISTRATEURS TERRITORIAUX DE FRANCE représenté par GERMAIN Claire modification le 16 Juillet 2015

02/08/2017 Modification de représentant. Suppression du sigle.

Directeur général : OTTAVIOLI Christian modification le 07 Juillet 2015 ;
Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 18 Avril 2017 ;
Membre du conseil d'administration : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION SOCIALE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 18 Avril 2017 ;
Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 28 Juillet 2017 ;
Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ;
Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ;
Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 ;
Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ;
Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 ;
DIRECTEUR GÉNÉRAL DÉLÉGUÉ : COSTARD Frédéric en fonction le 28 Juillet 2017

30/01/2018 Modification de représentant.

Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : UNION NATIONALE DES CADRES TERRITORIAUX représenté par CAUZIC Fabienne modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : SKI BRIVISTE représenté par LOUSTAU Pierre Clément modification le 21 Août 2017 ;
Membre du conseil d'administration : URIOPSS LORRAINE représenté par LAMBOLEZ Sylvie modification le 18 Avril 2017 ;
Membre du conseil d'administration : ASSOCIATION POUR LA PROTECTION SOCIALE EN AFRIQUE FRANCOPHONE représenté par GREARD Jean Paul modification le 18 Avril 2017 ;
Membre du conseil d'administration : CHASTANET David modification le 07 Juillet 2015 ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 28 Juillet 2017 ;
Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ;
Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ;
Vice-président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : DURAND Camille Louis Marcel modification le 07 Juillet 2015 ;
Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ;
Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 26 Janvier 2018 ;
Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : TAPE Lucie Marie Joséphine modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : AYACHE Léon Patrick modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : BIZE Ellen Marie Françoise modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : DE MOURGUES Jean-Louis modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE VILLERS LES NANCY représenté par WERNER François modification le 07 Juillet 2015 ;
DIRECTEUR GÉNÉRAL : COSTARD Frédéric modification le 26 Janvier 2018

20/09/2018 Modification de représentant.

Directeur général délégué : THOMAS Véronique modification le 10 Novembre 2015 ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNES représenté par GALARD François Yves Marie modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALES représenté par LEGRAND Dominique Michel modification le 07 Juillet 2015 ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS modification le 28 Juillet 2017 ;
Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT modification le 16 Février 2017 ;
Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud en fonction le 28 Décembre 2011 ;
Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 23 Septembre 2013 ;
Président du conseil d'administration Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc modification le 26 Janvier 2018 ;
Membre du conseil d'administration : MAINGUENE Chantal modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant modification le 16 Février 2017 ;
Membre du conseil d'administration : ALPHAND David modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIME représenté par BACQUET Nathalie modification le 16 Février 2017 ;
Vice-président Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean modification le 18 Septembre 2018 ;
Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE représenté par COILBAULT Pierre modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE VILLERS LES NANCY représenté par WERNER François modification le 07 Juillet 2015 ;
Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel en fonction le 07 Juillet 2015 ;
Directeur général : COSTARD Frédéric modification le 26 Janvier 2018 ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNE représenté par RESSONS Marc en fonction le 18 Septembre 2018 ;
Membre du conseil d'administration : HYRYCZ Izabela en fonction le 18 Septembre 2018 ;
Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile en fonction le 18 Septembre 2018 ;
Membre du conseil d'administration : VARGNAUD Jean-François en fonction le 18 Septembre 2018 ;
Membre du conseil d'administration : SADIER Jérôme en fonction le 18 Septembre 2018 ;
Membre du conseil d'administration : HOAREAU José en fonction le 18 Septembre 2018 ;
Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETE représenté par POITEVIN Benoît en fonction le 18 Septembre 2018 ;
Membre du conseil d'administration : LAMBOLEZ Sylvie en fonction le 18 Septembre 2018 ;
Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume en fonction le 18 Septembre 2018 ;
Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme en fonction le 18 Septembre 2018 ;
VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MEMBRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION : GREARD Jean-Paul en fonction le 18 Septembre 2018

09/02/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ;
Directeur général : COSTARD Frédéric ;
Directeur général délégué : THOMAS Véronique ;
Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ;
Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ;
Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIMEBACQUET Nathalie ;
Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALECOILBAULT Pierre ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ;
Membre du conseil d'administration : BOUILLE Chantal ;
Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE VILLERS LES NANCYWERNER François ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESGALARD François Yves Marie ;
Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant ;
Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ;
Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETEPOITEVIN Benoît ;
Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNERESSONS Marc ;
Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile ;
Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ;
Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ;
Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel ;
Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie ;
Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ;
Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ;
Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ;
Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud

141 Avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
09/02/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ;
Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ;
Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ;
Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ;
Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT MIXTE POUR L'INFORMATISATION DES COLLECTIVITES DE CHARENTE MARITIMEBACQUET Nathalie ;
Membre du conseil d'administration : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALECOILBAULT Pierre ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ;
Membre du conseil d'administration : BOUILLE Chantal ;
Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE VILLERS LES NANCYWERNER François ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESGALARD François Yves Marie ;
Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant ;
Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ;
Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETEPOITEVIN Benoît ;
Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNERESSONS Marc ;
Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile ;
Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ;
Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ;
Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel ;
Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie ;
Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ;
Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ;
Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ;
Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud

141 Avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
22/07/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ;
Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ;
Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ;
Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ;
Administrateur : BACQUET Nathalie ;
Administrateur : COILBAULT Pierre ;
Administrateur : WERNER François ;
Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ;
Membre du conseil d'administration : BOUILLE Chantal ;
Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESGALARD François Yves Marie ;
Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant ;
Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ;
Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETEPOITEVIN Benoît ;
Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNECHOISNE Astrid Yvonne Suzanne ;
Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile ;
Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ;
Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ;
Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel ;
Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie ;
Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ;
Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ;
Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ;
Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud

141 Avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
22/07/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : de BOISSIEU Jean-Luc ;
Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ;
Directeur général délégué : BOYER Jean, Bruno, Guy, Georges ;
Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : AUROUX Jean ;
Vice-président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : GREARD Jean-Paul ;
Administrateur : BACQUET Nathalie ;
Administrateur : COILBAULT Pierre ;
Administrateur : WERNER François ;
Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ;
Membre du conseil d'administration : BOUILLE Chantal ;
Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESGALARD François Yves Marie ;
Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel Constant ;
Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ;
Membre du conseil d'administration : FEDERATION DES ECOMUSEES ET MUSEES DE SOCIETEPOITEVIN Benoît ;
Membre du conseil d'administration : GACON Guillaume ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNECHOISNE Astrid Yvonne Suzanne ;
Membre du conseil d'administration : COLIN Lucile ;
Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ;
Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ;
Membre du conseil d'administration : LE RALEC Michel ;
Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie ;
Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ;
Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ;
Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ;
Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud

141 Avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
22/07/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'administration, Membre du conseil d'administration : BALOGE Jérôme ;
Directeur général : LE MAOUT Paul, Christian ;
Directeur général délégué : BOYER Jean, Bruno, Guy, Georges ;
Membre du conseil d'administration : BLAQUIERES-BLANQUET Elodie ;
Membre du conseil d'administration : COFACPOITEVIN Benoît ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE FERCE SUR SARTHEDHUMEAUX Dominique, Jean, Pierre ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE JUVIGNYDUMAIRE Patrick, Octave, André ;
Membre du conseil d'administration : GUERIN Daniel, François ;
Membre du conseil d'administration : HERRY Marie-Hélène ;
Membre du conseil d'administration : LEBRUILLY Joëlle, Marguerite ;
Membre du conseil d'administration : VILLES DE FRANCESAUVOUREL Jean-Sébastien, Marie ;
Membre du conseil d'administration : BACQUET Nathalie ;
Membre du conseil d'administration : COILBAULT Pierre ;
Membre du conseil d'administration : WERNER François ;
Membre du conseil d'administration : SYNDICAT NATIONAL DES DIRECTEURS GENERAUX DES COLLECTIVITES TERRITORIALESLEGRAND Dominique Michel ;
Membre du conseil d'administration : ALPHAND David ;
Membre du conseil d'administration : GILLE Daniel, Constant ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE MARGNY LES COMPIEGNECHOISNE Astrid Yvonne Suzanne ;
Membre du conseil d'administration : HOAREAU José ;
Membre du conseil d'administration : VERGNAUD Jean-François ;
Membre du conseil d'administration : MATHIEU Sylvie, Marguerite, Georgette ;
Membre du conseil d'administration : HALLALEN Izabela ;
Membre du conseil d'administration : COMMUNE DE RENNESBOUILLE Chantal ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ;
Commissaire aux comptes titulaire : GROUPE Y AUDIT ;
Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel ;
Commissaire aux comptes suppléant : MOYON Arnaud

141 Avenue Salvador Allende 79031 Niort Cedex 9
Voir la fiche Sirene de SMACL ASSURANCES Voir le rapport économique de SMACL ASSURANCES
LASSERRE CAMILLE LEOPOLDINE
BERLITZ RONDON GABRIEL
R D J DISTRIBUTION
DEGUEURCE DEMICHELIS CATHERINE
MALM BRICE LIONEL
RAMEAU MONPOUILLAN JACKY