DEPOTS DES COMPTES
26/10/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 rue de l'Industrie 25660 Saône
23/09/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 rue de l'Industrie Zone Industrielle 25660 Saône
11/10/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 rue de l'Industrie Zone industrielle 25660 Saône
07/09/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 rue de l'Industrie Zone industrielle 25660 Saône
31/07/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 rue de l'Industrie Zone industrielle 25660 Saône
31/08/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 rue de l'Industrie 25660 Saône
23/08/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 rue de l'Industrie 25660 Saône
26/08/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 rue de l'Industrie 25660 Saône
26/09/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 rue de l'Industrie 25660 Saône
24/08/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 rue de l'Industrie 25660 Saône
21/08/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 rue de l'Industrie 25660 Saône
28/07/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 Rue de l'Industrie 25660 Saône
03/08/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 Rue de l'Industrie 25660 Saône
28/08/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 Rue de l'Industrie 25660 Saône
13/08/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

14 Rue de l\'Industrie 25660 Saône
MODIFICATION
01/03/2009 Modification survenue sur la dénomination, le capital, l'administration

Président du Conseil de Surveillance : BONNEFOY Jean-Claude, Marie, Léon. Président du Directoire : BONNEFOY Frédéric. Directeur général : BONNEFOY Nathalie. Directeur général : BONNEFOY Christophe Marie Henri. Commissaire aux comptes titulaire : ACE (SA) représenté par BERTHET Michel. Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA. Commissaire aux comptes suppléant : GERARD François. Commissaire aux comptes suppléant : MONNIN Gilles.

10/08/2011 Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil de Surveillance : BONNEFOY Jean-Claude, Marie, Léon Président du Directoire : BONNEFOY Frédéric Directeur général : BONNEFOY Nathalie Directeur général : BONNEFOY Christophe, Marie, Henri Commissaire aux comptes titulaire : ACE (SA) représenté par BERTHET Michel Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA Commissaire aux comptes suppléant : ACPE Commissaire aux comptes suppléant : MONNIN Gilles

26/08/2012 Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil de Surveillance : BONNEFOY Jean-Claude, Marie, Léon Président du Directoire : BONNEFOY Frédéric Directeur général : BONNEFOY Nathalie Directeur général : BONNEFOY Christophe, Marie, Henri Commissaire aux comptes titulaire : ACE (SA) représenté par BERTHET Michel Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA Commissaire aux comptes suppléant : ACPE Commissaire aux comptes suppléant : PATOIS Vanessa

25/10/2015 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil de surveillance : BONNEFOY Jean-Claude, Marie, Léon Vice-président du comité de surveillance : BONNEFOY Suzanne né(e) CHARMOILLE Président du directoire : BONNEFOY Frédéric, Marie, Michel Directeur général : BONNEFOY Nathalie Directeur général : BONNEFOY Christophe, Marie, Henri Commissaire aux comptes titulaire : ACE (SA) représenté par GENIN Murielle Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA Commissaire aux comptes suppléant : ACPE Commissaire aux comptes suppléant : PATOIS Vanessa

06/08/2017 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil de surveillance : BONNEFOY Jean-Claude, Marie, Léon ;
Vice-président du comité de surveillance : BONNEFOY Suzanne né(e) CHARMOILLE ;
Président du directoire : BONNEFOY Frédéric, Marie, Michel ;
Directeur général : BONNEFOY Nathalie ;
Directeur général : BONNEFOY Christophe, Marie, Henri ;
Commissaire aux comptes titulaire : ACE (SA) ;
Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA ;
Commissaire aux comptes suppléant : PATOIS Vanessa

06/09/2018 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil de surveillance : BONNEFOY Jean-Claude, Marie, Léon ;
Vice-président du comité de surveillance : BONNEFOY Suzanne né(e) CHARMOILLE ;
Président du directoire : BONNEFOY Frédéric, Marie, Michel ;
Directeur général : BONNEFOY Nathalie ;
Directeur général : BONNEFOY Christophe, Marie, Henri ;
Commissaire aux comptes titulaire : ACE (SA) ;
Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA (SAS)

26/08/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président : BONNEFOY Frédéric, Marie, Michel ;
Directeur général : BONNEFOY Christophe Marie Henri ;
Directeur général : BONNEFOY Nathalie ;
Commissaire aux comptes titulaire : ACE ;
Commissaire aux comptes titulaire : PROCOMPTA

14 Rue de l'Industrie Zone Industrielle 25660 Saône
08/12/2022 Modification survenue sur le capital.



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Voir la fiche Sirene de J.C. BONNEFOY Voir le rapport économique de J.C. BONNEFOY
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