DEPOTS DES COMPTES
14/10/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
14/10/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
07/10/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
07/10/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
11/10/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
03/10/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
18/10/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
01/10/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
01/10/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
22/10/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
22/10/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
04/11/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
04/11/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
19/11/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
17/02/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
17/02/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
08/08/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
08/08/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
10/08/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
10/08/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

267 avenue Pierre Semard 46000 Cahors Cedex 9
MODIFICATION
01/10/2008 Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : DELRIEU Christian. Vice-Président : LAVINAL Gerard Georges Jean. Vice-Président : QUEBRE Christian. Directeur général : MARRE Denis Paul Joseph. Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION REGIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES MIDI PYRENEES. Co-commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION. Commissaire aux comptes suppléant : AQUITAINE DE REVISION.

01/10/2008 Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : DELRIEU Christian. Vice-Président : LAVINAL Gerard Georges Jean. Vice-Président : QUEBRE Christian. Directeur général : MARRE Denis Paul Joseph. Commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.A. SUD REVISION. Commissaire aux comptes suppléant : F.R.C.A. LIMOUSIN CENTRE ATLANTIQUE. Co-commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION. Co-commissaire aux comptes suppléant : AQUITAINE DE REVISION.

10/09/2009 Modification survenue sur l'administration

Président du Conseil d'Administration : DELRIEU Christian Vice-Président : LAVINAL Gerard Georges Jean Vice-Président : QUEBRE Christian Directeur général : MARRE Denis Paul Joseph Administrateur : ROUBINET Jean-Marie Administrateur : LAGORSE Jean-Noël Commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.A. SUD REVISION Commissaire aux comptes suppléant : F.R.C.A. LIMOUSIN CENTRE ATLANTIQUE Co-commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION Co-commissaire aux comptes suppléant : AQUITAINE DE REVISION

03/04/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : DELRIEU Christian Vice-président : LAVINAL Gerard, Georges, Jean Vice-président : QUEBRE Christian Directeur général : MARRE Denis, Paul, Joseph Administrateur : LAGORSE Jean, Noël Commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.A. SUD REVISION Commissaire aux comptes suppléant : F.R.C.A. LIMOUSIN CENTRE ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION Commissaire aux comptes suppléant : AQUITAINE DE REVISION

03/04/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : DELRIEU Christian Vice-président : LAVINAL Gerard, Georges, Jean Vice-président : QUEBRE Christian Directeur général : MARRE Denis, Paul, Joseph Administrateur : LAGORSE Jean, Noël Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie Administrateur : EARL BOUDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Daniel, Jean, Louis Administrateur : EARL LE COUTINARD (EARL) représenté par BEYLIE Philippe Administrateur : SOULARUE Annie, Marie, Jeanne né(e) MONEGER Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy Administrateur : ALAYRAC Francis, Jean-Pierre Administrateur : ALIBERT Michel, Alain Administrateur : ARCOUTEL Jean-Pierre, Marcel Administrateur : BORREDON Bernard, André, Maurice Administrateur : CATUSSE Christophe, Paul, Armand Administrateur : DELMAS Michel Administrateur : DELPECH André, Jean-Louis, Gilbert Commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.A. SUD REVISION Commissaire aux comptes suppléant : F.R.C.A. LIMOUSIN CENTRE ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION Commissaire aux comptes suppléant : AQUITAINE DE REVISION

03/04/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration : DELRIEU Christian Vice-président : LAVINAL Gerard, Georges, Jean Vice-président : QUEBRE Christian Directeur général : MARRE Denis, Paul, Joseph Administrateur : LAGORSE Jean, Noël Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie Administrateur : EARL BOUDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Daniel, Jean, Louis Administrateur : EARL LE COUTINARD (EARL) représenté par BEYLIE Philippe Administrateur : SOULARUE Annie, Marie, Jeanne né(e) MONEGER Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy Administrateur : ALAYRAC Francis, Jean-Pierre Administrateur : ALIBERT Michel, Alain Administrateur : ARCOUTEL Jean-Pierre, Marcel Administrateur : BORREDON Bernard, André, Maurice Administrateur : CATUSSE Christophe, Paul, Armand Administrateur : DELMAS Michel Administrateur : DELPECH André, Jean-Louis, Gilbert Administrateur : DOLS Vincent, Henri, Francis Administrateur : FOUCHE Pierre, Albert Administrateur : FOURNIE Bernard, Raymond Administrateur : GUGLIELMET Jérôme Administrateur : HINARD Rachel, Monique, Yvette né(e) CRANSAC Administrateur : LACAZE Yves, Christian Administrateur : LAFRAGETTE Laurent, Noël, Gaston Administrateur : LAVINAL Gérard, Georges, Jean Administrateur : LECOMTE Jean, Charles Administrateur : QUEILLE Michel Administrateur : RESSEGUIER Gilles Administrateur : SINDOU Géraud Commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.A. SUD REVISION Commissaire aux comptes suppléant : F.R.C.A. LIMOUSIN CENTRE ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION Commissaire aux comptes suppléant : AQUITAINE DE REVISION

03/04/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : DELRIEU Christian Vice-président : LAVINAL Gerard, Georges, Jean Vice-président : QUEBRE Christian Vice-président, Administrateur : SOULARUE Annie, Marie, Jeanne né(e) MONEGER Vice-président : CANAL Christophe, Patrice Directeur général : MARRE Denis, Paul, Joseph Administrateur : LAGORSE Jean, Noël Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie Administrateur : EARL BOUDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Daniel, Jean, Louis Administrateur : EARL LE COUTINARD (EARL) représenté par BEYLIE Philippe Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy Administrateur : ALAYRAC Francis, Jean-Pierre Administrateur : ALIBERT Michel, Alain Administrateur : ARCOUTEL Jean-Pierre, Marcel Administrateur : BORREDON Bernard, André, Maurice Administrateur : CATUSSE Christophe, Paul, Armand Administrateur : DELMAS Michel Administrateur : DELPECH André, Jean-Louis, Gilbert Administrateur : DOLS Vincent, Henri, Francis Administrateur : FOUCHE Pierre, Albert Administrateur : FOURNIE Bernard, Raymond Administrateur : GUGLIELMET Jérôme Administrateur : HINARD Rachel, Monique, Yvette né(e) CRANSAC Administrateur : LACAZE Yves, Christian Administrateur : LAFRAGETTE Laurent, Noël, Gaston Administrateur : LAVINAL Gérard, Georges, Jean Administrateur : LECOMTE Jean, Charles Administrateur : QUEILLE Michel Administrateur : RESSEGUIER Gilles Administrateur : SINDOU Géraud Commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.A. SUD REVISION Commissaire aux comptes suppléant : F.R.C.A. LIMOUSIN CENTRE ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION Commissaire aux comptes suppléant : AQUITAINE DE REVISION

03/04/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : DELRIEU Christian Vice-président : LAVINAL Gerard, Georges, Jean Vice-président, Administrateur : SOULARUE Annie, Marie, Jeanne né(e) MONEGER Vice-président : CANAL Christophe, Patrice Directeur général : MARRE Denis, Paul, Joseph Administrateur : LAGORSE Jean, Noël Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie Administrateur : EARL BOUDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Daniel, Jean, Louis Administrateur : EARL LE COUTINARD (EARL) représenté par BEYLIE Philippe Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy Administrateur : ALAYRAC Francis, Jean-Pierre Administrateur : ALIBERT Michel, Alain Administrateur : ARCOUTEL Jean-Pierre, Marcel Administrateur : BORREDON Bernard, André, Maurice Administrateur : CATUSSE Christophe, Paul, Armand Administrateur : DELMAS Michel Administrateur : DELPECH André, Jean-Louis, Gilbert Administrateur : DOLS Vincent, Henri, Francis Administrateur : FOUCHE Pierre, Albert Administrateur : FOURNIE Bernard, Raymond Administrateur : GUGLIELMET Jérôme Administrateur : HINARD Rachel, Monique, Yvette né(e) CRANSAC Administrateur : LACAZE Yves, Christian Administrateur : LAFRAGETTE Laurent, Noël, Gaston Administrateur : LAVINAL Gérard, Georges, Jean Administrateur : LECOMTE Jean, Charles Administrateur : QUEILLE Michel Administrateur : RESSEGUIER Gilles Administrateur : SINDOU Géraud Commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.A. SUD REVISION Commissaire aux comptes suppléant : F.R.C.A. LIMOUSIN CENTRE ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION Commissaire aux comptes suppléant : AQUITAINE DE REVISION

03/04/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : DELRIEU Christian Vice-président : LAVINAL Gerard, Georges, Jean Vice-président, Administrateur : SOULARUE Annie, Marie, Jeanne né(e) MONEGER Vice-président : CANAL Christophe, Patrice Directeur général : MARRE Denis, Paul, Joseph Administrateur : LAGORSE Jean, Noël Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie Administrateur : EARL BOUDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Daniel, Jean, Louis Administrateur : EARL LE COUTINARD (EARL) représenté par BEYLIE Philippe Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy Administrateur : ALAYRAC Francis, Jean-Pierre Administrateur : ALIBERT Michel, Alain Administrateur : ARCOUTEL Jean-Pierre, Marcel Administrateur : BORREDON Bernard, André, Maurice Administrateur : CATUSSE Christophe, Paul, Armand Administrateur : DELMAS Michel Administrateur : DELPECH André, Jean-Louis, Gilbert Administrateur : DOLS Vincent, Henri, Francis Administrateur : FOUCHE Pierre, Albert Administrateur : FOURNIE Bernard, Raymond Administrateur : GUGLIELMET Jérôme Administrateur : HINARD Rachel, Monique, Yvette né(e) CRANSAC Administrateur : LACAZE Yves, Christian Administrateur : LAFRAGETTE Laurent, Noël, Gaston Administrateur : LAVINAL Gérard, Georges, Jean Administrateur : LECOMTE Jean, Charles Administrateur : QUEILLE Michel Administrateur : RESSEGUIER Gilles Administrateur : SINDOU Géraud Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA MOULINE (GAEC) représenté par BALDY Patrick Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE CARBONIE (GAEC) représenté par CANAL Christophe Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES MIRANDES (EARL) représenté par LAGORSE Jean-Noël Administrateur : GAEC DE REGANHAC (GAEC) représenté par MAGNE Pierre Administrateur : LE MAS DE PACHOT (EARL) représenté par SINGLANDE Alain, Georges Administrateur : DAYNAC Denis, David, Richard Administrateur : LES CARRIERES (EARL) représenté par NAVARRE Michel Commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.A. SUD REVISION Commissaire aux comptes suppléant : F.R.C.A. LIMOUSIN CENTRE ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION Commissaire aux comptes suppléant : AQUITAINE DE REVISION

26/12/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : DELRIEU Christian Vice-président : LAVINAL Gerard, Georges, Jean Vice-président : SOULARUE Annie, Marie, Jeanne né(e) MONEGER Vice-président : CANAL Christophe, Patrice Directeur général : MARRE Denis, Paul, Joseph Administrateur : DELMAS Michel Administrateur : DOLS Vincent, Henri, Francis Administrateur : FOUCHE Pierre, Albert Administrateur : GUGLIELMET Jérôme Administrateur : HINARD Rachel, Monique, Yvette né(e) CRANSAC Administrateur : LACAZE Yves, Christian Administrateur : LAFRAGETTE Laurent, Noël, Gaston Administrateur : LAVINAL Gérard, Georges, Jean Administrateur : LECOMTE Jean, Charles Administrateur : QUEILLE Michel Administrateur : RESSEGUIER Gilles Administrateur : SINDOU Géraud Administrateur : DAYNAC Denis, David, Richard Administrateur : DEMANNEVILLE Frédéric Administrateur : SINGLANDE Alain, Georges Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA MOULINE (GAEC) représenté par BALDY Patrick Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE CARBONIE (GAEC) représenté par CANAL Christophe Administrateur : EARL BOURDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Stéphane Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES MIRANDES (EARL) représenté par LAGORSE Jean-Noël Administrateur : GAEC DE REGANHAC (GAEC) représenté par MAGNE Pierre Administrateur : LES CARRIERES (EARL) représenté par NAVARRE Michel Administrateur : GAEC DU DOMAINE DE MORDESSON (GAEC) représenté par ALIBERT Michel Administrateur : GAEC DE RAILLETTE (GAEC) représenté par ARCOUTEL Jean-Pierre Administrateur : EARL LES BARTIOLES (EARL) représenté par BORREDON Bernard Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CATUSSE CHRISTOPHE (EARL) représenté par CATUSSE Christophe Administrateur : GAEC DE FARGUES (GAEC) représenté par DELPECH André Administrateur : SCEA DE LA CHASTRE (SCEA) représenté par SOULARUE Annie né(e) MONEGER Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JOIE GUILLAUME ET MICHEL (GAEC) représenté par JOIE Guillaume Administrateur : ALAYRAC Francis, Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : F.R.C.A. SUD REVISION Commissaire aux comptes suppléant : F.R.C.A. LIMOUSIN CENTRE ATLANTIQUE Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION Commissaire aux comptes suppléant : AQUITAINE DE REVISION

26/12/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : DELRIEU Christian Vice-président : LAVINAL Gerard, Georges, Jean Vice-président : SOULARUE Annie, Marie, Jeanne né(e) MONEGER Vice-président : CANAL Christophe, Patrice Directeur général : MARRE Denis, Paul, Joseph Administrateur : DELMAS Michel Administrateur : DOLS Vincent, Henri, Francis Administrateur : FOUCHE Pierre, Albert Administrateur : GUGLIELMET Jérôme Administrateur : HINARD Rachel, Monique, Yvette né(e) CRANSAC Administrateur : LACAZE Yves, Christian Administrateur : LAFRAGETTE Laurent, Noël, Gaston Administrateur : LAVINAL Gérard, Georges, Jean Administrateur : LECOMTE Jean, Charles Administrateur : QUEILLE Michel Administrateur : RESSEGUIER Gilles Administrateur : SINDOU Géraud Administrateur : DAYNAC Denis, David, Richard Administrateur : DEMANNEVILLE Frédéric Administrateur : SINGLANDE Alain, Georges Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA MOULINE (GAEC) représenté par BALDY Patrick Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE CARBONIE (GAEC) représenté par CANAL Christophe Administrateur : EARL BOURDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Stéphane Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES MIRANDES (EARL) représenté par LAGORSE Jean-Noël Administrateur : GAEC DE REGANHAC (GAEC) représenté par MAGNE Pierre Administrateur : LES CARRIERES (EARL) représenté par NAVARRE Michel Administrateur : GAEC DU DOMAINE DE MORDESSON (GAEC) représenté par ALIBERT Michel Administrateur : GAEC DE RAILLETTE (GAEC) représenté par ARCOUTEL Jean-Pierre Administrateur : EARL LES BARTIOLES (EARL) représenté par BORREDON Bernard Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CATUSSE CHRISTOPHE (EARL) représenté par CATUSSE Christophe Administrateur : GAEC DE FARGUES (GAEC) représenté par DELPECH André Administrateur : SCEA DE LA CHASTRE (SCEA) représenté par SOULARUE Annie né(e) MONEGER Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JOIE GUILLAUME ET MICHEL (GAEC) représenté par JOIE Guillaume Administrateur : ALAYRAC Francis, Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES - FNR-REVICOOP (AFJ) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE EXPERT (SARLU) Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION (SAS)

04/06/2015 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : DELRIEU Christian Vice-président : LAVINAL Gerard, Georges, Jean Vice-président : SOULARUE Annie, Marie, Jeanne né(e) MONEGER Vice-président : CANAL Christophe, Patrice Directeur général : PELISSIER Michel, Pierre Administrateur : DELMAS Michel Administrateur : DOLS Vincent, Henri, Francis Administrateur : FOUCHE Pierre, Albert Administrateur : GUGLIELMET Jérôme Administrateur : HINARD Rachel, Monique, Yvette né(e) CRANSAC Administrateur : LACAZE Yves, Christian Administrateur : LAFRAGETTE Laurent, Noël, Gaston Administrateur : LAVINAL Gérard, Georges, Jean Administrateur : LECOMTE Jean, Charles Administrateur : QUEILLE Michel Administrateur : RESSEGUIER Gilles Administrateur : SINDOU Géraud Administrateur : DAYNAC Denis, David, Richard Administrateur : DEMANNEVILLE Frédéric Administrateur : SINGLANDE Alain, Georges Administrateur : ALAYRAC Francis, Jean-Pierre Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA MOULINE (GAEC) représenté par BALDY Patrick Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE CARBONIE (GAEC) représenté par CANAL Christophe Administrateur : EARL BOURDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Stéphane Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES MIRANDES (EARL) représenté par LAGORSE Jean-Noël Administrateur : GAEC DE REGANHAC (GAEC) représenté par MAGNE Pierre Administrateur : LES CARRIERES (EARL) représenté par NAVARRE Michel Administrateur : GAEC DU DOMAINE DE MORDESSON (GAEC) représenté par ALIBERT Michel Administrateur : GAEC DE RAILLETTE (GAEC) représenté par ARCOUTEL Jean-Pierre Administrateur : EARL LES BARTIOLES (EARL) représenté par BORREDON Bernard Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CATUSSE CHRISTOPHE (EARL) représenté par CATUSSE Christophe Administrateur : GAEC DE FARGUES (GAEC) représenté par DELPECH André Administrateur : SCEA DE LA CHASTRE (SCEA) représenté par SOULARUE Annie né(e) MONEGER Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JOIE GUILLAUME ET MICHEL (GAEC) représenté par JOIE Guillaume Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES - FNR-REVICOOP (AFJ) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE EXPERT (SARLU) Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION (SAS)

10/07/2015 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : DELRIEU Christian Vice-président : LAVINAL Gerard, Georges, Jean Vice-président : SOULARUE Annie, Marie, Jeanne né(e) MONEGER Vice-président : CANAL Christophe, Patrice Directeur général : PELISSIER Michel, Pierre Administrateur : DELMAS Michel Administrateur : DOLS Vincent, Henri, Francis Administrateur : FOUCHE Pierre, Albert Administrateur : HINARD Rachel, Monique, Yvette né(e) CRANSAC Administrateur : LACAZE Yves, Christian Administrateur : LAFRAGETTE Laurent, Noël, Gaston Administrateur : LAVINAL Gérard, Georges, Jean Administrateur : LECOMTE Jean, Charles Administrateur : QUEILLE Michel Administrateur : RESSEGUIER Gilles Administrateur : SINDOU Géraud Administrateur : DAYNAC Denis, David, Richard Administrateur : DEMANNEVILLE Frédéric Administrateur : SINGLANDE Alain, Georges Administrateur : ALAYRAC Francis, Jean-Pierre Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA MOULINE (GAEC) représenté par BALDY Patrick Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE CARBONIE (GAEC) représenté par CANAL Christophe Administrateur : EARL BOURDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Stéphane Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES MIRANDES (EARL) représenté par LAGORSE Jean-Noël Administrateur : GAEC DE REGANHAC (GAEC) représenté par MAGNE Pierre Administrateur : LES CARRIERES (EARL) représenté par NAVARRE Michel Administrateur : GAEC DU DOMAINE DE MORDESSON (GAEC) représenté par ALIBERT Michel Administrateur : GAEC DE RAILLETTE (GAEC) représenté par ARCOUTEL Jean-Pierre Administrateur : EARL LES BARTIOLES (EARL) représenté par BORREDON Bernard Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CATUSSE CHRISTOPHE (EARL) représenté par CATUSSE Christophe Administrateur : GAEC DE FARGUES (GAEC) représenté par DELPECH André Administrateur : SCEA DE LA CHASTRE (SCEA) représenté par SOULARUE Annie né(e) MONEGER Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JOIE GUILLAUME ET MICHEL (GAEC) représenté par JOIE Guillaume Administrateur : AVANZINI Julien, Dismo, Philippe Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES - FNR-REVICOOP (AFJ) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE EXPERT (SARLU) Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION (SAS)

30/11/2015 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : DELRIEU Christian Vice-président : LAVINAL Gerard, Georges, Jean Vice-président : CANAL Christophe, Patrice Directeur général : PELISSIER Michel, Pierre Administrateur : DELMAS Michel Administrateur : DOLS Vincent, Henri, Francis Administrateur : FOUCHE Pierre, Albert Administrateur : HINARD Rachel, Monique, Yvette né(e) CRANSAC Administrateur : LACAZE Yves, Christian Administrateur : LAFRAGETTE Laurent, Noël, Gaston Administrateur : LAVINAL Gérard, Georges, Jean Administrateur : LECOMTE Jean, Charles Administrateur : QUEILLE Michel Administrateur : RESSEGUIER Gilles Administrateur : SINDOU Géraud Administrateur : DAYNAC Denis, David, Richard Administrateur : DEMANNEVILLE Frédéric Administrateur : SINGLANDE Alain, Georges Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA MOULINE (GAEC) représenté par BALDY Patrick Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE CARBONIE (GAEC) représenté par CANAL Christophe Administrateur : EARL BOURDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Stéphane Administrateur : GAEC DE REGANHAC (GAEC) représenté par MAGNE Pierre Administrateur : LES CARRIERES (EARL) représenté par NAVARRE Michel Administrateur : GAEC DU DOMAINE DE MORDESSON (GAEC) représenté par ALIBERT Michel Administrateur : GAEC DE RAILLETTE (GAEC) représenté par ARCOUTEL Jean-Pierre Administrateur : EARL LES BARTIOLES (EARL) représenté par BORREDON Bernard Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CATUSSE CHRISTOPHE (EARL) représenté par CATUSSE Christophe Administrateur : GAEC DE FARGUES (GAEC) représenté par DELPECH André Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JOIE GUILLAUME ET MICHEL (GAEC) représenté par JOIE Guillaume Administrateur : AVANZINI Julien, Dismo, Philippe Administrateur : LE GARRIC (GAEC) représenté par LAVERDET Joël Administrateur : FRAYSSE DES CAMPS (GAEC) représenté par FRAYSSE Damien Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES - FNR-REVICOOP (AFJ) Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE EXPERT (SARLU) Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION (SAS)

12/10/2017 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : LAVINAL Gerard, Georges, Jean ;
Vice-président : CANAL Christophe, Patrice ;
Vice-président : BOURDARIAS Stéphane ;
Directeur général : PELISSIER Michel, Pierre ;
Administrateur : DELRIEU Christian ;
Administrateur : DELMAS Michel ;
Administrateur : DOLS Vincent, Henri, Francis ;
Administrateur : FOUCHE Pierre, Albert ;
Administrateur : LACAZE Yves, Christian ;
Administrateur : LAFRAGETTE Laurent, Noël, Gaston ;
Administrateur : LECOMTE Jean, Charles ;
Administrateur : QUEILLE Michel ;
Administrateur : RESSEGUIER Gilles ;
Administrateur : SINDOU Géraud ;
Administrateur : DAYNAC Denis, David, Richard ;
Administrateur : DEMANNEVILLE Frédéric ;
Administrateur : SINGLANDE Alain, Georges ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA MOULINE (GAEC) représenté par BALDY Patrick ;
Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie ;
Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE CARBONIE (GAEC) représenté par CANAL Christophe ;
Administrateur : EARL BOURDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Stéphane ;
Administrateur : GAEC DE REGANHAC (GAEC) représenté par MAGNE Pierre ;
Administrateur : LES CARRIERES (EARL) représenté par NAVARRE Michel ;
Administrateur : GAEC DU DOMAINE DE MORDESSON (GAEC) représenté par ALIBERT Michel ;
Administrateur : GAEC DE RAILLETTE (GAEC) représenté par ARCOUTEL Jean-Pierre ;
Administrateur : EARL LES BARTIOLES (EARL) représenté par BORREDON Bernard ;
Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CATUSSE CHRISTOPHE (EARL) représenté par CATUSSE Christophe ;
Administrateur : GAEC DE FARGUES (GAEC) représenté par DELPECH André ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JOIE GUILLAUME ET MICHEL (GAEC) représenté par JOIE Guillaume ;
Administrateur : AVANZINI Julien, Dismo, Philippe ;
Administrateur : LE GARRIC (GAEC) représenté par LAVERDET Joël ;
Administrateur : FRAYSSE DES CAMPS (GAEC) représenté par FRAYSSE Damien ;
Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES - FNR-REVICOOP (AFJ) ;
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE EXPERT (SARLU) ;
Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN (AFJ) ;
Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION (SAS)

01/02/2019 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : LAVINAL Gerard, Georges, Jean ;
Vice-président : CANAL Christophe, Patrice ;
Vice-président : BOURDARIAS Stéphane ;
Directeur général : PREVOT Pierre-Olivier, Henri ;
Administrateur : DELMAS Michel ;
Administrateur : LECOMTE Jean, Charles ;
Administrateur : DAYNAC Denis, David, Richard ;
Administrateur : DEMANNEVILLE Frédéric ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA MOULINE (GAEC) représenté par BALDY Patrick ;
Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie ;
Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE CARBONIE (GAEC) représenté par CANAL Christophe ;
Administrateur : EARL BOURDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Stéphane ;
Administrateur : GAEC DE REGANHAC (GAEC) représenté par MAGNE Pierre ;
Administrateur : LES CARRIERES (EARL) représenté par NAVARRE Michel ;
Administrateur : GAEC DU DOMAINE DE MORDESSON (GAEC) représenté par ALIBERT Michel ;
Administrateur : GAEC DE RAILLETTE (GAEC) représenté par ARCOUTEL Jean-Pierre ;
Administrateur : EARL LES BARTIOLES (EARL) représenté par BORREDON Bernard ;
Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CATUSSE CHRISTOPHE (EARL) représenté par CATUSSE Christophe ;
Administrateur : GAEC DE FARGUES (GAEC) représenté par DELPECH André ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JOIE GUILLAUME ET MICHEL (GAEC) représenté par JOIE Guillaume ;
Administrateur : LE GARRIC (GAEC) représenté par LAVERDET Joël ;
Administrateur : FRAYSSE DES CAMPS (GAEC) représenté par FRAYSSE Damien ;
Administrateur : GAEC LES BORIES (GAEC) représenté par FOUCHE Pierre, Albert ;
Administrateur : LA PONCIE (GAEC) représenté par LACAZE Yves, Christian ;
Administrateur : DOLS (EARL) représenté par DOLS Vincent, Henri, Francis ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU DOMAINE (GAEC) représenté par LAFRAGETTE Laurent, Noël, Gaston ;
Administrateur : LOU PARADOU (EARL) représenté par SINDOU Geraud ;
Administrateur : EARL QUEILLE (EARL) représenté par QUEILLE Michel ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES FONTENELLES (GAEC) représenté par RESSEGUIER Gilles ;
Administrateur : VEYRAC Alain, Didier, Jean, Robert ;
Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES - FNR-REVICOOP (AFJ) ;
Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT EUROPE EXPERT (SARLU) ;
Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN (AFJ) ;
Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION (SAS)

01/02/2019 Modification survenue sur l'administration

Président du conseil d'administration, Administrateur : LAVINAL Gerard, Georges, Jean ;
Vice-président : CANAL Christophe, Patrice ;
Vice-président : BOURDARIAS Stéphane ;
Directeur général : PREVOT Pierre-Olivier, Henri ;
Administrateur : DELMAS Michel ;
Administrateur : LECOMTE Jean, Charles ;
Administrateur : DEMANNEVILLE Frédéric ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LA MOULINE (GAEC) représenté par BALDY Patrick ;
Administrateur : GAEC CHEZALVIEL (GAEC) représenté par CHEZALVIEL Pierre, Marie ;
Administrateur : GAEC DE BOURBOULOUX (GAEC) représenté par BOURBOULOUX Guy ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE CARBONIE (GAEC) représenté par CANAL Christophe ;
Administrateur : EARL BOURDARIAS (EARL) représenté par BOURDARIAS Stéphane ;
Administrateur : GAEC DE REGANHAC (GAEC) représenté par MAGNE Pierre ;
Administrateur : LES CARRIERES (EARL) représenté par NAVARRE Michel ;
Administrateur : GAEC DU DOMAINE DE MORDESSON (GAEC) représenté par ALIBERT Michel ;
Administrateur : GAEC DE RAILLETTE (GAEC) représenté par ARCOUTEL Jean-Pierre ;
Administrateur : EARL LES BARTIOLES (EARL) représenté par BORREDON Bernard ;
Administrateur : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CATUSSE CHRISTOPHE (EARL) représenté par CATUSSE Christophe ;
Administrateur : GAEC DE FARGUES (GAEC) représenté par DELPECH André ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU JOIE GUILLAUME ET MICHEL (GAEC) représenté par JOIE Guillaume ;
Administrateur : LE GARRIC (GAEC) représenté par LAVERDET Joël ;
Administrateur : FRAYSSE DES CAMPS (GAEC) représenté par FRAYSSE Damien ;
Administrateur : GAEC LES BORIES (GAEC) représenté par FOUCHE Pierre, Albert ;
Administrateur : LA PONCIE (GAEC) représenté par LACAZE Yves, Christian ;
Administrateur : DOLS (EARL) représenté par DOLS Vincent, Henri, Francis ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU DOMAINE (GAEC) représenté par LAFRAGETTE Laurent, Noël, Gaston ;
Administrateur : LOU PARADOU (EARL) représenté par SINDOU Geraud ;
Administrateur : EARL QUEILLE (EARL) représenté par QUEILLE Michel ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES FONTENELLES (GAEC) représenté par RESSEGUIER Gilles ;
Administrateur : VEYRAC Alain, Didier, Jean, Robert ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN LES TROIS M (GAEC) représenté par VEDRUNE Mathieu, Henri, Maurice ;
Administrateur : DOMAINE DU GREZALS (GAEC) représenté par DEREUMAUX Marie-Blanche, Diane, Thérèse né(e) VALETTE ;
Administrateur : GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MANUBY ERIC ET DELPHINE (GAEC) représenté par MANUBY Delphine né(e) DUPUY ;
Commissaire aux comptes titulaire : FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES - FNR-REVICOOP (AFJ) ;
Commissaire aux comptes titulaire : SARL GEC CONSEIL (SARL) ;
Commissaire aux comptes suppléant : REVISION CENTRE ATLANTIQUE LIMOUSIN (AFJ) ;
Commissaire aux comptes suppléant : AGRO REVISION (SAS) ;
Commissaire aux comptes suppléant : ALBOUY ASSOCIES AUDIT (SARL)

PREVENTION DES DIFFICULTES
23/05/2012 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CAHORS : Extrait de jugement

Autre jugement et ordonnance

Jugement homologuant un protocole d'accord signé le 28/06/2011 et conclus entre la société Caudeval et sa société Sodiac sa filiale et le Groupe Capel ainsi que le Crédit agricole Nord Midi Pyrénées et la M.S.A., dit que le protocole d'accord signé le 28 juin 2011, sera annexe au présent jugement

267 avenue Pierre Sémard 46009 Cahors
VENTE ET CESSION
15/10/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Cessions de la société au mardi 15 octobre 2013

Catégorie : Autre achat, apport, attribution

Opposition : Fréchet Et Associés 15B, boulevard Gambetta 46000 Cahors

Origine du fond : Achat d'une clientèle civile (sans opposition)

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : la vie quercynoise du jeudi 26 septembre 2013

Lieu dit Champs Grand 46140 Anglars-Juillac
21/11/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Cessions de la société au jeudi 21 novembre 2013

Catégorie : Autre achat, apport, attribution

Opposition : Fréchet Et Associés 15B, boulevard Gambetta 46000 Cahors

Origine du fond : acquis par achat au prix stipulé de 64502 Euros.

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : la vie quercynoise du jeudi 26 septembre 2013

21 rue du Docteur Rouma 46700 Puy-l'Evêque
13/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au vendredi 13 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : Acte sous seing privé du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n° 2016/785 case n°1 ext 1339 Précédent propriétaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV PIERRE SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

les Vergnes 19330 Saint-Germain-les-Vergnes
13/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au vendredi 13 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : - Acte sous seing du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n°2016/785 case n°1 ext 1338 Précédent propriétaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV PIERRE SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

boulevard de la Barine 19160 Neuvic
13/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au vendredi 13 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : - Acte sous seing privé du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n°2016/785 case n°1 ext 1339 Précédent propriétaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV PIERRE SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

Parc Commercial les Patureaux le Champ la Croix 19140 Uzerche
15/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au dimanche 15 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : - Acte sous seing privé du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n°2016/785 case n°1 ext 1339 Précédent propriétaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV PIERRE SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

rue Pierre et Marie Curie Près de Rageaux 19400 Argentat
15/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au dimanche 15 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : - Acte sous seing privé du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n°2016/785 case n°1 ext 1339 Précédent propriétaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV PIERRE SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

Zone Industrielle la Chaulaudre 19300 Egletons
15/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au dimanche 15 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : - Acte sous seing privé du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n°2016/785 case n°1 ext 1339 Précédent propriétaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV P SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

route d'Aurillac 19400 Argentat
17/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au mardi 17 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : - Acte sous seing privé du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n° 2016/785 case n°1 ext 1339 Précédent propriétaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV PIERRE SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

le Bourg 19290 Peyrelevade
17/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au mardi 17 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : - Acte sous seing privé du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n° 2016/785 case n°1 ext 1339 Précédent propriétaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV PIERRE SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente parution au BODACC.

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

19 avenue Lobbe 19120 Beaulieu-sur-Dordogne
17/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au mardi 17 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : - Acte sous seing privé du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n°2016/785 case n°1 ext 1339 Précédent proprietaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV PIERRE SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

route de Limoges le Plas 19370 Chamberet
18/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au mercredi 18 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : - Acte sous seing privé du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n°2016/785 case n°1 ext 1339 Précédent propriétaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV PIERRE SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions:10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

route de Branceilles la Croix de Vaincq 19500 Meyssac
18/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au mercredi 18 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : - Acte sous seing privé du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n°2016/785 case n°1 ext 1339 Précédent propriétaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV PIERRE SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

le Roc Blanc 19800 Corrèze
18/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au mercredi 18 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : - Acte sous seing privé du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n°2016/785 case n°1 ext 1339 Précédent propriétaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV PIERRE SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

Zone Industrielle du Teinchurier 19100 Brive la Gaillarde
18/01/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Cessions de la société au mercredi 18 janvier 2017

Catégorie : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Description : - Acte sous seing privé du 08/12/2016 enregistré à Tulle le 15/12/2016 Bordereau n°2016/785 case n°1 ext 1339 Précédent propriétaire: SA CAPEL 4 SAISONS 267 AV PIERRE SEMARD 46000 CAHORS Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

Opposition : Au siège du fonds vendu CAPEL 4 SAISONS LES VERGNES 19330 ST GERMAIN LES VERGNES pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 22653 Euros

Type d'établissement : Etablissement complémentaire

Journal : L'Union Paysanne du vendredi 06 janvier 2017

2 avenue Henri de Jouvenel 19130 Objat
24/04/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Cessions de la société au mercredi 24 avril 2019

Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Description : Avis de projet de fusion Avis de projet de fusion simplifiée Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 4 avril 2019, la Société Coopérative Agricole Des Productions et Elevages - La Quercynoise (dite CAPEL), société Coopérative Agricole au cap

Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce

Voir la fiche Sirene de COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE Voir le rapport économique de COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE