DEPOTS DES COMPTES |
| 09/09/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 rue Jean Chazy 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 24/07/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 rue Jean Chazy 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 03/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 rue Jean Chazy Zi Nord Est 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 30/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 rue Jean Chazy Zi Nord Est 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 28/09/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 rue Jean Chazy Zi Nord Est 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 29/07/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 rue Jean Chazy Zi Nord Est 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 20/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 rue Jean Chazy 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 23/07/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 rue Jean Chazy 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 27/07/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 rue Jean Chazy 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 27/07/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 rue Jean Chazy 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 09/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 rue Jean Chazy 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 18/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 Rue Jean Chazy 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 07/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
560 Rue Jean Chazy 69400 Villefranche-sur-Saône |
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| 12/09/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
560 Rue Jean Chazy 69400 Villefranche-sur-Saône |
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MODIFICATION |
| 24/02/2008 |
modification survenue sur l'administration
PITIOT (Michel) nom d'usage : PITIOT n'est plus commissaire aux comptes titulaire, SA GEC - GESTION ET EXPERTISE COMPTABLE n'est plus commissaire aux comptes suppléant. GESTION ET EXPERTISE COMPTABLE devient commissaire aux comptes titulaire, CARRIER (Roland) nom d'usage : CARRIER devient commissaire aux comptes suppléant.
560 rue Jean Chazy Zone Industrielle Nord Est 69400 Villefranche-sur-saone |
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| 10/02/2012 |
Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.
FERRERO Jean Michel nom d'usage : FERRERO n'est plus président du conseil d'administration. SA à conseil d'administration NOVETUD devient président. FERRERO Jean Michel nom d'usage : FERRERO n'est plus directeur général. FERRERO Jean Michel nom d'usage : FERRERO n'est plus administrateur. CAZES Joelle nom d'usage : FERRERO n'est plus administrateur. FERRERO Laurent nom d'usage : FERRERO n'est plus administrateur.
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| 21/07/2017 |
Modification de l'administration.
GESTION ET EXPERTISE COMPTABLE n'est plus commissaire aux comptes titulaire. CARRIER Roland nom d'usage : CARRIER n'est plus commissaire aux comptes suppléant. Société à responsabilité limitée VAL AUDIT devient commissaire aux comptes titulaire. DARBORD Francoise nom d'usage : BLIAH devient commissaire aux comptes suppléant
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VENTE ET CESSION |
| 19/11/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Cessions de la société au jeudi 19 novembre 2020
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : SBTN Forme : SAS Adresse du siège : 560 rue Jean Chazy 69400 Villefranche sur Saone Capital : 474 300 euros Numéro unique d'identification : 301 861 530 Lieu d'immatricu
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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