DEPOTS DES COMPTES
05/05/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

route de Thouaré Z.A.C. de la Bougrière 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
17/05/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

route de Thouaré Z.A.C. de la Bougrière 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
16/05/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

route de Thouaré Z.A.C. de la Bougrière 44980 Sainte Luce Sur Loire
04/06/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

route de Thouaré Zac de la Bougrière 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
10/06/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

route de Thouaré Zac de la Bougrière 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
28/05/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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MODIFICATION
24/06/2008 Changement commissaire aux comptes

Président de la société : SALE Franck GuyDirecteur général : SALE Michel Roger Jean. Commissaire aux comptes titulaire : RSM SECOVEC. Commissaire aux comptes suppléant : MESSUS Patrick Denis.

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PREVENTION DES DIFFICULTES
26/02/2013 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES : Jugement d'ouverture

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2013 désignant : administrateur Maître Armel Dolley 44 rue de Gigant 44000 Nantes, avec pour mission : d'assister, mandataire judiciaire SCP Delaere 20 rue Mercoeur 44000 Nantes. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

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18/09/2014 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES : Extrait de jugement

Jugement de plan de redressement

Jugement arrêtant le plan de redressement, , durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Armel Dolley 44 rue de Gigant 44000 Nantes.

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09/01/2015 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES : Extrait de jugement

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Maître Delaere de la SCP Delaere 20 rue Mercoeur 44000 Nantes. Les déclarations de créances sont à déposer auprès du liquidateur dans le délai de deux mois à compter de la présente publication à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

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26/02/2015 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES : Extrait de jugement

Jugement arrêtant un plan de cession

Jugement arrêtant le plan de cession.

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12/05/2015 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES : Avis de dépôt

Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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26/08/2016 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES : Avis de dépôt

Dépôt de l'état des créances

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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02/10/2016 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES : Avis de dépôt

Dépôt de l'état de collocation

L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du tribunal de grande instance de Nantes. La publicité dans le journal d'annonces légales l'informateur judiciaire a été faite le 7 octobre 2016.

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24/07/2018 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES : Avis de dépôt

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

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25/07/2021 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES : Jugement de clôture

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

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Voir la fiche Sirene de ART METAL TECHNIQUE Voir le rapport économique de ART METAL TECHNIQUE
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