DEPOTS DES COMPTES |
| 11/09/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
23 rue Saint-Simon 63000 Clermont-Ferrand |
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| 27/09/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
23 rue Saint-Simon 63000 Clermont-Ferrand |
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| 02/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Richard Wagner Parc Européen d'Entreprises 63200 Riom |
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| 03/10/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Richard Wagner Parc Européen d'Entreprises 63200 Riom |
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| 31/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Richard Wagner Parc Européen d'Entreprises 63200 Riom |
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| 09/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Richard Wagner 63200 Riom |
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| 23/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Richard Wagner 63200 Riom |
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| 21/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Richard Wagner 63200 Riom |
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| 29/09/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Richard Wagner 63200 Riom |
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| 16/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Richard Wagner 63200 Riom |
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| 01/08/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Rue Richard Wagner 63200 Riom |
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| 21/09/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Rue Richard Wagner 63200 Riom |
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MODIFICATION |
| 03/07/2009 |
Modification survenue sur le capital
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| 23/02/2014 |
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration
Président, Directeur général : MICHEL Jean Vice-président : FAURE Bernard Vice-président : LIGIER Yves Vice-président : BAPEYRAT Gabriel Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par CAILLOUX Luc Administrateur : SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT FD (SYN) représenté par BAPEYRAT Gabriel Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par FAURE Bernard Administrateur : SIAEP DE BASSE LIMAGNE représenté par BETENFIELD Gérard Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS représenté par GOLD ERIC Administrateur : S I A E P DE LA BASSE LIMAGNE représenté par COUZON Robert Administrateur : S I A E P DE LA BASSE LIMAGNE représenté par BRUNIE Daniel Administrateur : S I A E P DE LA BASSE LIMAGNE représenté par GRANGEON Bernard Administrateur : S I A E P DE LA PLAINE DE RIOM représenté par LIGIER Yves Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par MICHEL Jean Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par CHANSEAUME Camille Administrateur : S I A E P DE SIOULE ET MORGE représenté par BICHARD Isabelle Administrateur : S I A E P DE SIOULE ET MORGE représenté par CHANEBOUX Daniel Administrateur : SAEP DE LA REGION DE RIOM représenté par DEAT Michel Administrateur : VILLE DE RIOM représenté par GIROUX Gilles Secrétaire : GIROUX Gilles Commissaire aux comptes titulaire : MICHEL Marie-Noëlle Commissaire aux comptes suppléant : POUYET Jean-Claude
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| 20/07/2014 |
Modification survenue sur l'administration
Président, Directeur général : MICHEL Jean Vice-président : GRANGEON BERNARD Vice-président : LIGIER Yves Vice-président : DESCHAMPS Maurice Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par CHAPOULY JEAN, MARIE Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par IMBAUD ROBERT Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par BELOUIN MARIE, CHRISTINE Administrateur : S I A E P DE LA BASSE LIMAGNE représenté par COUZON Robert Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par CAILLOUX Luc Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par LABBE PASCAL Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par SAUTEREAU JEAN, MARC Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par MICHEL Jean Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par CHANSEAUME Camille Administrateur : SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT FD (SYN) représenté par DESCHAMPS MAURICE Administrateur : SAEP DE LA REGION DE RIOM représenté par LAMY JACQUES, HUBERT Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS représenté par GOLD ERIC Administrateur : S I A E P DE LA PLAINE DE RIOM représenté par LIGIER Yves Administrateur : VILLE DE RIOM représenté par GIROUX Gilles Secrétaire : GIROUX Gilles Commissaire aux comptes titulaire : MICHEL Marie-Noëlle Commissaire aux comptes suppléant : POUYET Jean-Claude
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| 24/08/2014 |
Modification survenue sur l'administration
Président, Directeur général : MICHEL Jean Vice-président : GRANGEON BERNARD Vice-président : LIGIER Yves Vice-président : DESCHAMPS Maurice Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par CHAPOULY JEAN, MARIE Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par IMBAUD ROBERT Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par BELOUIN MARIE, CHRISTINE Administrateur : S I A E P DE LA BASSE LIMAGNE représenté par COUZON Robert Administrateur : SI DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par CAILLOUX Luc Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par LABBE PASCAL Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par SAUTERAU JEAN, MARC Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par MICHEL Jean Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par CHANSEAUME Camille Administrateur : SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT FD (SYN) représenté par DESCHAMPS MAURICE Administrateur : SAEP DE LA REGION DE RIOM représenté par LAMY JACQUES, HUBERT Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS représenté par GOLD ERIC Administrateur : S I A E P DE LA PLAINE DE RIOM représenté par LIGIER Yves Administrateur : VILLE DE RIOM (AFJ) représenté par BIONNIER Serge Secrétaire : BIONNIER Serge Commissaire aux comptes titulaire : MICHEL Marie-Noëlle Commissaire aux comptes suppléant : POUYET Jean-Claude
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| 30/10/2015 |
Modification survenue sur l'administration
Président, Directeur général : MICHEL Jean Vice-président : GRANGEON BERNARD Vice-président : LIGIER Yves Vice-président : DESCHAMPS Maurice Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par CHAPOULY JEAN, MARIE Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par IMBAUD ROBERT Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par BELOUIN MARIE, CHRISTINE Administrateur : S I A E P DE LA BASSE LIMAGNE représenté par COUZON Robert Administrateur : SI DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par CAILLOUX Luc Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par LABBE PASCAL Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par SAUTERAU JEAN, MARC Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par MICHEL Jean Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par CHANSEAUME Camille Administrateur : SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT FD (SYN) représenté par DESCHAMPS MAURICE Administrateur : SAEP DE LA REGION DE RIOM représenté par LAMY JACQUES, HUBERT Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS représenté par GOLD ERIC Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS (AFJ) représenté par BIZET Jean-François Administrateur : S I A E P DE LA PLAINE DE RIOM représenté par LIGIER Yves Administrateur : SIAEP DE PLAINE DE RIOM (SYN) représenté par BOUTET Pierre Administrateur : VILLE DE RIOM (AFJ) représenté par BIONNIER Serge Secrétaire : BIONNIER Serge Commissaire aux comptes titulaire : MICHEL Marie-Noëlle Commissaire aux comptes suppléant : POUYET Jean-Claude
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| 28/06/2016 |
Modification survenue sur l'administration
Président, Directeur général : MICHEL Jean Vice-président : LIGIER Yves Vice-président : DESCHAMPS Maurice Vice-président : LEMERLE René Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS représenté par SAUVADE Bernard Administrateur : SYNDICAT D'ASSAINISSEMNET DE LA REGION EST DE CLERMONT SIAREC (SYN) représenté par ARVEUF Christian Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par CHAPOULY JEAN, MARIE Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par IMBAUD ROBERT Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par BELOUIN MARIE, CHRISTINE Administrateur : S I A E P DE LA BASSE LIMAGNE représenté par COUZON Robert Administrateur : SI DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par CAILLOUX Luc Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par LABBE PASCAL Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par SAUTERAU JEAN, MARC Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par MICHEL Jean Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par CHANSEAUME Camille Administrateur : SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT FD (SYN) représenté par DESCHAMPS MAURICE Administrateur : SAEP DE LA REGION DE RIOM représenté par LAMY JACQUES, HUBERT Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS (AFJ) représenté par BIZET Jean-François Administrateur : S I A E P DE LA PLAINE DE RIOM représenté par LIGIER Yves Administrateur : SIAEP DE PLAINE DE RIOM (SYN) représenté par BOUTET Pierre Administrateur : VILLE DE RIOM (AFJ) représenté par BIONNIER Serge Secrétaire : BIONNIER Serge Commissaire aux comptes titulaire : MICHEL Marie-Noëlle Commissaire aux comptes suppléant : POUYET Jean-Claude
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| 02/03/2018 |
Modification survenue sur l'administration
Président, Directeur général : MICHEL Jean ;
Vice-président : LIGIER Yves ;
Vice-président : DESCHAMPS Maurice ;
Vice-président : LEMERLE René ;
Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS (AFJ) représenté par BERNARD Tony ;
Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS représenté par GUILHEN Alain ;
Administrateur : SYNDICAT D'ASSAINISSEMNET DE LA REGION EST DE CLERMONT SIAREC (SYN) représenté par ARVEUF Christian ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par CHAPOULY JEAN, MARIE ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par IMBAUD ROBERT ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par BELOUIN MARIE, CHRISTINE ;
Administrateur : S I A E P DE LA BASSE LIMAGNE représenté par COUZON Robert ;
Administrateur : SI DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par CAILLOUX Luc ;
Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par LABBE PASCAL ;
Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par SAUTERAU JEAN, MARC ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par MICHEL Jean ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par CHANSEAUME Camille ;
Administrateur : SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT FD (SYN) représenté par DESCHAMPS MAURICE ;
Administrateur : SAEP DE LA REGION DE RIOM représenté par LAMY JACQUES, HUBERT ;
Administrateur : S I A E P DE LA PLAINE DE RIOM représenté par LIGIER Yves ;
Administrateur : SIAEP DE PLAINE DE RIOM (SYN) représenté par BOUTET Pierre ;
Administrateur : VILLE DE RIOM (AFJ) représenté par BIONNIER Serge ;
Secrétaire : BIONNIER Serge ;
Commissaire aux comptes : SARL VISAS 4 COMMISSARIAT (SARL)
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| 08/06/2018 |
Modification survenue sur l'administration
Président, Directeur général : MICHEL Jean ;
Directeur général délégué : ABELARD Jean-Luc ;
Vice-président : LIGIER Yves ;
Vice-président : DESCHAMPS Maurice ;
Vice-président : LEMERLE René ;
Vice-président : VILLE DE RIOM (AFJ) représenté par BIONNIER Serge ;
Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS (AFJ) représenté par BERNARD Tony ;
Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS représenté par GUILHEN Alain, Charles, William, Georges ;
Administrateur : SYNDICAT D'ASSAINISSEMNET DE LA REGION EST DE CLERMONT SIAREC (SYN) représenté par ARVEUF Christian ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par CHAPOULY JEAN, MARIE ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par IMBAUD ROBERT ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par BELOUIN MARIE, CHRISTINE ;
Administrateur : S I A E P DE LA BASSE LIMAGNE représenté par COUZON Robert ;
Administrateur : SI DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par CAILLOUX Luc ;
Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par LABBE PASCAL ;
Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par SAUTERAU JEAN, MARC ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par MICHEL Jean ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par CHANSEAUME Camille ;
Administrateur : SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT FD (SYN) représenté par DESCHAMPS MAURICE ;
Administrateur : SAEP DE LA REGION DE RIOM représenté par LAMY Jacques-Hubert ;
Administrateur : S I A E P DE LA PLAINE DE RIOM représenté par LIGIER Yves ;
Administrateur : SIAEP DE PLAINE DE RIOM (SYN) représenté par BOUTET Pierre ;
Commissaire aux comptes : SARL VISAS 4 COMMISSARIAT (SARL)
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| 14/06/2018 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : DESCHAMPS Maurice ;
Directeur général délégué : ABELARD Jean-Luc ;
Directeur général : JAUTZY Olivier ;
Vice-président : LIGIER Yves ;
Vice-président : LEMERLE René ;
Vice-président : VILLE DE RIOM (AFJ) représenté par BIONNIER Serge ;
Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS (AFJ) représenté par BERNARD Tony ;
Administrateur : ASSEMBLEE SPECIALE DES PETITS PORTEURS représenté par GUILHEN Alain, Charles, William, Georges ;
Administrateur : SYNDICAT D'ASSAINISSEMNET DE LA REGION EST DE CLERMONT SIAREC (SYN) représenté par ARVEUF Christian ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par CHAPOULY JEAN, MARIE ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par IMBAUD ROBERT ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE LA BASSE LIMAGNE représenté par BELOUIN MARIE, CHRISTINE ;
Administrateur : S I A E P DE LA BASSE LIMAGNE représenté par COUZON Robert ;
Administrateur : SI DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par CAILLOUX Luc ;
Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par LABBE PASCAL ;
Administrateur : SIAEP DE SIOULE ET MORGE (CTOEPL) représenté par SAUTERAU JEAN, MARC ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par MICHEL Jean ;
Administrateur : S.I.A.E.P. DE SIOULE ET MORGE représenté par CHANSEAUME Camille ;
Administrateur : SYNDICAT D'ASSAINISSEMENT DE LA REGION EST DE CLERMONT FD (SYN) représenté par DESCHAMPS MAURICE ;
Administrateur : SAEP DE LA REGION DE RIOM représenté par LAMY Jacques-Hubert ;
Administrateur : S I A E P DE LA PLAINE DE RIOM représenté par LIGIER Yves ;
Administrateur : SIAEP DE PLAINE DE RIOM (SYN) représenté par BOUTET Pierre ;
Commissaire aux comptes : SARL VISAS 4 COMMISSARIAT (SARL)
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