DEPOTS DES COMPTES |
| 18/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LURE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24, rue Anatole-France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 01/07/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 02/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 23/09/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 22/08/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 31/07/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 19/12/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
24 rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 08/09/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 06/09/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24 rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 20/06/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
24 rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 03/05/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 12/04/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 16/06/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 Rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 27/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
24 Rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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| 26/04/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
24 Rue Anatole France 70300 Luxeuil-les-Bains |
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