DEPOTS DES COMPTES |
| 29/07/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 07/08/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 06/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 20/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 30/08/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 26/07/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 12/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 27/07/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 19/07/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 05/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 05/09/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 13/09/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 12/09/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 28/08/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 27/09/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
Rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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MODIFICATION |
| 25/01/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : MENARD Adrien Directeur général : MENARD Jean, Pierre, Roland, Léon Administrateur : MENARD Geneviève Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES - A.G.C (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GOUDARD Fabrice
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| 01/04/2016 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : MENARD Adrien Administrateur, Directeur général : MENARD Geneviève Administrateur : MENARD Jean, Pierre, Roland, Léon Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES - A.G.C (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : GOUDARD Fabrice
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| 22/06/2018 |
Modification survenue sur l'administration, l'activité, la forme juridique.
Président : MENARD Adrien ;
Directeur général : MENARD Jean Pierre Roland Léon ;
Directeur général : MENARD Geneviève ;
Commissaire aux comptes titulaire : AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES - A.G.CÂ ;
Commissaire aux comptes suppléant : GOUDARD Fabrice
rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 14/09/2021 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : MENARD Adrien ;
Directeur général : MENARD Jean Pierre Roland Léon ;
Directeur général : MENARD Geneviève
Rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 14/06/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : MENARD Adrien ;
Directeur général : MENARD Geneviève
Rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 29/09/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : MENARD Adrien ;
Directeur général : MENARD Geneviève ;
Directeur général : HICC BUSINESS
Rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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| 03/11/2023 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : MENARD Adrien ;
Directeur général : HICC BUSINESS
Rue Jules Ferry 01480 Jassans-Riottier |
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VENTE ET CESSION |
| 16/11/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au jeudi 16 novembre 2017
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Avis de projet de fusion FABRIQUE BRESSANE en abrégé FABRESSE SA conseil d'administration au capital de 264 365 euros Siège social : Rue Jules Ferry 01480 JASSANS RIOTTIER 304 220 288 RCS BOURG EN BRESSE TRAITEMENT AIR SERVICE - T.A.S. SA conseil d'a
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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