Liste des évènements de : SIEGES D ART FRANCAIS

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DEPOTS DES COMPTES
02/06/2008	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MIRECOURT Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 4 Z Ã la Moise 88170 ChÃ¢tenois
21/04/2009	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 4 Z Ã la Moise 88170 ChÃ¢tenois
03/06/2010	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 4 Z Ã la Moise 88170 ChÃ¢tenois
02/05/2011	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÃPINAL Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 4 Z Ã la Moise 88170 ChÃ¢tenois
28/12/2013	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 4 Z Ã la Moise 88170 ChÃ¢tenois
28/12/2013	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 4 Z Ã la Moise 88170 ChÃ¢tenois
26/04/2014	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 4 Z Ã la Moise 88170 ChÃ¢tenois
28/06/2016	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 4 Zone Artisanale la Moise 88170 ChÃ¢tenois
28/06/2016	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 4 Zone Artisanale la Moise 88170 ChÃ¢tenois
31/10/2017	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 4 Zone Artisanale la Moise 88170 ChÃ¢tenois
06/05/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 4 Zone Artisanale la Moise 88170 ChÃ¢tenois
17/05/2019	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 4 Zone Artisanale la Moise 88170 ChÃ¢tenois
26/03/2021	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l'article L. 232-25. 4 Zone Artisanale la Moise 88170 ChÃ¢tenois
17/06/2022	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃÂ©s d'une dÃÂ©claration de confidentialitÃÂ© en application du premier ou deuxiÃÂ¨me alinÃÂ©a de l'article L. 232-25. 4 ZA la Moise 88170 ChÃÂ¢tenois
16/03/2023	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D\'EPINAL Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d\'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l\'article L. 232-25. 4 ZA la Moise 88170 ChÃ¢tenois
MODIFICATION
07/08/2013	Fusion - L236-1 Ã compter du 02/07/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participÃ© Ã l'opÃ©ration : FINITIQUE, SociÃ©tÃ© Ã responsabilitÃ© limitÃ©e (SARL), Zone Artisanale de la Moise 88170 ChÃ¢tenois (RCS EPINAL (8801) 438 892 994)
18/02/2021	Modification survenue sur l'administration. PrÃ©sident : QUINOT DanielÂ ; Commissaire aux comptes titulaire : CFGS AUDITÂ ; Commissaire aux comptes supplÃ©ant : AUBERT Laurent 4 Zone Artisanale la Moise 88170 ChÃ¢tenois
VENTE ET CESSION
02/06/2013	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÃPINAL Cessions de la société au dimanche 02 juin 2013 Catégorie : Autre achat, apport, attribution Description : Avis de projet de fusion FINITIQUE SARL au capital de 200 000 euros, siÃ¨ge social : ZA de la Moise 88170 CHATENOIS, 438 892 994 RCS EPINAL et SIEGE D'ART FRANCAIS SAS au 200 000 euros, siÃ¨ge social : 4 ZA La MoÃ¯se 88170 CHATENOIS, 304 497 373 RCS EPI Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
02/06/2013	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D\'ÃPINAL Cessions de la société au dimanche 02 juin 2013 Catégorie : Autre achat, apport, attribution Description : Avis de projet de fusion FINITIQUE SARL au capital de 200 000 euros, siÃ¨ge social : ZA de la Moise 88170 CHATENOIS, 438 892 994 RCS EPINAL et SIEGE D\'ART FRANCAIS SAS au 200 000 euros, siÃ¨ge social : 4 ZA La MoÃ¯se 88170 CHATENOIS, 304 497 373 RCS EP Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce