DEPOTS DES COMPTES |
| 11/09/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
20 rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 09/10/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
20 rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 11/10/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
20 rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 24/10/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
20 rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 31/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
20 rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 27/09/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
20 rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 10/10/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
20 rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 21/09/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
20 rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 26/09/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
20 rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 23/09/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
20 rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 06/11/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
20 rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 20/10/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
20 Rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 25/09/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
20 Rue Jouchoux 25000 Besançon |
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MODIFICATION |
| 10/10/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : HUGEL Claude, Marie, Georges Directeur général délégué : CHAVANNE André Administrateur, Directeur général : CHAVANNE Olivier, Gilbert, Joseph Administrateur : CHAVANNE Evelyne né(e) THIEBAUD Administrateur : HUGEL Marie-Chantal né(e) CHAVANNE Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ACE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : COMBEL Francis
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| 25/09/2015 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration : HUGEL Claude, Marie, Georges Directeur général délégué : CHAVANNE André Administrateur, Directeur général : CHAVANNE Olivier, Gilbert, Joseph Administrateur : CHAVANNE Evelyne né(e) THIEBAUD Administrateur : HUGEL Marie-Chantal né(e) CHAVANNE Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ACE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BL AUDIT SARL (SARL)
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| 07/09/2016 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration, Directeur général : CHAVANNE Olivier, Gilbert, Joseph Directeur général délégué : CHAVANNE André Administrateur : CHAVANNE Evelyne né(e) THIEBAUD Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ACE (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BL AUDIT SARL (SARL)
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| 20/07/2018 |
Modification survenue sur l'administration
Président du conseil d'administration, Directeur général : CHAVANNE Olivier, Gilbert, Joseph ;
Administrateur, Directeur général délégué : CHAVANNE Sandra, Noëlle, Chantal né(e) CHAPPE ;
Administrateur : CHAVANNE André ;
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO ACE (SA)Â ;
Commissaire aux comptes suppléant : BL AUDIT SARL (SARL)
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| 06/11/2019 |
Modification survenue sur l'administration.
Directeur général, Président du conseil d'administration : CHAVANNE Olivier Gilbert Joseph ;
Directeur général délégué, Administrateur : CHAVANNE Sandra, Noëlle, Chantal ;
Administrateur : CHAVANNE André
20 Rue Jouchoux 25000 Besançon |
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| 19/10/2023 |
Modification survenue sur l\'administration, la forme juridique.
Président : CHAVANNE Olivier Gilbert Joseph ;
Directeur général : CHAVANNE Sandra, Noëlle, Chantal
20 Rue Jouchoux 25000 Besançon |
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