DEPOTS DES COMPTES |
| 06/09/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
D'HAZEBROUCK
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Z.I. dite de la Blanche Maison, rue de la Communauté-des-Communes, 59270 Bailleul |
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| 15/01/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
zi Dite de la Blanche Maison rue de la Communauté des Communes 59270 Bailleul |
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| 29/11/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
zi Dite de la Blanche Maison rue de la Communauté des Communes 59270 Bailleul |
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| 09/09/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Dite de la Blanche Maison rue de la Communauté des Communes 59270 Bailleul |
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| 28/09/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue de la Communauté des Communes Zone Industrielle Dite de la Blanche Maison 59270 Bailleul |
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| 20/12/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue de la Communauté des Communes 59270 Bailleul |
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| 16/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue de la Communauté des Communes 59270 Bailleul |
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| 27/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue DE LA COMMUNAUTÃ DES COMMUNES - ZI DITE DE LA BLANCHE MAISON 59270 Bailleul |
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| 22/08/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue DE LA COMMUNAUTÃ DES COMMUNES - ZI DITE DE LA BLANCHE MAISON 59270 Bailleul |
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| 19/10/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
rue DE LA COMMUNAUTÃ DES COMMUNES - ZI DITE DE LA BLANCHE MAISON 59270 Bailleul |
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| 17/01/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
rue DE LA COMMUNAUTÃ DES COMMUNES - ZI DITE DE LA BLANCHE MAISON 59270 Bailleul |
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| 17/10/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Rue DE LA COMMUNAUTÃ DES COMMUNES - ZI DITE DE LA BLANCHE MAISON 59270 Bailleul |
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| 24/02/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Rue DE LA COMMUNAUTÃâ° DES COMMUNES - ZI DITE DE LA BLANCHE MAISON 59270 Bailleul |
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| 24/11/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DUNKERQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
Rue DE LA COMMUNAUTÃ DES COMMUNES - ZI DITE DE LA BLANCHE MAISON 59270 Bailleul |
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MODIFICATION |
| 18/12/2013 |
Modification survenue sur l'administration
Président : DUFOUR Joseph
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