DEPOTS DES COMPTES
22/03/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

avenue de la Gare 11150 Bram
04/02/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

avenue de la Gare 11150 Bram
29/03/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

avenue de la Gare 11150 Bram
07/02/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

avenue de la Gare 11150 Bram
31/01/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

avenue de la Gare 11150 Bram
11/12/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

10 rue de la Gare 11150 Bram
14/01/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

10 rue de la Gare 11150 Bram
24/02/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

10 rue de la Gare 11150 Bram
16/02/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

10 rue de la Gare 11150 Bram
10/03/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

10 rue de la Gare 11150 Bram
25/01/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

10 rue de la Gare 11150 Bram
07/02/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

10 rue de la Gare 11150 Bram
23/01/2020 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

10 Rue de la Gare 11150 Bram
26/01/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

10 Rue de la Gare 11150 Bram
26/01/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

Loudes 11400 Castelnaudary
MODIFICATION
26/02/2008 Modification survenue sur l'administration

Président : DUBOIN GUILLAUME. Comité consultatif : PASQUIER MEUNIER CHRISTIAN. Comité consultatif : LAFARGE PIERRE. Comité consultatif : BAX MICHEL. Comité consultatif : AUZIAS BERNARD. Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT LEGAL (SARL). Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT MARIE FRANCOISE.

18/08/2009 Modification survenue sur l'administration, la dénomination

Président et membre du directoire : BOIXO Georges Membre du Directoire : CAMREDON Francis Membre du Conseil de Surveillance : AUZIAS Bertrand Membre du Conseil de Surveillance : DE SALES DE BANIERES Henri Membre du Conseil de Surveillance : BAX Michel Membre du Conseil de Surveillance : CAUHOPE Marc Membre du Conseil de Surveillance : DAL Benoit Membre du Conseil de Surveillance : FOULQUIER Régis Membre du Conseil de Surveillance : GERBER Daniel Membre du Conseil de Surveillance : GLEIZES Jean-François Membre du Conseil de Surveillance : GUIDEZ Bernard Membre du Conseil de Surveillance : RAEVEN Pierre Membre du Conseil de Surveillance : VIALETTE Serge Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT LEGAL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT MARIE FRANCOISE

15/02/2011 Fusion - L236-1 à compter du 31/12/2010 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : sas sicami (rcs foix 312 382 484) sté absorbée (sis avenue victor hugo 09500 foix) prise de fusion : 11 874.54 euros cette fusion absorption n'entraîne au



06/03/2012 Modification survenue sur l'administration

Président et membre du directoire : BOIXO Georges Membre du Directoire : CAMREDON Francis Président du Conseil de Surveillance : CAUHOPE Marc Membre du Conseil de Surveillance : AUZIAS Bertrand Membre du Conseil de Surveillance : DE SALES DE BANIERES Henri Membre du Conseil de Surveillance : BAX Michel Membre du Conseil de Surveillance : FOULQUIER Régis Membre du Conseil de Surveillance : GERBER Daniel Membre du Conseil de Surveillance : GLEIZES Jean-François Membre du Conseil de Surveillance : GUIDEZ Bernard Membre du Conseil de Surveillance : VIALETTE Serge Membre du Conseil de Surveillance : LEVADE Pascal Membre du Conseil de Surveillance : SARRAIL Patrick Membre du Conseil de Surveillance : SERRES Régis Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT LEGAL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT MARIE, FRANCOISE

19/06/2012 Modification survenue sur l'administration

Président et membre du directoire : BOUVIER JEAN, MARC Membre du Directoire : CAMREDON Francis Président du Conseil de Surveillance : CAUHOPE Marc Membre du Conseil de Surveillance : AUZIAS Bertrand Membre du Conseil de Surveillance : DE SALES DE BANIERES Henri Membre du Conseil de Surveillance : BAX Michel Membre du Conseil de Surveillance : FOULQUIER Régis Membre du Conseil de Surveillance : GERBER Daniel Membre du Conseil de Surveillance : GLEIZES Jean-François Membre du Conseil de Surveillance : GUIDEZ Bernard Membre du Conseil de Surveillance : VIALETTE Serge Membre du Conseil de Surveillance : LEVADE Pascal Membre du Conseil de Surveillance : SARRAIL Patrick Membre du Conseil de Surveillance : SERRES Régis Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT LEGAL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT MARIE, FRANCOISE

04/12/2012 Modification survenue sur l'adresse du siège



10 rue de la Gare 11150 Bram
18/06/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : BOUVIER JEAN, MARC Membre du directoire : CAMREDON Francis Membre du conseil de surveillance : CAUHOPE Marc Membre du conseil de surveillance : AUZIAS Bertrand Membre du conseil de surveillance : SERRES Régis Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : BLANCHARD Thierry Membre du conseil de surveillance : CAVALIER Edouard Membre du conseil de surveillance : SAFFON Bernard Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT LEGAL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT MARIE, FRANCOISE

12/01/2014 Acquisition du fonds suite à transmission universelle du patrimoine



02/09/2014 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : BOUVIER JEAN, MARC Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : BLANCHARD Thierry Membre du conseil de surveillance : CAUHOPE Marc Membre du conseil de surveillance : AUZIAS Bertrand Membre du conseil de surveillance : SERRES Régis Membre du conseil de surveillance : CAVALIER Edouard Membre du conseil de surveillance : SAFFON Bernard, Jean, paul Membre du directoire : MATTIUSSI Marco, Antonio, Nicola Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT LEGAL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT MARIE, FRANCOISE

26/08/2015 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : BOUVIER JEAN, MARC Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : BLANCHARD Thierry Membre du conseil de surveillance : CAUHOPE Marc Membre du conseil de surveillance : AUZIAS Bertrand Membre du conseil de surveillance : SERRES Régis Membre du conseil de surveillance : SAFFON Bernard, Jean, paul Membre du conseil de surveillance : VENDRAN Fabrice, Nicolas, Yves Membre du directoire : MATTIUSSI Marco, Antonio, Nicola Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT LEGAL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT MARIE, FRANCOISE

10/11/2015 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : MATTIUSSI Marco, Antonio, Nicola Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : BLANCHARD Thierry Membre du conseil de surveillance : CAUHOPE Marc Membre du conseil de surveillance : AUZIAS Bertrand Membre du conseil de surveillance : SERRES Régis Membre du conseil de surveillance : SAFFON Bernard, Jean, paul Membre du conseil de surveillance : VENDRAN Fabrice, Nicolas, Yves Membre du directoire : BOUVIER JEAN, MARC Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT LEGAL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT MARIE, FRANCOISE

19/04/2016 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : MATTIUSSI Marco, Antonio, Nicola Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CAUHOPE Marc Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain Membre du conseil de surveillance : AUZIAS Bertrand Membre du conseil de surveillance : SERRES Régis Membre du conseil de surveillance : SAFFON Bernard, Jean, paul Membre du conseil de surveillance : VENDRAN Fabrice, Nicolas, Yves Membre du conseil de surveillance : PONTIER Michel, Robert, Jacques Commissaire aux comptes titulaire : FB AUDIT LEGAL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : ROBERT MARIE, FRANCOISE

16/03/2017 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : MATTIUSSI Marco, Antonio, Nicola ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CAUHOPE Marc ;
Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain ;
Membre du conseil de surveillance : AUZIAS Bertrand ;
Membre du conseil de surveillance : SERRES Régis ;
Membre du conseil de surveillance : SAFFON Bernard, Jean, paul ;
Membre du conseil de surveillance : VENDRAN Fabrice, Nicolas, Yves ;
Membre du conseil de surveillance : PONTIER Michel, Robert, Jacques ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

07/05/2017 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CAUHOPE Marc ;
Membre du conseil de surveillance : AUZIAS Bertrand ;
Membre du conseil de surveillance : SERRES Régis ;
Membre du conseil de surveillance : SAFFON Bernard, Jean, paul ;
Membre du conseil de surveillance : VENDRAN Fabrice, Nicolas, Yves ;
Membre du conseil de surveillance : PONTIER Michel, Robert, Jacques ;
Membre du directoire : RECLUS Christian ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

14/07/2017 Modification survenue sur le capital



01/02/2018 Fusion - L236-1 à compter du 29/12/2017 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : SAS D'APPROVISI0ONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE, Société par actions simplifiée (SAS), 12 avenue Charles Sabatier 81200 Aussillon (RCS CASTRES (8102) 513 138 156)



29/05/2018 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CAUHOPE Marc ;
Membre du conseil de surveillance : AUZIAS Bertrand ;
Membre du conseil de surveillance : SERRES Régis ;
Membre du conseil de surveillance : VENDRAN Fabrice, Nicolas, Yves ;
Membre du conseil de surveillance : PONTIER Michel, Robert, Jacques ;
Membre du conseil de surveillance : RUPEREZ Manuel ;
Membre du directoire : RECLUS Christian ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA (SACA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)

14/02/2019 Modification survenue sur l'administration.

Président du directoire, Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain ;
Membre du directoire : RECLUS Christian ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CAUHOPE Marc ;
Membre du conseil de surveillance : AUZIAS Bertrand ;
Membre du conseil de surveillance : SERRES Régis ;
Membre du conseil de surveillance : PONTIER Michel, Robert, Jacques ;
Membre du conseil de surveillance : RUPEREZ Manuel ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ;
Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

10 rue de la Gare 11150 Bram
11/04/2019 Modification survenue sur l'administration.

Président du directoire, Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain ;
Membre du directoire : RECLUS Christian ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : CAUHOPE Marc ;
Membre du conseil de surveillance : AUZIAS Bertrand ;
Membre du conseil de surveillance : RUPEREZ Manuel ;
Membre du conseil de surveillance : BLANCHARD Romain ;
Membre du conseil de surveillance : JAUBERT Claude ;
Membre du conseil de surveillance : LAFON Emeline Juliette ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ;
Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

10 rue de la Gare 11150 Bram
18/07/2019 Modification survenue sur le capital.



10 Rue de la Gare 11150 Bram
21/01/2020 Modification survenue sur l'administration.

Président du directoire, Membre du directoire : LOGIE Jacques, Alain ;
Membre du directoire : RECLUS Christian ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ;
Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

10 Rue de la Gare 11150 Bram
12/05/2020 Modification survenue sur l'administration.

Président : RECLUS Christian claude fernand ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ;
Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

10 Rue de la Gare 11150 Bram
30/06/2020 Modification survenue sur l'administration.

Président : RECLUS Christian claude fernand ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A ;
Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

10 Rue de la Gare 11150 Bram
08/06/2021 transfert du siège social.



Loudes 11400 Castelnaudary
29/03/2023 Modification survenue sur l\'administration.

Président : RECLUS Christian claude fernand ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.A

Loudes 11400 Castelnaudary
VENTE ET CESSION
28/07/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX

Cessions de la société au dimanche 28 juillet 2013

Catégorie : Mise en activité d'une société suite à achat

Description : Mise en activité de la société.

Opposition : SCP MARCELLIN-RIOUFAL, Huissiers de Justice à Pamiers (09100) 70 bis Bd Alsace Lorraine.

Origine du fond : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 190000 EUR

Type d'établissement : Etablissement principal

Journal : La gazette Ariègeoise du vendredi 19 juillet 2013

zone industrielle de la Laure 09700 Saverdun
12/11/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

Cessions de la société au dimanche 12 novembre 2017

Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Description : Avis de projet de fusion SAS D'APPROVISIONNEMENT DE LA MONTAGNE NOIRE SAS au capital de 39 300,00 euros 12 Charles Sabatie 81200 AUSSILLON RCS CASTRES n° 513 138 156 ARTERRIS DISTRIBUTION SAS au capital de 2 550 240,00 euros Siège social : 10 Rue de

Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce

Voir la fiche Sirene de ARTERRIS DISTRIBUTION Voir le rapport économique de ARTERRIS DISTRIBUTION
SAS HARMONIE RECYCLAGE
SOBIMMO
SUCHEL MARINE THERESE MICHELE
ORTHOLAN YVES
BOURET NORBERT
MARCHANDS DE BIENS NORD SUD