DEPOTS DES COMPTES |
| 30/09/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue de Pouilly 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 30/10/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue de Pouilly 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 04/10/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue de Pouilly 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 14/11/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue de Pouilly 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 08/10/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue de Pouilly 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 15/11/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue de Pouilly 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 04/11/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue de Pouilly 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 30/10/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
9 rue de Pouilly 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 03/10/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
9 rue de Pouilly 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 07/11/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
9 rue de Pouilly 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 27/01/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
293 rue François Mitterrand 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 27/01/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
293 rue François Mitterrand 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 05/02/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
293 Rue François Mitterrand 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 25/02/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
293 Rue François Mitterrand 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 13/03/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
293 Rue François Mitterrand 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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| 24/01/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
293 Rue François Mitterrand 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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MODIFICATION |
| 16/03/2017 |
Modification survenue sur l'administration
Gérant : GRANGE Sébastien, Fernand ;
Gérant : JACQUET Jean-Louis, Emile
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VENTE ET CESSION |
| 30/11/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mercredi 30 novembre 2016
Catégorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Description : Au prix global acte du13.10.2016 enregistré au SIE de Bourg en Bresse le 2.11.2016 bordereau 2016/2139 case 13 domicile vendeur : JACQUET Jean-Louis 9 rue de Pouilly 01630 ST Genis de Pouilly oppositions : 10 jours à compter de la parution au bodacc
Opposition : 239 rue François Mitterrand 01630 St Genis Pouilly - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Origine du fond : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 244000 Euros.
Type d'établissement : Etablissement principal
9 rue de pouilly 01630 Saint-Genis-Pouilly |
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