DEPOTS DES COMPTES |
| 13/11/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
DE MONTBELIARD
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Z.I., rue du Breuil, 25460 Etupes |
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| 31/07/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 31/07/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 26/08/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 26/08/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 02/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 02/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 27/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 27/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 31/07/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 31/07/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 29/07/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 29/07/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 17/06/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 17/06/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 06/07/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 09/08/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 16/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 20/09/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 24/07/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 12/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Etupes |
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| 23/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Ãtupes |
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| 23/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Ãtupes |
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MODIFICATION |
| 21/09/2008 |
date d'effet : 27/06/2008, modification survenue sur l'administration
changement de commissaire aux comptes suppléant, partant : TRULLS (Marc), nouveau : FUTIN (Patrice).
rue du Breuil ZI 25460 Etupes |
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| 28/07/2009 |
Modification survenue sur l'administration
Président : NARDIS Bartolino. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS). Commissaire aux comptes titulaire : SARL PRETRE. Commissaire aux comptes suppléant : FUTIN Patrice. Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude.
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| 29/07/2010 |
Modification survenue sur l'activité, le capital, l'administration
Président : NARDIS Bartolino Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : SARL PRETRE Commissaire aux comptes suppléant : FUTIN Patrice Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
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| 31/07/2011 |
Modification survenue sur l'activité, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 24/06/2011 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : EIMI ALSACE, Société par actions simplifiée (SAS), 5-7 rue Lafayette 67100 Strasbourg (RCS STRASBOURG
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| 22/07/2012 |
Modification survenue sur l'administration
Président : NARDIS Sandro Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCON SAS (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : SARL PRETRE Commissaire aux comptes suppléant : FUTIN Patrice Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
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| 22/09/2013 |
Modification survenue sur l'administration et Fusion - L236-1 à compter du 30/07/2013 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : CHRISTIAN MEA, Société par actions simplifiée (SAS), 6 allée des Tilleuls - Parc des Aravis 57130 Jouy-aux-a
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| 09/02/2014 |
Modification survenue sur le capital
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| 03/08/2016 |
Modification survenue sur le capital
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| 10/08/2017 |
Modification survenue sur le capital
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| 25/08/2019 |
Modification survenue sur le capital.
Rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Ãtupes |
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| 11/08/2020 |
Modification survenue sur le capital.
Rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Ãtupes |
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| 09/10/2020 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : NARDIS Sandro ;
Directeur général : NARDIS Bartolino ;
Commissaire aux comptes titulaire : COFIDES - L'AUDITÂ ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCONÂ ;
Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude ;
Commissaire aux comptes suppléant : FUTIN Patrice
Rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Ãtupes |
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| 12/07/2022 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : THELISà;
Directeur général : NARDIS Bartolinoà;
Commissaire aux comptes titulaire : COFIDES - L'AUDITÃÂ ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS BESANCONÃÂ ;
Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claudeà;
Commissaire aux comptes suppléant : FUTIN Patrice
Rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Ãâ°tupes |
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VENTE ET CESSION |
| 25/06/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Cessions de la société au mardi 25 juin 2013
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte SSP en date à ETUPES du 14 Juin 2013, la société CHRISTIAN MEA, SAS au capital de 150 000 euros, dont le siège social est 6, Allée des Tilleuls - Parc des Aravis à Jouy - Aux-Arch
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 26/06/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Cessions de la société au vendredi 26 juin 2020
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : PROJET DE FUSION ENTRE S.O.R.E.M. SAS au capital de 160 000 euros Siège social : 32 Avenue Maurice Plongeron 51100 REIMS 333 843 456 RCS REIMS ET E.I.M.I. SAS au capital de 6 500 000 euros Siège social : Rue du Breuil, Technoland 25460 ETUPES 316 113
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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| 22/06/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Cessions de la société au mardi 22 juin 2021
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : PROJET DE FUSION ENTRE MINO SAS SAS au capital de 100 000 euros Siège social : 490 Rue Nicolas Copernic 73420 MERY 503 388 902 RCS CHAMBERY ET E.I.M.I. SAS au capital de 6 600 000 euros Siège social : Rue du Breuil, Technoland 25460 ETUPES 316 113 20
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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| 06/02/2024 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY
Cessions de la société au mardi 06 février 2024
Catégorie : Achat d\'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Description : Acte en date du 03/01/2024 enregistré au SPFE CHAMBERY 2 le 12/01/2024 sous le numéro Dossier 2024 00002066 référence 7304P02 2024 A 00084 Adresse de l\'ancien propriétaire: Rue du Breuil Zone Industrielle 25460 Ãtupes
Opposition : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l\'article L141-12 du Code de Commerce.
Origine du fond : établissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 508000.00 euros
Type d'établissement : établissement secondaire
Journal : L\'Hebdo des Savoie du jeudi 25 janvier 2024
74 Impasse Denis Papin 73100 Grésy-sur-Aix |
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