DEPOTS DES COMPTES |
| 03/06/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 rue des Champagnes Z.A. 73290 La Motte-Servolex |
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| 28/05/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 rue des Champagnes Z.A. 73290 La Motte-Servolex |
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| 25/05/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 rue des Champagnes Z.A. 73290 La Motte-Servolex |
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| 11/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 rue des Champagnes Zone Artisanale 73290 La Motte-Servolex |
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| 29/05/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 rue des Champagnes Zone Artisanale 73290 La Motte-Servolex |
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| 02/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex |
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| 28/05/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex |
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| 06/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex |
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| 09/06/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex |
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| 11/05/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex |
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| 25/09/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex |
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| 24/04/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex |
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| 21/04/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 Rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex |
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| 30/04/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃâ°RY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 Rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex |
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| 16/06/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
230 Rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex |
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MODIFICATION |
| 11/05/2008 |
Changement de Président de S.A.S. Changement Directeur Général.
Président de la société : CHAVANEL André FrançoisDirecteur général : CHAVANEL Franck Bernard. Commissaire aux comptes titulaire : PHILIPPE GAUBERT ET ASSOCIES. Commissaire aux comptes suppléant : HUGUES Gérard-.
230 rue des Champagnes Z.A. 73290 La Motte-Servolex |
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| 29/04/2011 |
Modification de représentant.
Président : CHAVANEL André François Directeur général : CHAVANEL Franck Bernard Commissaire aux comptes titulaire : PHILIPPE GAUBERT ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : CHAPPUIS Michel en fonction le 20 Avril 2011
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| 30/12/2011 |
Modification de représentant.
Président : CHAVANEL André François Directeur général : CHAVANEL Franck Bernard Commissaire aux comptes titulaire : PHILIPPE GAUBERT ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : CHAPPUIS Michel en fonction le 20 Avril 2011 Président du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois Constant en fonction le 22 Décembre 2011 Membre du conseil de surveillance : PETIT BARAT Madeleine Esther en fonction le 22 Décembre 2011 Membre du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois Constant en fonction le 22 Décembre 2011
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| 02/07/2021 |
Modification survenue sur le capital.
230 Rue des Champagnes Zone Artisanale 73290 La Motte-Servolex |
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| 29/04/2022 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : CHAVANEL André Françoisà;
Directeur général : CHAVANEL Franck Bernardà;
Président du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois Constantà;
Membre du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois ConstantÃÂ ;
Membre du conseil de surveillance : CHAVANEL Madeleine EstherÃÂ ;
Commissaire aux comptes titulaire : DM AUDIT
230 Rue des Champagnes ZA 73290 La Motte-Servolex |
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| 27/12/2022 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : CHAVANEL André François ;
Directeur général : CHAVANEL Franck Bernard ;
Président du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois Constant ;
Membre du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois Constant ;
Commissaire aux comptes titulaire : DM AUDIT
230 Rue des Champagnes ZA 73290 La Motte-Servolex |
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| 27/12/2022 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : CHAVANEL André François ;
Directeur général : CHAVANEL Franck Bernard ;
Président du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois Constant ;
Membre du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois Constant ;
Membre du conseil de surveillance : CHAVANEL Hugo Roméo ;
Commissaire aux comptes titulaire : DM AUDIT
230 Rue des Champagnes ZA 73290 La Motte-Servolex |
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VENTE ET CESSION |
| 28/11/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY
Cessions de la société au mercredi 28 novembre 2018
Catégorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Description : - Acte authentique.Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.Adresse du vendeur : RUFFIEUX 73310, La Roche.
Opposition : Cabinet d'expertise comptable BDO chemin de la Pierre Morte 73100 AIX LES BAINS pour la validité et pour la correspondance.- Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulé de 35000 Euros
Type d'établissement : Etablissement principal
Journal : La Vie Nouvelle du vendredi 23 novembre 2018
lieu-dit Vers le Tillet 73420 Viviers-du-Lac |
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| 06/04/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY
Cessions de la société au mardi 06 avril 2021
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : AVIS DE PROJET DE FUSION CHAVANEL S.A.S. Société par actions simplifiée Au capital de : 5 000 000,00 EUR Siège social ZA 230 Rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex N° RCS 316 291 590 RCS Chambéry, est société absorbante CENTRE D'EQUIPEMENT SAVOYA
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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| 09/05/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY
Cessions de la société au dimanche 09 mai 2021
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : AVIS DE PROJET DE FUSION CHAVANEL S.A.S. Société par actions simplifiée Au capital de : 5 000 000,00 EUR Siège social ZA 230 Rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex N° RCS 316 291 590 RCS Chambéry, est société absorbante CENTRE D'EQUIPEMENT SAVOYA
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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