Liste des évènements de : CHAVANEL S.A.S.

Fichiers qualifiés avec nom des dirigeants - Sources officielles PACKPROSPECT.COM

DEPOTS DES COMPTES
03/06/2008	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 rue des Champagnes Z.A. 73290 La Motte-Servolex
28/05/2009	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 rue des Champagnes Z.A. 73290 La Motte-Servolex
25/05/2010	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 rue des Champagnes Z.A. 73290 La Motte-Servolex
11/05/2011	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 rue des Champagnes Zone Artisanale 73290 La Motte-Servolex
29/05/2012	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 rue des Champagnes Zone Artisanale 73290 La Motte-Servolex
02/08/2013	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex
28/05/2014	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex
06/08/2015	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex
09/06/2016	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex
11/05/2017	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex
25/09/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex
24/04/2019	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex
21/04/2021	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 Rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex
30/04/2022	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃâ°RY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 Rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex
16/06/2023	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 230 Rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex
MODIFICATION
11/05/2008	Changement de PrÃ©sident de S.A.S. Changement Directeur GÃ©nÃ©ral. PrÃ©sident de la sociÃ©tÃ© : CHAVANEL AndrÃ© FranÃ§oisDirecteur gÃ©nÃ©ral : CHAVANEL Franck Bernard. Commissaire aux comptes titulaire : PHILIPPE GAUBERT ET ASSOCIES. Commissaire aux comptes supplÃ©ant : HUGUES GÃ©rard-. 230 rue des Champagnes Z.A. 73290 La Motte-Servolex
29/04/2011	Modification de reprÃ©sentant. PrÃ©sident : CHAVANEL AndrÃ© FranÃ§ois Directeur gÃ©nÃ©ral : CHAVANEL Franck Bernard Commissaire aux comptes titulaire : PHILIPPE GAUBERT ET ASSOCIES Commissaire aux comptes supplÃ©ant : CHAPPUIS Michel en fonction le 20 Avril 2011
30/12/2011	Modification de reprÃ©sentant. PrÃ©sident : CHAVANEL AndrÃ© FranÃ§ois Directeur gÃ©nÃ©ral : CHAVANEL Franck Bernard Commissaire aux comptes titulaire : PHILIPPE GAUBERT ET ASSOCIES Commissaire aux comptes supplÃ©ant : CHAPPUIS Michel en fonction le 20 Avril 2011 PrÃ©sident du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois Constant en fonction le 22 DÃ©cembre 2011 Membre du conseil de surveillance : PETIT BARAT Madeleine Esther en fonction le 22 DÃ©cembre 2011 Membre du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois Constant en fonction le 22 DÃ©cembre 2011
02/07/2021	Modification survenue sur le capital. 230 Rue des Champagnes Zone Artisanale 73290 La Motte-Servolex
29/04/2022	Modification survenue sur l'administration. PrÃÂ©sident : CHAVANEL AndrÃÂ© FranÃÂ§oisÃÂ ; Directeur gÃÂ©nÃÂ©ral : CHAVANEL Franck BernardÃÂ ; PrÃÂ©sident du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois ConstantÃÂ ; Membre du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois ConstantÃÂ ; Membre du conseil de surveillance : CHAVANEL Madeleine EstherÃÂ ; Commissaire aux comptes titulaire : DM AUDIT 230 Rue des Champagnes ZA 73290 La Motte-Servolex
27/12/2022	Modification survenue sur l\'administration. PrÃ©sident : CHAVANEL AndrÃ© FranÃ§oisÂ ; Directeur gÃ©nÃ©ral : CHAVANEL Franck BernardÂ ; PrÃ©sident du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois ConstantÂ ; Membre du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois ConstantÂ ; Commissaire aux comptes titulaire : DM AUDIT 230 Rue des Champagnes ZA 73290 La Motte-Servolex
27/12/2022	Modification survenue sur l\'administration. PrÃ©sident : CHAVANEL AndrÃ© FranÃ§oisÂ ; Directeur gÃ©nÃ©ral : CHAVANEL Franck BernardÂ ; PrÃ©sident du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois ConstantÂ ; Membre du conseil de surveillance : CHAVANEL Marius Francois ConstantÂ ; Membre du conseil de surveillance : CHAVANEL Hugo RomÃ©oÂ ; Commissaire aux comptes titulaire : DM AUDIT 230 Rue des Champagnes ZA 73290 La Motte-Servolex
VENTE ET CESSION
28/11/2018	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY Cessions de la société au mercredi 28 novembre 2018 Catégorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire) Description : - Acte authentique.DÃ©lai pour les oppositions : 10 jours Ã compter de la prÃ©sente insertion au Bodacc.Adresse du vendeur : RUFFIEUX 73310, La Roche. Opposition : Cabinet d'expertise comptable BDO chemin de la Pierre Morte 73100 AIX LES BAINS pour la validitÃ© et pour la correspondance.- DÃ©lai pour les oppositions : 10 jours Ã compter de la prÃ©sente insertion au Bodacc. Origine du fond : Achat d'un fonds de commerce au prix stipulÃ© de 35000 Euros Type d'établissement : Etablissement principal Journal : La Vie Nouvelle du vendredi 23 novembre 2018 lieu-dit Vers le Tillet 73420 Viviers-du-Lac
06/04/2021	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY Cessions de la société au mardi 06 avril 2021 Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) Description : AVIS DE PROJET DE FUSION CHAVANEL S.A.S. SociÃ©tÃ© par actions simplifiÃ©e Au capital de : 5Â 000Â 000,00 EUR SiÃ¨ge social ZA 230 Rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex NÂ° RCS 316 291 590 RCS ChambÃ©ry, est sociÃ©tÃ© absorbante CENTRE D'EQUIPEMENT SAVOYA Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
09/05/2021	GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÃRY Cessions de la société au dimanche 09 mai 2021 Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement) Description : AVIS DE PROJET DE FUSION CHAVANEL S.A.S. SociÃ©tÃ© par actions simplifiÃ©e Au capital de : 5Â 000Â 000,00 EUR SiÃ¨ge social ZA 230 Rue des Champagnes 73290 La Motte-Servolex NÂ° RCS 316 291 590 RCS ChambÃ©ry, est sociÃ©tÃ© absorbante CENTRE D'EQUIPEMENT SAVOYA Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce