Liste des évènements de : ART ET FAIENCE

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DEPOTS DES COMPTES
18/12/2009	GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 56, rue Ile-NapolÃ©on, 68170 Rixheim
21/03/2011	GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 56, rue Ile-NapolÃ©on, 68170 Rixheim
21/03/2011	GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 56, rue Ile-NapolÃ©on, 68170 Rixheim
21/03/2011	GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 56, rue Ile-NapolÃ©on, 68170 Rixheim
26/05/2011	GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 56, rue Ile-NapolÃ©on, 68170 Rixheim
25/07/2012	GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 56, rue Ile-NapolÃ©on 68170 Rixheim
17/08/2013	GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels 56, rue Ile-NapolÃ©on 68170 Rixheim
10/09/2021	GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier alinÃ©a de l'article L. 232-25. 56 rue Ile NapolÃ©on 68170 Rixheim
25/02/2022	GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃÂ©s d'une dÃÂ©claration de confidentialitÃÂ© en application du premier alinÃÂ©a de l'article L. 232-25. 56 rue Ile NapolÃÂ©on 68170 Rixheim
21/06/2023	GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnÃ©s d\'une dÃ©claration de confidentialitÃ© en application du premier ou deuxiÃ¨me alinÃ©a de l\'article L. 232-25. 56 Rue Ile NapolÃ©on 68170 Rixheim
MODIFICATION
01/09/2021	Modification survenue sur l'administration GÃ©rant : MIGNAUD Jean-FranÃ§ois, AndrÃ©Â ; GÃ©rant : BONDI Fabrice, Henri