DEPOTS DES COMPTES |
| 20/11/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue Tamas Zoné Industrielle Nord d'Oyonnax - Arbent 01100 Oyonnax |
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| 03/12/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue Tamas Zoné Industrielle Nord d'Oyonnax - Arbent 01100 Oyonnax |
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| 28/12/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue Tamas Zoné Industrielle Nord d'Oyonnax - Arbent 01100 Oyonnax |
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| 13/02/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue Tamas Zoné Industrielle Nord d'Oyonnax - Arbent 01100 Oyonnax |
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| 28/01/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue Tamas Zoné Industrielle Nord d'Oyonnax - Arbent 01100 Oyonnax |
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| 15/11/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue Tamas Zoné Industrielle Nord d'Oyonnax - Arbent 01100 Oyonnax |
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| 04/11/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue Tamas Zoné Industrielle Nord d'Oyonnax - Arbent 01100 Oyonnax |
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| 06/10/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue Tamas Zoné Industrielle Nord d'Oyonnax - Arbent 01100 Oyonnax |
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| 26/10/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14 rue Tamas Zoné Industrielle Nord d'Oyonnax - Arbent 01100 Oyonnax |
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| 03/11/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14 rue Tamas Zoné Industrielle Nord d'Oyonnax - Arbent 01100 Oyonnax |
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| 23/10/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14 rue Tamas Zoné Industrielle Nord d'Oyonnax - Arbent 01100 Oyonnax |
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| 03/01/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
14 Rue Tamas Zoné Industrielle Nord d'Oyonnax-Arbent 01100 Oyonnax |
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VENTE ET CESSION |
| 15/10/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au dimanche 15 octobre 2023
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d\'une personne morale, uniquement)
Description : Aux termes d\'un acte sous seing privé en date à ARBENT (01100), du 29 septembre 2023, il a été prévu l'apport à titre de fusion par la société SC GUY RUEZ, Société civile au capital de 61 200 euros, dont le siège social est à ARBENT (01100) - rue de
Opposition : Art. L.236-15 du code de commerce
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