DEPOTS DES COMPTES |
08/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE DIGNE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
commune de Curbans-Rousset, 05110 La Saulce |
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19/06/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
commune de Curbans 05110 La saulce |
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10/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
commune de Curbans Rousset 05110 La saulce |
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25/10/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
commune de Curbans Rousset 05110 La saulce |
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30/12/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
commune de Curbans Rousset 05110 Curbans |
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11/02/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
commune de Curbans Rousset 05110 Curbans |
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28/01/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
commune de Curbans 05110 Curbans |
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27/12/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
commune de Curbans 05110 Curbans |
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14/04/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
commune de Curbans 05110 Curbans |
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31/01/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
commune de Curbans 05110 Curbans |
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25/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
commune de Curbans 05110 Curbans |
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25/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
commune de Curbans 05110 Curbans |
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02/03/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Commune de Curbans Rousset 05110 Curbans |
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19/04/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Commune de Curbans Rousset 05110 Curbans |
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MODIFICATION |
26/10/2011 |
Modification survenue sur la dénomination
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07/05/2024 |
Modification survenue sur l\'administration, l\'activité, la dénomination, la forme juridique.
Président : GARNIER Jean Pierre
190 Chemin de Rousset 05110 Curbans |
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