DEPOTS DES COMPTES |
31/12/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9, rue de l'Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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14/10/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9, rue de l'Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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21/03/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9, rue de l'Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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29/12/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9, rue de l'Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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18/10/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9, rue de l'Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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09/12/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9, rue de l'Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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05/01/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9, rue de l'Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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24/10/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9, rue de l'Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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29/11/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
9 rue de l?Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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11/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
9 rue de l?Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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19/08/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
9 rue de l'Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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07/06/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
9 rue de l'Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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21/09/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL D\'INSTANCE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l\'article L. 232-25.
9 rue de l\'Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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13/06/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
9 Rue de l\'Industrie 68620 Bitschwiller-lès-Thann |
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MODIFICATION |
13/07/2014 |
modification survenue sur la forme juridique et l'administration
président : WALCH (Michel)
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