DEPOTS DES COMPTES |
| 25/11/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue des Brosses 25000 Besançon |
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| 25/11/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue des Brosses 25000 Besançon |
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| 28/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue des Brosses 25000 Besançon |
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| 27/06/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
14 rue des Brosses 25000 Besançon |
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| 21/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Bôlons le Pré Brenot Zone d'Activités Commerciales de Valentin 25870 Chatillon-le-Duc |
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| 20/11/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
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| 08/06/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
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| 10/11/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
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| 10/10/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
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| 08/09/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
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| 06/09/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
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| 10/10/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Rue Bôlons 25870 Châtillon-le-Duc |
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MODIFICATION |
| 25/04/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Co-gérant associé : KAHN Claude, LucienCo-gérant associé : LEGRAND Bernard, Georges, François.
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| 25/04/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Gérant associé : LEGRAND Bernard, Georges, François
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| 30/11/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Co-gérant associé : LEGRAND Bernard, Georges, François. Co-gérant associé : KAHN Claude Lucien.
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| 26/06/2011 |
Transfert du siège social
rue Bôlons le Pré Brenot Zone d'Activités Commerciales de Valentin 25870 Chatillon-le-Duc |
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| 26/08/2012 |
Modification survenue sur le capital, l'administration
Gérant associé : KAHN Emmanuel, Roger, Pierre
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
13/03/2018 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Décembre 2017 , désignant mandataire judiciaire La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
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03/03/2019 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier .
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
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14/08/2019 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
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20/02/2020 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Extrait de jugement
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire
Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 04 Février 2020 , désignant liquidateur La Scp Pascal Leclerc 6, rue Rouget de Lisle - 39002 Lons-le-Saunier . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com à l'exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
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14/01/2021 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire
La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
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01/04/2022 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois àcompter de la présente publication.
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
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26/01/2024 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON : Jugement de clôture
Jugement de clôture pour insuffisance d\'actif
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d\'actif.
rue Bôlons 25870 Chatillon-le-Duc |
| RADIATION |
21/01/2024 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Radiation de la société au dimanche 21 janvier 2024
Rue Bôlons le Pré Brenot Zac de Valentin 25870 Châtillon-le-Duc |
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