DEPOTS DES COMPTES
19/08/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

3 avenue de la Gare 25500 Morteau
26/08/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

3 avenue de la Gare 25500 Morteau
14/03/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

3 avenue de la gare 25500 Morteau
06/12/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

3 avenue de la gare 25500 Morteau
06/09/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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02/12/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

3 avenue de la gare 25500 Morteau
16/05/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

3 avenue de la Gare 25500 Morteau
21/09/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

3 avenue de la Gare 25500 Morteau
20/05/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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03/08/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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28/05/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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19/05/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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31/03/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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15/09/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.

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