DEPOTS DES COMPTES |
| 06/07/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01250 Ceyzériat |
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| 27/09/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
les Soudanieres 01250 Ceyzériat |
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| 21/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
les Soudanieres 01250 Ceyzériat |
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| 30/12/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
les Soudanieres 01250 Ceyzériat |
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| 21/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
les Soudanieres 01250 Ceyzériat |
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| 05/04/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01250 Ceyzériat |
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| 27/12/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01250 Ceyzériat |
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| 13/11/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
259 route des Soudanières 01250 Ceyzériat |
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| 26/10/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
259 route des Soudanières 01250 Ceyzériat |
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| 21/10/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
259 route des Soudanières 01250 Ceyzériat |
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| 12/10/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
259 route des Soudanières 01250 Ceyzériat |
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| 06/11/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
259 Route des Soudanières 01250 Ceyzériat |
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| 14/09/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
259 Route des Soudani̮̬res 01250 Ceyz̮̩riat |
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| 27/09/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
259 Route des Soudanières 01250 Ceyzériat |
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MODIFICATION |
| 09/10/2015 |
Modification survenue sur l'adresse du siège, l'administration
Président : PIVARD Michel, Germain Commissaire aux comptes titulaire : AUSEIS (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : AREVCO (SARL)
259 route des Soudanières 01250 Ceyzériat |
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| 22/07/2018 |
Mise en activité de la société.
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| 06/01/2019 |
Personne infiniment responsable :
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| 22/01/2019 |
Modification survenue sur la dénomination.
259 route des Soudanières 01250 Ceyzériat |
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| 03/09/2019 |
Modification survenue sur le capital.
259 Route des Soudanières 01250 Ceyzériat |
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| 11/05/2022 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : PIVARD Michel Germainà;
Commissaire aux comptes titulaire : RSM Rhône Alpes
259 Route des Soudanières 01250 Ceyzériat |
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VENTE ET CESSION |
| 26/05/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au jeudi 26 mai 2016
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à CEYZERIAT (Ain) du 19 mai 2016, il a été prévu l'apport à titre de fusion par la société P.B. DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée au capital d
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 18/10/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mardi 18 octobre 2016
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion CMRE LOGICIEL Société par actions simplifiée au capital de 240 000 euros Siège social : CEYZERIAT (01250) - 259, Route des Soudanières 333 264 810 RCS BOURG EN BRESSE AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing p
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 18/10/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mardi 18 octobre 2016
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à CEYZERIAT (Ain) du 23 septembre 2016, il a été prévu l'apport à titre de fusion par la société SERVICE TECHNIQUE INFORMATIQUE, sigle STI, Société à Resp
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 20/10/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au jeudi 20 octobre 2016
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : Avis de projet de fusion AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d'un acte sous seing privé en date à CEYZERIAT (Ain) du 23 septembre 2016, il a été prévu l'apport à titre de fusion par la société INFORMATIQUE DIFFUSION SERVICE, Société à Responsabilité
Opposition : Art.L.236-14 du code de commerce
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| 27/01/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au dimanche 27 janvier 2019
Catégorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Description : Acte en date du 27/12/2018 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Bourg en Bresse le 28/12/2018 sous le numéro 2019/00000111 ref 0104P01 2018A03758 Adresse de l'ancien propriétaire 259 route des Soudanières 01250 Cey
Opposition : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : DULATIER & ASSOCIES 3 rue Samaritaine Résidence Notre Dame brou 01000 Bourg-en-BresseOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Origine du fond : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 139000.00 euros
Type d'établissement : établissement principal
Journal : Le Progrès du samedi 12 janvier 2019
259 route des Soudanières 01250 Ceyzériat |
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| 27/01/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au dimanche 27 janvier 2019
Catégorie : Achat d\'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Description : Acte en date du 27/12/2018 enregistré au service de la publicité foncière et de l\'enregistrement de Bourg en Bresse le 28/12/2018 sous le numéro 2019/00000111 ref 0104P01 2018A03758 Adresse de l\'ancien propriétaire 259 route des Soudanières 01250 C
Opposition : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : DULATIER & ASSOCIES 3 rue Samaritaine Résidence Notre Dame brou 01000 Bourg-en-BresseOpposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Origine du fond : établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 139000.00 euros
Type d'établissement : établissement principal
Journal : Le Progrès du samedi 12 janvier 2019
259 route des Soudanières 01250 Ceyzériat |
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| 27/09/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au vendredi 27 septembre 2019
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : AVIS DE PROJET D'APPORT PARTIEL D'ACTIF Aux termes d'un acte sous signature privée en date à Ceyzeriat du 24 septembre 2019, La Société OKTEO, SAS au capital de 336 000 euros, dont le siège social est 259 route des Soudanieres - 01250 CEYZERIAT, imma
Opposition : Art. L.236-21 du code de commerce
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| 21/11/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au jeudi 21 novembre 2019
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à OYONNAX (Ain), du 13 novembre 2019, il a été prévu l?apport à titre de fusion par la société MICROFOR, Société à Responsabilité Limitée au capital de 8 384,70 ?, dont le siège social est à BELLIGNAT (01
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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| 21/11/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au jeudi 21 novembre 2019
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à OYONNAX (Ain), du 13 novembre 2019, il a été prévu l?apport à titre de fusion par la société MICGEST SOFTWARE, Société à Responsabilité Limitée au capital de 10 000 ?, dont le siège social est à BELLIGN
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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| 22/11/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mercredi 22 novembre 2023
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d\'une personne morale, uniquement)
Description : AVIS DE PROJET DE FUSION Aux termes d\'un acte sous seing privé en date à CEYZERIAT (Ain), du 16 novembre 2023, il a été prévu l'apport à titre de fusion par la société OCTAFOOD, Société par actions simplifiée au capital de 5 000 ?, dont le siège soc
Opposition : Art. L.236-15 du code de commerce
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