DEPOTS DES COMPTES |
| 27/05/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 15/05/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 07/06/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Saint-Julien-Sur-Reyssouze 01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 11/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Saint-Julien-Sur-Reyssouze 01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 11/06/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Saint-Julien-Sur-Reyssouze 01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 03/06/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Saint-Julien-sur-Reyssouze 01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 07/05/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 30/05/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 09/05/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 26/05/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 05/06/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 12/04/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 19/05/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
185 Route de Chalon 01560 Saint-Julien-sur-Reyssouze |
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| 24/04/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
185 Route de Chalon 01560 Saint-Julien-sur-Reyssouze |
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| 06/06/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
185 Route de Chalon 01560 Saint-Julien-sur-Reyssouze |
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MODIFICATION |
| 03/07/2012 |
Modification survenue sur l'administration
Président : BUCHAILLE Jean-Paul, Joseph
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| 07/04/2020 |
Modification survenue sur l'administration.
Président : BURTIN Alexandre
Saint-Julien-Sur-Reyssouze 01560 Saint-Trivier-de-Courtes |
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| 26/04/2020 |
Modification survenue sur la dénomination.
185 Route de Chalon Saint-Trivier-de-Courtes 01560 Saint-Julien-sur-Reyssouze |
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