DEPOTS DES COMPTES |
| 18/03/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01450 Maillat |
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| 10/02/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01450 Maillat |
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| 04/02/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Condamine-la-Doye 01450 Maillat |
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| 24/01/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Condamine-la-Doye 01450 Maillat |
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| 27/01/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Condamine-la-Doye 01450 Maillat |
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| 18/02/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Condamine-la-Doye 01450 Maillat |
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| 10/02/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01450 Maillat |
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| 09/02/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
7 rue de la Doye 01430 Condamine |
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| 05/02/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
7 rue de la Doye 01430 Condamine |
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| 20/01/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 rue de la Doye 01430 Condamine |
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| 02/02/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 rue de la Doye 01430 Condamine |
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| 09/01/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 rue de la Doye 01430 Condamine |
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| 10/01/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 Rue de la Doye 01430 Condamine |
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| 12/01/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
7 Rue de la Doye 01430 Condamine |
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MODIFICATION |
| 31/10/2022 |
Modification survenue sur la forme juridique.
Président : LAVEIX Alain, Edouard
7 Rue de la Doye 01430 Condamine |
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VENTE ET CESSION |
| 17/06/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au vendredi 17 juin 2022
Catégorie : Mise en activité d'une société suite àachat
Description : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 06/04/2022 enregistré au Bourg-en-Bresse le 13/04/2022 sous le numéro dossier 2022 00026939 références 0104P01 2022 A 00879 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Rue de la Doye
Opposition : Election de domicile : NEXEN AVOCATS 1 Avenue de l'Europe Bp 4004 01104 Oyonnax Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues àl'article L141-12 du Code de Commerce.
Origine du fond : siège et établissement principal acquis par achat au prix stipulé de 140000.00 euros
Type d'établissement : siège et établissement principal
Journal : La Voix de l'Ain du vendredi 29 avril 2022
7 Rue de la Doye 01430 Condamine |
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