DEPOTS DES COMPTES |
| 12/08/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Actisud Saint-Jean, 57130 Jouy-aux-Arches |
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| 09/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Actisud, Saint-Jean, 57130 Jouy-aux-Arches |
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| 25/01/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Actisud Saint-Jean 57130 Jouy-aux-Arches |
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| 06/12/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Actisud Saint-Jean 57130 Jouy-aux-Arches |
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| 27/02/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Actisud Saint-Jean 57130 Jouy-aux-Arches |
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| 26/01/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Actisud Saint-Jean 57130 Jouy-aux-Arches |
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| 25/01/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
57130 Jouy-aux-Arches |
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| 11/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
57130 Jouy-aux-Arches |
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| 19/07/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
57130 Jouy-aux-Arches |
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| 22/04/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
57130 Jouy-aux-Arches |
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| 19/08/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
57130 Jouy-aux-Arches |
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| 20/09/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL D\'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
57130 Jouy-aux-Arches |
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| 19/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 Rue André-Marie Ampère 57070 Metz |
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| 01/09/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
3 Rue André-Marie Ampère 57070 Metz |
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MODIFICATION |
| 15/05/2008 |
modification survenue sur l'administration, date d'effet : 08/02/2007
changement de gérant partant : MANCINELLI (Sylvain) / nouveau DUMARTIN (Fabrice) (anciennement associé), changement d'associé : partant DUMARTIN (Angèle) / nouveau DUMARTIN (Aimé)
Actisud Saint-Jean 57130 Jouy-Aux-Arches |
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| 01/09/2009 |
modification survenue sur la forme (ancienne : SNC) sur la dénomination et enseigne : anciennement : SNC Les Arches ; date d'effet : 03/11/2008
associés partants : DUMARTIN (Fabrice) (devient président) ;
DUMARTIN (Nathalie), DUMARTIN (Stéphanie) ;
AIME (Dumartin) et SAS DMT RCS 421 281 452
Actisud Saint-Jean 57130 Jouy-aux-Arches |
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| 01/09/2009 |
changement de commissaire aux comptes ; date d'effet : 15/07/2008
changement de commissaires aux comptes : titulaire : partant : A.S.D. / Nouveau Figec ;
suppléant : partant : DAC audit Conseil Expertise ;
nouveau : HUGUENIN (Anne-Laure)
18 place du Forum 57000 Metz |
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| 24/11/2011 |
modification survenue sur l'administration
président : DMT LUXEMBOURG SARL (SARL) représenté par DUMARTIN (Aimé), commissaire aux comptes titulaire : HAISMANN (Donat), commissaire aux comptes suppléant : HADRYZ (Jean-Claude)
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| 24/11/2011 |
modification survenue sur l'administration
président : DUMARTIN (Fabrice), commissaire aux comptes titulaire : HAISMANN (Donat), commissaire aux comptes suppléant : HADRYZ (Jean-Claude)
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| 08/10/2014 |
fusion - L. 236-1 : personnes morales ayant participé à l'opération : LES ARCHES, Société par actions simplifiée (SAS), Actisud Saint-Jean, 57130 Jouy-aux-Arches [RCS Metz TI (5751) 338 951 999] ; IMMOBUY, Société à responsabilité limitée (SARL), zon
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| 24/11/2015 |
modification survenue sur l'administration
président : DMT LUXEMBOURG SARL (SARL) représenté par DUMARTIN (Aimé) ;
commissaire aux comptes titulaire : NEXIOM AUDIT ET ASSOCIES (SARL) ;
commissaire aux comptes suppléant : NEXIOM AUDIT (SAS)
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| 22/11/2022 |
Modification survenue sur l\'administration
Président : DMT LUXEMBOURG SARL (SARL) représenté par DUMARTIN Aimé
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| 22/11/2022 |
Transfert du siège social, transfert de l\'établissement principal
3 rue André-Marie Ampère 57070 Metz |
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VENTE ET CESSION |
| 25/05/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Cessions de la société au dimanche 25 mai 2014
Catégorie : Autre achat, apport, attribution
Description : RCS Metz 338 951 999, LES ARCHES, forme : S.A.S., capital : 152 450 euros, adresse : 57130 Jouy-aux-Arches, Actisud Saint-Jean ; les sociétés les ARCHES et IMMOBUY ont établi et signé le 15 mai 2014 un projet de fusion par voie d'absorption de la IMM
Opposition : Art. L. 236-14 du Code de Commerce
Origine du fond : Projet de fusion
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