DEPOTS DES COMPTES
06/07/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 allée du Levant 69890 La Tour-de-Salvagny
24/07/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 allée du Levant 69890 La Tour-de-Salvagny
26/05/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 allée du Levant Parc d'Activités 69890 La Tour-de-Salvagny
27/05/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 allée du Levant Parc d'Activités 69890 La Tour-de-Salvagny
21/07/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 allée du Levant Parc d'Activités 69890 La Tour-de-Salvagny
16/09/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 allée du Levant 69890 La Tour-de-Salvagny
25/10/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 allée du Levant 69890 La Tour-de-Salvagny
25/08/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 allée du Levant 69890 La Tour-de-Salvagny
25/08/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 allée du Levant 69890 La Tour-de-Salvagny
09/09/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 allée du Levant 69890 La Tour-de-Salvagny
09/08/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 allée du Levant 69890 La Tour-de-Salvagny
08/08/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 Allée Du Levant 69890 La Tour-de-Salvagny
12/08/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

12 et 14 Allée Du Levant 69890 La Tour-de-Salvagny
MODIFICATION
08/01/2008 Modification de l'administration.

COCHEVELOU Gilles Robert Georges Marie nom d'usage : COCHEVELOU Gilles n'est plus président du conseil d'administration.. PERROT Gilles Jean Gaspard nom d'usage : PERROT Gilles devient président du conseil d'administration.. ROSSINES Paul Luc Jacques nom d'usage : ROSSINES Paul n'est plus administrateur.. DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH Bernard devient administrateur..

20/03/2008 Modification du capital.

Capital : 14 930 000,00 EUR

16/05/2008 Modification de l'administration.

SA EDF DEVELOPPEMENT ENVIRONNEMENT SA n'est plus administrateur.SA à conseil d'administration EDEV ENR REPARTIES devient administrateur représenté(e) par MR DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH.. LHUISSIER Jean-François André nom d'usage : LHUISSIER Jean-François devient administrateur.. DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH Bernard n'est plus administrateur..

28/05/2008 Modification de l'administration.

COSTES Philippe Michel François nom d'usage : COSTES Philippe n'est plus directeur général.ROLLAND Benoit André Jean nom d'usage : ROLLAND Benoit devient directeur général.. SEIGNEURIE Emmanuelle Valérie Louise nom d'usage : MATTENET Emmanuelle n'est plus administrateur.. CAVROIS Géraldine Jacqueline Marie Joeph nom d'usage : GROS Géraldine devient administrateur..

28/08/2008 Modification de l'administration.

PERROT Gilles Jean Gaspard nom d'usage : PERROT Gilles n'est plus président du conseil d'administration.DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH Bernard devient président du conseil d'administration.. DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH Bernard devient administrateur.. SA à conseil d'administration EDEV ENR REPARTIES n'est plus administrateur..

14/02/2010 Modification de l'administration.

DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH Bernard n'est plus président du conseil d'administration. DELPECH Bernard Jean nom d'usage : DELPECH Bernard n'est plus administrateur. PAQUIER Olivier Marie nom d'usage : PAQUIER Olivier devient président du conseil d'administration. LHUISSIER Jean-François André nom d'usage : LHUISSIER Jean-François n'est plus administrateur.

01/06/2010 Modification de l'administration.

CAVROIS Géraldine Jacqueline Marie Joeph nom d'usage : GROS Géraldine n'est plus administrateur. MAHIOU Bernard Jean nom d'usage : MAHIOU Bernard devient administrateur. SEIGNEURIE Emmanuelle Valérie Louise nom d'usage : MATTENET Emmanuelle devient administrateur.

29/06/2011 Modification de l'administration.

PERROT Gilles Jean Gaspard nom d'usage : PERROT devient président du conseil d'administration. PAQUIER Olivier Marie nom d'usage : PAQUIER n'est plus président du conseil d'administration.

10/08/2011 Modification de l'administration.

PERROT Gilles Jean Gaspard nom d'usage : PERROT n'est plus président du conseil d'administration. DACLIN Jean-Yves nom d'usage : DACLIN devient président du conseil d'administration. PERROT Gilles Jean Gaspard nom d'usage : PERROT n'est plus administrateur. DACLIN Jean-Yves nom d'usage : DACLIN devient administrateur.

09/12/2011 Modification de l'administration.

PAQUIER Olivier Marie nom d'usage : PAQUIER n'est plus administrateur. SA à conseil d'administration EDF ENERGIES NOUVELLES SA n'est plus administrateur. MAHIOU Bernard Jean nom d'usage : MAHIOU n'est plus administrateur. SEIGNEURIE Emmanuelle Valérie Louise nom d'usage : MATTENET n'est plus administrateur. RANGER Pierre nom d'usage : RANGER devient administrateur.

28/03/2012 Modification de l'administration.

KPMG Audit n'est plus commissaire aux comptes titulaire. KPMG SA devient commissaire aux comptes titulaire. SCP Jean-Claude ANDRE et Autres n'est plus commissaire aux comptes suppléant. KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE devient commissaire aux comptes suppléant.

24/05/2012 Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

DACLIN Jean-Yves nom d'usage : DACLIN n'est plus président du conseil d'administration. BRACHET Carl-Manuel nom d'usage : BRACHET devient président. Sté par actions simplifiée TOTAL ENERGIE DEVELOPPEMENT n'est plus administrateur. DACLIN Jean-Yves nom d'usage : DACLIN n'est plus administrateur. RANGER Pierre nom d'usage : RANGER n'est plus administrateur.

19/09/2012 Modification de l'administration.

ROLLAND Benoit André Jean nom d'usage : ROLLAND n'est plus directeur général.

27/12/2012 Modification de l'administration.

SAS à capital variable ERNST & YOUNG et Autres devient commissaire aux comptes titulaire. SAS à capital variable AUDITEX devient commissaire aux comptes suppléant.

11/12/2013 Modification de l'administration.

BROUARD Fabrice Bruno nom d'usage : BROUARD devient directeur général.

25/06/2014 Modification de l'administration.

KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire. KPMG AUDIT RHONE-ALPES AUVERGNE n'est plus commissaire aux comptes suppléant.

28/05/2015 Modification de l'administration.

BRACHET Carl-Manuel nom d'usage : BRACHET n'est plus président. HEINEMANN Jorg Guido nom d'usage : HEINEMANN devient président.

21/10/2016 Modification de l'administration.

HEINEMANN Jorg Guido nom d'usage : HEINEMANN n'est plus président. MEDINA SANCHEZ Eduardo nom d'usage : MEDINA SANCHEZ devient président

28/02/2017 Modification du capital.

Capital : 4 479 000,00 EUR

08/09/2017 Modification de la dénomination.



10/11/2017 Modification de l'administration.

VIBERT Thibaud Marie Philippe nom d'usage : VIBERT devient président. MEDINA SANCHEZ Eduardo nom d'usage : MEDINA SANCHEZ n'est plus président. VON RAESFELDT Raphaël Yves Gottfried nom d'usage : VON RAESFELDT devient directeur général. BROUARD Fabrice Bruno nom d'usage : BROUARD n'est plus directeur général

09/09/2021 Modification de l'administration.

MAURICE Vincent Marie Christophe nom d'usage : MAURICE devient président. VIBERT Thibaud Marie Philippe nom d'usage : VIBERT n'est plus président

06/01/2022 Modification de l'administration.

VON RAESFELDT Raphaël Yves Gottfried nom d'usage : VON RAESFELDT n'est plus directeur général. QUERBES Philippe Jacques Yvon nom d'usage : QUERBES devient directeur général

VENTE ET CESSION
05/01/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Cessions de la société au jeudi 05 janvier 2012

Catégorie : Autre achat, apport, attribution

Description : Modification du capital. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.

Opposition : Il n'y a pas lieu a réception d'opposition

Origine du fond : Acquis par apport partiel d'actif au prix stipulé de 10120820 Euros

Type d'établissement : Etablissement principal

Journal : Les Petites Affiches du vendredi 07 octobre 2011

2 place Jean Millier la Défense 92400 Courbevoie
30/03/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Cessions de la société au vendredi 30 mars 2018

Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Description : Avis au Bodacc relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS Forme : Société par actions simplifiée à associée unique Adresse du siège : 12/14 allée du Levant - Parc d'activités - 69890 LA TOUR DE SALVAGNY Capital : 4.479.000 euros Numéro unique d'identification : 344 584 818 Lieu d'immatriculation : LYON Société absorbée : SUNPOWER FRANCE Forme : Société par actions simplifiée à associée unique Adresse du siège : 12/14 allée du Levant - Parc d'activités - 69890 LA TOUR DE SALVAGNY Capital : 37.000 euros Numéro unique d'identification : 508 814 852 Lieu d'immatriculation : LYON Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 14.845.883 euros Passif : 11.782.527 euros Rapport d'échange des droits sociaux : Aucun rapport d'échange (art. L. 236-3, II du Code de commerce) Montant prévu de la prime de fusion : Aucune prime de fusion Date du projet commun de fusion : 23 mars 2018 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante: Le 27 mars 2018 à LYON.

Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce

Voir la fiche Sirene de SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS Voir le rapport économique de SUNPOWER ENERGY SOLUTIONS FRANCE SAS
VALVERDE JOCELYNE
QUIQUET FRANCOIS
VIVRE MON ECOLE
MENUISERIE BIELAIRE
FOREST GUILLAUME
ABAGUY JOCELYN