DEPOTS DES COMPTES |
| 25/02/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25390 Fournets-Luisans |
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| 18/02/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25390 Fournets-Luisans |
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| 04/04/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25390 Fournets-Luisans |
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| 20/12/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25390 Fournets-Luisans |
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| 11/02/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25390 Fournets-Luisans |
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| 10/01/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25390 Fournets-Luisans |
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| 13/04/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25390 Fournets-Luisans |
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| 12/03/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
25390 Fournets-Luisans |
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| 20/01/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25390 Fournets-Luisans |
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| 06/02/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25390 Fournets-Luisans |
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| 24/04/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25390 Fournets-Luisans |
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| 11/10/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
25390 Fournets-Luisans |
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| 08/02/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
3 Route de Morteau 25390 Fournets-Luisans |
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| 31/10/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
3 Route de Morteau 25390 Fournets-Luisans |
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MODIFICATION |
| 24/04/2019 |
Modification survenue sur l'administration.
Président du conseil d'administration : FAIVRE RAMPANT Gérard, Jean, Marie ;
Administrateur : FAIVRE RAMPANT Anna ;
Administrateur : FAIVRE RAMPANT Fabrice, Germain ;
Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO AUDITÂ ;
Commissaire aux comptes suppléant : VOINIER Michel
25390 Fournets-Luisans |
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| 02/03/2021 |
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique.
Président : FAIVRE RAMPANT Gérard, Jean, Marie
3 Route de Morteau 25390 Fournets-Luisans |
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VENTE ET CESSION |
| 03/03/2024 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au dimanche 03 mars 2024
Catégorie : Achat d\'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Description : Acte en date du 12/03/2022 enregistré au SPF de Besancon le 28/03/2022 sous le numéro egis- tré à BESANCON le 28.03.2022, Dos- sier 2022 00018737, référence 2504P01 2022 A 00564 Adresse de l\'ancien propriétaire: 3 Route de Morteau 25390 Fournets-Lui
Opposition : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : SMS Avocats 52 Rue Urbain Leverrier 25000 Besançon
Origine du fond : établissement secondaire précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 150000.00 euros
Type d'établissement : établissement secondaire
Journal : La Terre de Chez Nous du vendredi 08 avril 2022
Devant Tournay 25580 Fallerans |
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| 03/03/2024 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au dimanche 03 mars 2024
Catégorie : Achat d\'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Description : Acte en date du 12/03/2022 enregistré au SPF de Besancon le 28/03/2022 sous le numéro Dossier 2022 00018737, référence 2504P01 2022 A 00564 Adresse de l\'ancien propriétaire: 3 Route de Morteau 25390 Fournets-Luisans
Opposition : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : SMS Avocats 52 Rue Urbain Leverrier 25000 Besançon
Origine du fond : établissement secondaire précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 150000.00 euros
Type d'établissement : établissement secondaire
Journal : La Terre de Chez Nous du vendredi 08 avril 2022
Carrière de la Fougeré Ld les Perrières 25370 Jougne |
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| 03/03/2024 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au dimanche 03 mars 2024
Catégorie : Achat d\'un fonds par le locataire-gérant personne morale
Description : Acte en date du 12/03/2022 enregistré au SPF de Besancon le 28/03/2022 sous le numéro Dossier 2022 00018737, référence 2504P01 2022 A 00564 Adresse de l\'ancien propriétaire: 3 Route de Morteau 25390 Fournets-Luisans
Opposition : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : SMS Avocats 52 Rue Urbain Leverrier 25000 Besançon
Origine du fond : établissement secondaire précédemment exploité en location-gérance acquis par achat au prix stipulé de 150000.00 euros
Type d'établissement : établissement secondaire
Journal : La Terre de Chez Nous du vendredi 08 avril 2022
25530 Chevigney-lès-Vercel |
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