DEPOTS DES COMPTES
05/08/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

975 route des Burgondes 01410 Champfromier
05/08/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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26/08/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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26/08/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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06/09/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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06/09/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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22/08/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

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07/09/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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20/08/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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30/08/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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19/08/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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19/08/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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30/07/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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30/07/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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11/08/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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11/08/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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01/08/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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01/08/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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29/07/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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29/07/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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03/07/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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04/07/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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21/06/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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21/06/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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06/07/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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06/07/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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24/06/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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24/06/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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15/07/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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15/07/2023 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

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MODIFICATION
07/04/2009 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : COUTIER André. Membre du Directoire : TABORIN Henri Jean. Membre du Directoire : THOMASSET Jean-Louis. Membre du Directoire : COUTIER Mathieu Xavier. Membre et président du conseil de surveillance : COUTIER Roger. Vice-Président du Conseil de Surveillance : DEGUERRY Paul Joseph. Membre du Conseil de Surveillance : COUTIER JUNIOR (SA) représenté par COUTIER Geneviève Christiane né(e) BRETON. Membre du Conseil de Surveillance : MILLET Bertrand Denis Louis. Membre du Conseil de Surveillance : SEVE Jean-Claude Marcien. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA. Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS (SA). Commissaire aux comptes suppléant : DUMOULIN Max. Commissaire aux comptes suppléant : FLECHE Jean-Louis.

07/08/2011 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : COUTIER André Membre du Directoire : TABORIN Henri, Jean Membre du Directoire : THOMASSET Jean-Louis Membre du Directoire : COUTIER Mathieu, Xavier Membre et président du conseil de surveillance : COUTIER Roger Vice-Président du Conseil de Surveillance : DEGUERRY Paul, Joseph Membre du Conseil de Surveillance : COUTIER JUNIOR (SA) représenté par COUTIER Geneviève, Christiane né(e) BRETON Membre du Conseil de Surveillance : MILLET Bertrand, Denis, Louis Membre du Conseil de Surveillance : SEVE Jean-Claude, Marcien Membre du Conseil de Surveillance : JOB NICOLAS Bernard, Christian, Nicolas né(e) JOB Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : DUMOULIN Max Commissaire aux comptes suppléant : FLECHE Jean-Louis

22/08/2012 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : COUTIER André Membre du Directoire : TABORIN Henri, Jean Membre du Directoire : THOMASSET Jean-Louis Membre du Directoire : COUTIER Mathieu, Xavier Membre et président du conseil de surveillance : COUTIER Roger Vice-Président du Conseil de Surveillance : DEGUERRY Paul, Joseph Membre du Conseil de Surveillance : COUTIER JUNIOR (SA) représenté par COUTIER Geneviève, Christiane né(e) BRETON Membre du Conseil de Surveillance : MILLET Bertrand Membre du Conseil de Surveillance : SEVE Jean-Claude, Marcien Membre du Conseil de Surveillance : JOB NICOLAS Bernard, Christian, Nicolas né(e) JOB Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier

16/10/2012 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : COUTIER André Membre du Directoire : TABORIN Henri, Jean Membre du Directoire : THOMASSET Jean-Louis Membre du Directoire : COUTIER Mathieu, Xavier Membre et président du conseil de surveillance : COUTIER Roger Membre du Conseil de Surveillance : COUTIER JUNIOR (SA) représenté par COUTIER Geneviève, Christiane né(e) BRETON Membre du Conseil de Surveillance : MILLET Bertrand Membre du Conseil de Surveillance : SEVE Jean-Claude, Marcien Membre du Conseil de Surveillance : JOB NICOLAS Bernard, Christian, Nicolas né(e) JOB Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier

16/10/2012 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : COUTIER André Membre du Directoire : TABORIN Henri, Jean Membre du Directoire : THOMASSET Jean-Louis Membre du Directoire : COUTIER Mathieu, Xavier Membre et président du conseil de surveillance : COUTIER Roger Membre du Directoire : VILLANEAU Jean-François, Michel, Georges Membre du Conseil de Surveillance : COUTIER JUNIOR (SA) représenté par COUTIER Geneviève, Christiane né(e) BRETON Membre du Conseil de Surveillance : MILLET Bertrand Membre du Conseil de Surveillance : SEVE Jean-Claude, Marcien Membre du Conseil de Surveillance : JOB NICOLAS Bernard, Christian, Nicolas né(e) JOB Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier

25/01/2013 Modification survenue sur l'administration

Membre du directoire : THOMASSET Jean-Louis Membre du directoire : COUTIER Mathieu, Xavier Membre du directoire : VILLANEAU Jean-François, Michel, Georges Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : COUTIER Roger Vice-président du conseil de surveillance : DEGUERRY Paul Membre du conseil de surveillance : COUTIER JUNIOR (SA) représenté par COUTIER Geneviève, Christiane né(e) BRETON Membre du conseil de surveillance : MILLET Bertrand Membre du conseil de surveillance : SEVE Jean-Claude, Marcien Membre du conseil de surveillance : JOB NICOLAS Bernard, Christian, Nicolas né(e) JOB Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier

05/02/2013 Modification survenue sur l'administration

Membre du directoire, Président du directoire : COUTIER André, Clément Membre du directoire : THOMASSET Jean-Louis Membre du directoire : COUTIER Mathieu, Xavier Membre du directoire : VILLANEAU Jean-François, Michel, Georges Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : COUTIER Roger Vice-président du conseil de surveillance : DEGUERRY Paul Membre du conseil de surveillance : COUTIER JUNIOR (SA) représenté par COUTIER Geneviève, Christiane né(e) BRETON Membre du conseil de surveillance : MILLET Bertrand Membre du conseil de surveillance : SEVE Jean-Claude, Marcien Membre du conseil de surveillance : JOB NICOLAS Bernard, Christian, Nicolas né(e) JOB Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier

02/02/2014 Modification survenue sur l'administration

Membre du directoire, Président du directoire : COUTIER André, Clément Membre du directoire : THOMASSET Jean-Louis Membre du directoire : COUTIER Mathieu, Xavier Membre du directoire : VILLANEAU Jean-François, Michel, Georges Membre du directoire : COUTIER Benoit Membre du directoire : COUTIER Christophe Membre du directoire : COUTIER Nicolas Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : COUTIER Roger Vice-président du conseil de surveillance : DEGUERRY Paul Membre du conseil de surveillance : COUTIER JUNIOR (SA) représenté par COUTIER Geneviève, Christiane né(e) BRETON Membre du conseil de surveillance : MILLET Bertrand Membre du conseil de surveillance : SEVE Jean-Claude, Marcien Membre du conseil de surveillance : JOB NICOLAS Bernard, Christian, Nicolas né(e) JOB Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier

16/09/2015 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : COUTIER Mathieu, Xavier Membre du directoire : THOMASSET Jean-Louis Membre du directoire : VILLANEAU Jean-François, Michel, Georges Membre du directoire : COUTIER Benoit Membre du directoire : COUTIER Nicolas Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COUTIER André, Clément Vice-président du conseil de surveillance : DEGUERRY Paul Membre du conseil de surveillance : COUTIER JUNIOR (SACA) représenté par COUTIER Christophe Membre du conseil de surveillance : JOB NICOLAS Bernard, Christian, Nicolas né(e) JOB Membre du conseil de surveillance : COUTIER Geneviève, Christiane né(e) BRETON Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier

15/09/2016 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : COUTIER Mathieu, Xavier Membre du directoire : THOMASSET Jean-Louis Membre du directoire : VILLANEAU Jean-François Membre du directoire : COUTIER Benoit Membre du directoire : COUTIER Nicolas Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COUTIER André, Clément Membre du conseil de surveillance : COUTIER DEVELOPPEMENT (SADIR) représenté par COUTIER Christophe Membre du conseil de surveillance : COUTIER Geneviève, Christiane né(e) BRETON Vice-président du conseil de surveillance : COUTIER Emilie Membre du conseil de surveillance : N.J. CONSULTING (SARL) représenté par JOB Nicolas, Bernard, Christian Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier

23/03/2017 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : COUTIER Mathieu, Xavier ;
Membre du directoire : THOMASSET Jean-Louis ;
Membre du directoire : COUTIER Benoit ;
Membre du directoire : COUTIER Nicolas ;
Membre du directoire : MARIER Frédéric, Raymond ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COUTIER André, Clément ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER DEVELOPPEMENT (SADIR) représenté par COUTIER Christophe ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Geneviève, Christiane né(e) BRETON ;
Vice-président du conseil de surveillance : COUTIER Emilie ;
Membre du conseil de surveillance : N.J. CONSULTING (SARL) représenté par JOB Bernard, Christian, Nicolas ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA ;
Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS (SA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier ;
Commissaire aux comptes suppléant : BRISAC Olivier

06/08/2017 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire, Membre du directoire : COUTIER Mathieu, Xavier ;
Membre du directoire : THOMASSET Jean-Louis ;
Membre du directoire : COUTIER Benoit ;
Membre du directoire : COUTIER Nicolas ;
Membre du directoire : MARIER Frédéric, Raymond ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COUTIER André, Clément ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER DEVELOPPEMENT (SADIR) représenté par COUTIER Christophe ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Geneviève, Christiane né(e) BRETON ;
Vice-président du conseil de surveillance : COUTIER Emilie ;
Membre du conseil de surveillance : N.J. CONSULTING (SARL) représenté par JOB Bernard, Christian, Nicolas ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS SA ;
Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS (SA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : BIETRIX Olivier ;
Commissaire aux comptes suppléant : VELUT Christophe

28/06/2018 Modification survenue sur l'administration, la dénomination.

Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COUTIER André Clément ;
Président du directoire, Membre du directoire : COUTIER Mathieu Xavier ;
Membre du directoire : COUTIER Benoît ;
Membre du directoire : COUTIER Nicolas ;
Membre du directoire : MARIER Frédéric, Raymond ;
Membre du directoire : THOMASSET Jean-Louis ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Geneviève, Christiane ;
Membre du conseil de surveillance : N.J. CONSULTINGJOB Bernard, Christian, Nicolas ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER DEVELOPPEMENTCOUTIER Christophe ;
Membre du conseil de surveillance : BESSE Christophe ;
Vice-président du conseil de surveillance : COUTIER Emilie ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ;
Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS ;
Commissaire aux comptes suppléant : GENEVOIS Bruno ;
Commissaire aux comptes suppléant : GALOFARO Philippe

975 rue des Burgondes 01410 Champfromier
25/06/2019 Modification survenue sur l'administration.

Président du directoire, Membre du directoire : COUTIER Mathieu Xavier ;
Membre du directoire : COUTIER Benoit ;
Membre du directoire : COUTIER Nicolas ;
Membre du directoire : MARIER Frédéric, Raymond ;
Membre du directoire : THOMASSET Jean-Louis ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COUTIER André Clément ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Geneviève, Christiane ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Emilie ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER DEVELOPPEMENTCOUTIER Christophe ;
Membre du conseil de surveillance : BESSE Christophe ;
Membre du conseil de surveillance : JOB Bernard Christian Nicolas ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ;
Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS ;
Commissaire aux comptes suppléant : GENEVOIS Bruno ;
Commissaire aux comptes suppléant : GALOFARO Philippe

975 Rue des Burgondes 01410 Champfromier
17/11/2020 Modification survenue sur l'administration.

Président du directoire, Membre du directoire : COUTIER Mathieu Xavier ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COUTIER André Clément ;
Membre du directoire : COUTIER Benoit ;
Membre du directoire : COUTIER Nicolas ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Geneviève, Christiane ;
Membre du directoire : MARIER Frédéric, Raymond ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Emilie ;
Membre du directoire : THOMASSET Jean-Louis ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER DEVELOPPEMENTCOUTIER Christophe ;
Membre du conseil de surveillance : BESSE Christophe ;
Membre du conseil de surveillance : JOB Bernard Christian Nicolas ;
Membre du conseil de surveillance : VIGNAT DUCRET Anne Sylvie ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ;
Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS ;
Commissaire aux comptes suppléant : GENEVOIS Bruno ;
Commissaire aux comptes suppléant : GALOFARO Philippe

975 Rue des Burgondes 01410 Champfromier
29/06/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du directoire, Membre du directoire : COUTIER Mathieu Xavier ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COUTIER André Clément ;
Membre du directoire : COUTIER Benoit ;
Membre du directoire : COUTIER Nicolas ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Geneviève, Christiane ;
Membre du directoire : MARIER Frédéric, Raymond ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Emilie ;
Membre du directoire : THOMASSET Jean-Louis ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER DEVELOPPEMENTCOUTIER Christophe ;
Membre du conseil de surveillance : BESSE Christophe ;
Membre du conseil de surveillance : JOB Bernard Christian Nicolas ;
Membre du conseil de surveillance : VIGNAT DUCRET Anne Sylvie ;
Membre du conseil de surveillance : WESOLOWSKI Guillaume Jean-Jacques ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ;
Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS ;
Commissaire aux comptes suppléant : GENEVOIS Bruno ;
Commissaire aux comptes suppléant : GALOFARO Philippe

975 Route des Burgondes 01410 Champfromier
05/07/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du directoire, Membre du directoire : COUTIER Mathieu Xavier ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COUTIER André Clément ;
Membre du directoire : COUTIER Benoit ;
Membre du directoire : COUTIER Nicolas ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Geneviève, Christiane ;
Membre du directoire : MARIER Frédéric, Raymond ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Emilie ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER DEVELOPPEMENTCOUTIER Christophe ;
Membre du conseil de surveillance : JOB Bernard Christian Nicolas ;
Membre du conseil de surveillance : VIGNAT DUCRET Anne Sylvie ;
Membre du conseil de surveillance : WESOLOWSKI Guillaume Jean-Jacques ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ;
Commissaire aux comptes titulaire : ORFIS ;
Commissaire aux comptes suppléant : GENEVOIS Bruno ;
Commissaire aux comptes suppléant : GALOFARO Philippe

975 Route des Burgondes 01410 Champfromier
04/10/2024 Modification survenue sur l\'administration.

Président du directoire, Membre du directoire : COUTIER Mathieu Xavier ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COUTIER André Clément ;
Membre du directoire : COUTIER Benoit ;
Membre du directoire : COUTIER Nicolas ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Geneviève, Christiane ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER Emilie ;
Membre du conseil de surveillance : COUTIER DEVELOPPEMENTCOUTIER Christophe ;
Membre du conseil de surveillance : JOB Bernard Christian Nicolas ;
Membre du conseil de surveillance : VIGNAT DUCRET Anne Sylvie ;
Membre du conseil de surveillance : WESOLOWSKI Guillaume Jean-Jacques ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ;
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

975 Route des Burgondes 01410 Champfromier
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CAO FIDEL
SOIROT FREDERIC
FICETEX
GRICOURT ROMAIN
DILARA ESTATE
FSB