DEPOTS DES COMPTES |
| 31/12/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17 rue de la Libération, 57870 Troisfontaines |
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| 16/06/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17, rue de la Libération, 57870 Troisfontaines |
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| 05/03/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17, rue de la Libération, 57870 Troisfontaines |
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| 22/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17, rue de la Libération, 57870 Troisfontaines |
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| 25/01/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17, rue de la Libération, 57870 Troisfontaines |
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| 18/10/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17, rue de la Libération, 57870 Troisfontaines |
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| 19/10/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17, rue de la Libération, 57870 Troisfontaines |
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| 22/04/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17, rue de la Libération, 57870 Troisfontaines |
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| 09/01/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17, rue de la Libération, 57870 Troisfontaines |
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| 28/06/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17 rue de la Libération 57870 Troisfontaines |
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| 23/12/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17 rue de la Libération 57870 Troisfontaines |
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| 18/10/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17 rue de la Libération 57870 Troisfontaines |
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| 23/10/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17 rue de la Libération 57870 Troisfontaines |
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| 19/03/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
17 rue de la Libération 57870 Troisfontaines |
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| 07/10/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL D\'INSTANCE DE METZ
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l\'article L. 232-25.
17 rue de la Libération 57870 Troisfontaines |
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| 19/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
17 Rue de la Libération 57870 Troisfontaines |
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MODIFICATION |
| 03/08/2023 |
Modification survenue sur l\'administration, la dénomination, la forme juridique.
Président : THIRION Jean-Luc
17 Rue de la Libération 57870 Troisfontaines |
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| 05/01/2024 |
Modification survenue sur l\'administration.
Président : ART DES Z\'OS
17 Rue de la Libération 57870 Troisfontaines |
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