DEPOTS DES COMPTES |
| 13/01/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
6 rue des Immeubles Industriels 75011 Paris |
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| 21/08/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
6 rue des Immeubles Industriels 75011 Paris |
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| 06/11/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
6 rue des Immeubles Industriels 75011 Paris |
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| 21/12/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue Gilberte Desnoyer Zone Indus Fosse a la Barbiére 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 26/07/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue Gilberte Desnoyer Zone Indus Fosse a la Barbiére 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 30/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue Gilberte Desnoyer Zone Indus Fosse a la Barbiére 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 22/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue Gilberte Desnoyer 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 02/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue Gilberte Desnoyer 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 24/07/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue Gilberte Desnoyer 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 25/07/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
9 rue Gilberte Desnoyer 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 07/12/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
9 rue Gilberte Desnoyer 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 20/11/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
9 rue Gilberte Desnoyer 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 30/07/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
9 rue Gilberte Desnoyer 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 20/06/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
9 Rue Gilberte Desnoyer 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 20/07/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
9 Rue Gilberte Desnoyer 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 25/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
9 Rue Gilberte Desnoyer 93600 Aulnay-sous-Bois |
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MODIFICATION |
| 17/04/2008 |
modification survenue sur l'administration
nomination du Commissaire aux comptes titulaire : Miniou, Alan, Commissaire aux comptes suppléant partant : Dalmayrac, Jacques
6 rue des Immeubles Industriels 75011 Paris |
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| 07/11/2010 |
Modification de l'adresse du siège.
9 rue Gilberte Desnoyer Zone Industrielle Fosse a la Bar 93600 Aulnay-sous-Bois |
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| 12/11/2010 |
Modification de représentant.
Président du conseil d'administration et directeur général : HORBACZ Marek en fonction le 13 Octobre 2010 Directeur général délégué : JEAN-LOUIS Christian modification le 02 Novembre 2010 Administrateur : TURBEAUX Robert en fonction le 13 Octobre 2010 Administrateur : HORBACZ Martin Robert en fonction le 13 Octobre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : OCHRONOWICZ Rene modification le 02 Novembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : MINIOU Alan en fonction le 13 Octobre 2010
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| 15/04/2012 |
Modification de représentant.
Président du conseil d'administration et directeur général : HORBACZ Marek modification le 05 Avril 2012 Administrateur : TURBEAUX Robert en fonction le 13 Octobre 2010 Administrateur : HORBACZ Martin Robert modification le 05 Avril 2012 Commissaire aux comptes titulaire : OCHRONOWICZ Rene modification le 02 Novembre 2010 Commissaire aux comptes titulaire : MINIOU Alan en fonction le 13 Octobre 2010
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| 18/09/2013 |
Modification de représentant.
Président du conseil d'administration Directeur général : HORBACZ Marek modification le 05 Avril 2012 Administrateur : HORBACZ Martin Robert modification le 05 Avril 2012 Commissaire aux comptes titulaire : OCHRONOWICZ Rene modification le 02 Novembre 2010 Administrateur : KALINOWSKA Agnieszka en fonction le 10 Septembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : FEDER CONSEILS en fonction le 10 Septembre 2013
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| 27/11/2016 |
Modification de représentant.
Président du conseil d'administration Directeur général : HORBACZ Marek modification le 05 Avril 2012 ;
Administrateur : HORBACZ Martin Robert modification le 05 Avril 2012Â ;
Administrateur : KALINOWSKA Agnieszka en fonction le 10 Septembre 2013Â ;
Commissaire aux comptes suppléant : BESNARD Bertrand en fonction le 23 Novembre 2016 ;
Commissaire aux comptes titulaire : FEDER CONSEILS en fonction le 23 Novembre 2016
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PREVENTION DES DIFFICULTES |
14/02/2010 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS : Jugement d'ouverture
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 22 décembre 2009 désignant : mandataire judiciaire SCP B.T.S.G en la personne de me stéphane Gorrias 1 place Boieldieu 75002 Paris. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
6 rue des Immeubles Industriels 75011 Paris |
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28/07/2011 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS : Extrait de jugement
Jugement de plan de redressement
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans, nomme Commissaire à l'exécution du plan SCP Valliot-Le Guerneve-Abitbol en la personne de Me Abitbol.
6 rue des Immeubles Industriels 75011 Paris |
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27/12/2011 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS : Avis de dépôt
Dépôt de l'état des créances
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
6 rue des Immeubles Industriels 75011 Paris |
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27/03/2012 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS : Avis de dépôt
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
La liste des créances de l'article L 622-17 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
6 rue des Immeubles Industriels 75011 Paris |
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07/01/2018 |
TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS : Extrait de jugement
Jugement modifiant le plan de redressement
Jugement modifiant le plan de redressement.
6 rue des Immeubles Industriels 75011 Paris |
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