DEPOTS DES COMPTES |
| 24/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
6, rue Alexandre-Bérard, 01500 Ambérieu-en-Bugey |
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| 30/07/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
6 rue Alexandre Bérard 01500 Amberieu en Bugey |
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| 21/06/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
6 rue Alexandre Bérard 01500 Amberieu en Bugey |
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| 02/08/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
6 rue Alexandre Bérard 01500 Amberieu en Bugey |
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| 20/08/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
6 rue Alexandre Bérard 01500 Amberieu en Bugey |
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| 09/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
6 rue Alexandre Bérard 01500 Amberieu en Bugey |
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| 12/08/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
6 rue Alexandre Bérard 01500 Amberieu en Bugey |
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| 27/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
6 rue Alexandre Bérard 01500 Amberieu en Bugey |
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| 26/10/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
6 rue Alexandre Bérard 01500 Amberieu en Bugey |
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| 20/09/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
6 rue Alexandre Bérard 01500 Amberieu en Bugey |
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| 05/09/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
6 rue Alexandre Bérard 01500 Ambérieu-en-Bugey |
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| 13/08/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
6 Rue Alexandre Bérard 01500 Ambérieu-en-Bugey |
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| 23/09/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
6 Rue Alexandre Bérard 01500 Ambérieu-en-Bugey |
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| 05/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
6 Rue Alexandre Bérard 01500 Ambérieu-en-Bugey |
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