DEPOTS DES COMPTES
27/05/2008 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
17/06/2009 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
20/09/2010 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
31/05/2011 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
02/07/2012 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
17/06/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
01/09/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
01/09/2014 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
02/07/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
02/07/2015 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
30/05/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
30/05/2016 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
13/07/2017 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
08/06/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
08/06/2018 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
09/06/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
09/06/2019 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
17/06/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
17/06/2021 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
03/07/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
03/07/2022 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
MODIFICATION
08/02/2008 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : MAIRE Alain Marie Michel. Membre du Directoire : PETIOT Philippe Paul. Membre du Directoire : FATTELAY Pascal Daniel. Membre du Directoire : LESOURD Didier Michel. Membre du Directoire : LACAILLE Jérome Dominique. Président du Conseil de Surveillance : DREVON Jean-Henri. Vice-président et membre du conseil de surveillance : PEUTOT Gilbert. Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude Vital Charles. Membre et vice-président du conseil de surveillance : KERLEROUX Yves-Marie Corentin. Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain Robert. Membre du Conseil de Surveillance : BENOIT Jean Rêné. Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert. Membre du Conseil de Surveillance : BOUTHENET Jean Pierré. Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond. Membre du Conseil de Surveillance : PATARD Claude Noël. Membre du Conseil de Surveillance : GABRIEL Jean-Pierre. Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric Paul Charles. Membre du Conseil de Surveillance : LAGNEAU Michel Emile Paul. Membre du Conseil de Surveillance : VITRAC Philippe Claude. Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie Vincent. Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice Philippe. Membre du Conseil de Surveillance : MOULIN Gilbert André. Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain Charles. Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques Joseph. Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine Sylvain. Membre du Conseil de Surveillance : GAUTHEROT Michel. Membre du Conseil de Surveillance : BLOCH Jean-François Pierré Georges. Membre du Conseil de Surveillance : BRUNETON Jean Felix. Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie Lucien Albert. Membre du Conseil de Surveillance : CHABOT Marc Joël Jean. Membre du Conseil de Surveillance : GRESSET Jacques Emile Maurice. Membre du Conseil de Surveillance : MARTELAT Bernard Auguste. Membre du Conseil de Surveillance : ROLLIN Jean-Pierre Louis. Membre du Conseil de Surveillance : SANDRON Philippe Paul Etienne. Membre du Conseil de Surveillance : SAUVIN Marie-José né(e) CALVO. Membre du Conseil de Surveillance : FUSTER Vincent Robert. Membre du Conseil de Surveillance : GURTNER-RAVIOT Jean-Pierre Jacques Marie. Membre du Conseil de Surveillance : GUINCHARD Michel Louis Vital. Membre du Conseil de Surveillance : MORIN DROUET Valérie Françoise Claude né(e) DROUET. Membre du Conseil de Surveillance : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE FRANCHE COMTE (SA) représenté par BONNET Christian Marie Hubert. Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE KPMG (). Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS &
GUERARD (). Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve. Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy.

16/03/2008 Modification survenue sur le capital



10/06/2008 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : MAIRE Alain Marie MichelMembre du Directoire : FATTELAY Pascal Daniel. Membre du Directoire : LESOURD Didier Michel. Membre du Directoire : LACAILLE Jérome Dominique. Membre du Directoire : AITELLI Pierre-Alain André. Président du Conseil de Surveillance : DREVON Jean-Henri. Vice-président et membre du conseil de surveillance : PEUTOT Gilbert. Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude Vital Charles. Membre et vice-président du conseil de surveillance : KERLEROUX Yves-Marie Corentin. Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain Robert. Membre du Conseil de Surveillance : BENOIT Jean Rêné. Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert. Membre du Conseil de Surveillance : BOUTHENET Jean Pierré. Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond. Membre du Conseil de Surveillance : PATARD Claude Noël. Membre du Conseil de Surveillance : GABRIEL Jean-Pierre. Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric Paul Charles. Membre du Conseil de Surveillance : LAGNEAU Michel Emile Paul. Membre du Conseil de Surveillance : VITRAC Philippe Claude. Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie Vincent. Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice Philippe. Membre du Conseil de Surveillance : MOULIN Gilbert André. Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain Charles. Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques Joseph. Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine Sylvain. Membre du Conseil de Surveillance : GAUTHEROT Michel. Membre du Conseil de Surveillance : BLOCH Jean-François Pierré Georges. Membre du Conseil de Surveillance : BRUNETON Jean Felix. Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie Lucien Albert. Membre du Conseil de Surveillance : CHABOT Marc Joël Jean. Membre du Conseil de Surveillance : GRESSET Jacques Emile Maurice. Membre du Conseil de Surveillance : MARTELAT Bernard Auguste. Membre du Conseil de Surveillance : ROLLIN Jean-Pierre Louis. Membre du Conseil de Surveillance : SANDRON Philippe Paul Etienne. Membre du Conseil de Surveillance : SAUVIN Marie-José né(e) CALVO. Membre du Conseil de Surveillance : FUSTER Vincent Robert. Membre du Conseil de Surveillance : GURTNER-RAVIOT Jean-Pierre Jacques Marie. Membre du Conseil de Surveillance : GUINCHARD Michel Louis Vital. Membre du Conseil de Surveillance : MORIN DROUET Valérie Françoise Claude né(e) DROUET. Membre du Conseil de Surveillance : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE FRANCHE COMTE (SA) représenté par BONNET Christian Marie Hubert. Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE KPMG. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS &
GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve. Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy.

07/10/2008 Modification survenue sur le capital



02/01/2009 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : MAIRE Alain Marie Michel. Membre du Directoire : FATTELAY Pascal Daniel. Membre du Directoire : LESOURD Didier Michel. Membre du Directoire : LACAILLE Jérome Dominique. Membre du Directoire : AITELLI Pierre-Alain André. Président du Conseil de Surveillance : DREVON Jean-Henri. Vice-président et membre du conseil de surveillance : PEUTOT Gilbert. Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude Vital Charles. Membre et vice-président du conseil de surveillance : KERLEROUX Yves-Marie Corentin. Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain Robert. Membre du Conseil de Surveillance : BENOIT Jean Rêné. Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert. Membre du Conseil de Surveillance : BOUTHENET Jean Pierré. Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond. Membre du Conseil de Surveillance : PATARD Claude Noël. Membre du Conseil de Surveillance : GABRIEL Jean-Pierre. Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric Paul Charles. Membre du Conseil de Surveillance : VITRAC Philippe Claude. Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie Vincent. Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice Philippe. Membre du Conseil de Surveillance : MOULIN Gilbert André. Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain Charles. Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques Joseph. Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine Sylvain. Membre du Conseil de Surveillance : GAUTHEROT Michel. Membre du Conseil de Surveillance : BLOCH Jean-François Pierré Georges. Membre du Conseil de Surveillance : BRUNETON Jean Felix. Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie Lucien Albert. Membre du Conseil de Surveillance : CHABOT Marc Joël Jean. Membre du Conseil de Surveillance : GRESSET Jacques Emile Maurice. Membre du Conseil de Surveillance : MARTELAT Bernard Auguste. Membre du Conseil de Surveillance : ROLLIN Jean-Pierre Louis. Membre du Conseil de Surveillance : SANDRON Philippe Paul Etienne. Membre du Conseil de Surveillance : SAUVIN Marie-José né(e) CALVO. Membre du Conseil de Surveillance : FUSTER Vincent Robert. Membre du Conseil de Surveillance : GURTNER-RAVIOT Jean-Pierre Jacques Marie. Membre du Conseil de Surveillance : GUINCHARD Michel Louis Vital. Membre du Conseil de Surveillance : MORIN DROUET Valérie Françoise Claude né(e) DROUET. Membre du Conseil de Surveillance : SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE FRANCHE COMTE (SA) représenté par BONNET Christian Marie Hubert. Membre du Conseil de Surveillance : CACHOT Franck Jean Pierre Gilbert. Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE KPMG. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS &
GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve. Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy.

05/07/2009 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : MAIRE Alain Marie Michel. Membre du Directoire : FATTELAY Pascal Daniel. Membre du Directoire : LESOURD Didier Michel. Membre du Directoire : LACAILLE Jérome Dominique. Membre du Directoire : LIGNIER Thierry Jean Georges. Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude Vital Charles. Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain Robert. Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert. Membre du Conseil de Surveillance : BOUTHENET Jean Pierré. Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond. Membre et président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre. Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric Paul Charles. Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie Vincent. Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice Philippe. Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain Charles. Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques Joseph. Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine Sylvain. Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie Lucien Albert. Membre du Conseil de Surveillance : MARTELAT Bernard Auguste. Membre du Conseil de Surveillance : ROLLIN Jean-Pierre Louis. Membre du Conseil de Surveillance : SAUVIN Marie-José né(e) CALVO. Membre du Conseil de Surveillance : VIRET Bernard Marie Désiré. Membre du Conseil de Surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle Jeanine Pierrette né(e) TODESCHINI. Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE KPMG. Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS &
GUERARD. Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve. Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy.

22/09/2009 Modification survenue sur l'administration, le capital

Président du Directoire : MAIRE Alain Marie Michel Membre du Directoire : LESOURD Didier Michel Membre du Directoire : LACAILLE Jérome Dominique Membre du Directoire : LIGNIER Thierry Jean Georges Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude Vital Charles Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain Robert Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : BOUTHENET Jean Pierré Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond Membre et président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric Paul Charles Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie Vincent Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice Philippe Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain Charles Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques Joseph Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine Sylvain Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie Lucien Albert Membre du Conseil de Surveillance : MARTELAT Bernard Auguste Membre du Conseil de Surveillance : ROLLIN Jean-Pierre Louis Membre du Conseil de Surveillance : SAUVIN Marie-José né(e) CALVO Membre du Conseil de Surveillance : VIRET Bernard Marie Désiré Membre du Conseil de Surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle Jeanine Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE KPMG Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy

29/01/2010 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : MAIRE Alain Marie Michel Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTHEROT Michel Membre du Directoire : LESOURD Didier Michel Membre du Directoire : LACAILLE Jérome Dominique Membre du Directoire : LIGNIER Thierry Jean Georges Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude Vital Charles Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain Robert Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : BOUTHENET Jean Pierré Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond Membre et président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric Paul Charles Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie Vincent Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice Philippe Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain Charles Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques Joseph Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine Sylvain Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie Lucien Albert Membre du Conseil de Surveillance : MARTELAT Bernard Auguste Membre du Conseil de Surveillance : ROLLIN Jean-Pierre Louis Membre du Conseil de Surveillance : VIRET Bernard Marie Désiré Membre du Conseil de Surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle Jeanine Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE KPMG Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy

24/03/2010 Modification survenue sur le capital



31/03/2010 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : MAIRE Alain, Marie, Michel Membre du Directoire : FERNANDEZ Gilles, Claude, Daniel Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTHEROT Michel Membre du Directoire : LESOURD Didier, Michel Membre du Directoire : LACAILLE Jérome, Dominique Membre du Directoire : LIGNIER Thierry, Jean, Georges Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : BOUTHENET Jean, Pierré Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond Membre et président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du Conseil de Surveillance : MARTELAT Bernard, Auguste Membre du Conseil de Surveillance : ROLLIN Jean-Pierre, Louis Membre du Conseil de Surveillance : VIRET Bernard, Marie, Désiré Membre du Conseil de Surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE KPMG Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy

26/10/2010 Modification survenue sur le capital



17/03/2011 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : MAIRE Alain, Marie, Michel Membre du Directoire : FERNANDEZ Gilles, Claude, Daniel Membre du Conseil de Surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTHEROT Michel Membre du Directoire : LESOURD Didier, Michel Membre du Directoire : LACAILLE Jérome, Dominique Membre du Directoire : LIGNIER Thierry, Jean, Georges Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond Membre et président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du Conseil de Surveillance : MARTELAT Bernard, Auguste Membre du Conseil de Surveillance : ROLLIN Jean-Pierre, Louis Membre du Conseil de Surveillance : VIRET Bernard, Marie, Désiré Membre du Conseil de Surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : FIDUCIAIRE DE FRANCE KPMG Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy

21/07/2011 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : MAIRE Alain, Marie, Michel Membre du Directoire : FERNANDEZ Gilles, Claude, Daniel Membre du Conseil de Surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du Conseil de Surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTHEROT Michel Membre du Directoire : LESOURD Didier, Michel Membre du Directoire : LACAILLE Jérome, Dominique Membre du Directoire : LIGNIER Thierry, Jean, Georges Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond Membre et président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du Conseil de Surveillance : MARTELAT Bernard, Auguste Membre du Conseil de Surveillance : VIRET Bernard, Marie, Désiré Membre du Conseil de Surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy

29/02/2012 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : LESOURD Didier, Michel Membre du Directoire : FERNANDEZ Gilles, Claude, Daniel Membre du Directoire : LACAILLE Jérome, Dominique Membre du Directoire : LIGNIER Thierry, Jean, Georges Membre du Conseil de Surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du Conseil de Surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTHEROT Michel Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond Membre et président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du Conseil de Surveillance : MARTELAT Bernard, Auguste Membre du Conseil de Surveillance : VIRET Bernard, Marie, Désiré Membre du Conseil de Surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy

29/04/2012 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre Membre du Directoire : LESOURD Didier, Michel Membre du Directoire : FERNANDEZ Gilles, Claude, Daniel Membre du Directoire : LACAILLE Jérome, Dominique Membre du Directoire : LIGNIER Thierry, Jean, Georges Membre du Conseil de Surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du Conseil de Surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du conseil d'orientation et de surveillance : GAUTHEROT Michel Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond Membre et président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du Conseil de Surveillance : MARTELAT Bernard, Auguste Membre du Conseil de Surveillance : VIRET Bernard, Marie, Désiré Membre du Conseil de Surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy

04/07/2012 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER Membre du Directoire : LESOURD Didier, Michel Membre du Directoire : FERNANDEZ Gilles, Claude, Daniel Membre du Directoire : LACAILLE Jérome, Dominique Membre du Directoire : LIGNIER Thierry, Jean, Georges Membre du Conseil de Surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du Conseil de Surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond Membre et président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du Conseil de Surveillance : VIRET Bernard, Marie, Désiré Membre du Conseil de Surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy

06/02/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du Directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre Membre du Directoire : JAMIN Blandine, Marie Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER Membre du Directoire : LESOURD Didier, Michel Membre du Directoire : FERNANDEZ Gilles, Claude, Daniel Membre du Directoire : LACAILLE Jérome, Dominique Membre du Conseil de Surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du Conseil de Surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre et vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du Conseil de Surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du Conseil de Surveillance : BORDET Gilbert Membre du Conseil de Surveillance : JOUET Raymond Membre et président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du Conseil de Surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du Conseil de Surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du Conseil de Surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du Conseil de Surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du Conseil de Surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du Conseil de Surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du Conseil de Surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du Conseil de Surveillance : VIRET Bernard, Marie, Désiré Membre du Conseil de Surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : TABUTEAU Remy

19/06/2013 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre Membre du directoire : JAMIN Blandine, Marie Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER Membre du directoire : LESOURD Didier, Michel Membre du directoire : FERNANDEZ Gilles, Claude, Daniel Membre du directoire : LACAILLE Jérome, Dominique Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du conseil de surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du conseil de surveillance : BORDET Gilbert Membre du conseil de surveillance : JOUET Raymond Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du conseil de surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du conseil de surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du conseil de surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du conseil de surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du conseil de surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du conseil de surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du conseil de surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du conseil de surveillance : VIRET Bernard, Marie, Désiré Membre du conseil de surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS II SAS (AFJ)

30/09/2013 Modification survenue sur le capital



09/02/2014 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre Membre du directoire : JAMIN Blandine, Marie Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER Membre du directoire : LESOURD Didier, Michel Membre du directoire : FERNANDEZ Gilles, Claude, Daniel Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du conseil de surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du conseil de surveillance : BORDET Gilbert Membre du conseil de surveillance : JOUET Raymond Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du conseil de surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du conseil de surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du conseil de surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du conseil de surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du conseil de surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du conseil de surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du conseil de surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du conseil de surveillance : VIRET Bernard, Marie, Désiré Membre du conseil de surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS II SAS (AFJ)

13/02/2014 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre Membre du directoire : JAMIN Blandine, Marie Membre du directoire : LAGNON Thierry, Jean, André Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER Membre du directoire : LESOURD Didier, Michel Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du conseil de surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du conseil de surveillance : BORDET Gilbert Membre du conseil de surveillance : JOUET Raymond Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du conseil de surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du conseil de surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du conseil de surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du conseil de surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du conseil de surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du conseil de surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du conseil de surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du conseil de surveillance : VIRET Bernard, Marie, Désiré Membre du conseil de surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS II SAS (AFJ)

20/02/2014 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre Membre du directoire : JAMIN Blandine, Marie Membre du directoire : LAGNON Thierry, Jean, André Membre du directoire : SCHEER Pierre-Yves Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER Membre du directoire : LESOURD Didier, Michel Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du conseil de surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du conseil de surveillance : BORDET Gilbert Membre du conseil de surveillance : JOUET Raymond Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du conseil de surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du conseil de surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du conseil de surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du conseil de surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du conseil de surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du conseil de surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du conseil de surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du conseil de surveillance : VIRET Bernard, Marie, Désiré Membre du conseil de surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS II SAS (AFJ)

13/04/2014 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre Membre du directoire : JAMIN Blandine, Marie Membre du directoire : LAGNON Thierry, Jean, André Membre du directoire : SCHEER Pierre-Yves Membre du directoire : BOURSIN Philippe, Raymond, Louis Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du conseil de surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du conseil de surveillance : BORDET Gilbert Membre du conseil de surveillance : JOUET Raymond Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du conseil de surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du conseil de surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du conseil de surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du conseil de surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du conseil de surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du conseil de surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du conseil de surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du conseil de surveillance : VIRET Bernard, Marie, Désiré Membre du conseil de surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS II SAS (AFJ)

26/02/2015 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre Membre du directoire : JAMIN Blandine, Marie Membre du directoire : LAGNON Thierry, Jean, André Membre du directoire : SCHEER Pierre-Yves Membre du directoire : BOURSIN Philippe, Raymond, Louis Membre du conseil de surveillance : THOMAS Denis Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du conseil de surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du conseil de surveillance : BORDET Gilbert Membre du conseil de surveillance : JOUET Raymond Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du conseil de surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du conseil de surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du conseil de surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du conseil de surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du conseil de surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du conseil de surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du conseil de surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du conseil de surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS II SAS (AFJ)

11/06/2015 Modification survenue sur le capital



22/07/2015 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre Membre du directoire : LAGNON Thierry, Jean, André Membre du directoire : SCHEER Pierre-Yves Membre du directoire : BOURSIN Philippe, Raymond, Louis Membre du directoire : CHAUVE Fabien, Yves-Marie Membre du conseil de surveillance : THOMAS Denis Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du conseil de surveillance, Vice-président du conseil de surveillance : PASSIER Jean-Claude, Vital, Charles Membre du conseil de surveillance : FABIEN Alain, Robert Membre du conseil de surveillance : BORDET Gilbert Membre du conseil de surveillance : JOUET Raymond Membre du conseil de surveillance, Président du conseil de surveillance : GABRIEL Jean-Pierre Membre du conseil de surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du conseil de surveillance : ACKERMANN Jean-Marie, Vincent Membre du conseil de surveillance : BOURDREUX Jean-Maurice, Philippe Membre du conseil de surveillance : MILLOT Alain, Charles Membre du conseil de surveillance : PERRUT Jean-Jacques, Joseph Membre du conseil de surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Membre du conseil de surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du conseil de surveillance : BOURGEOIS-REPUBLIQUE Marielle, Jeanine, Pierrette né(e) TODESCHINI Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : HELIAS Herve Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS II SAS (AFJ)

15/09/2015 Modification survenue sur l'activité, l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre Membre du directoire : LAGNON Thierry, Jean, André Membre du directoire : SCHEER Pierre-Yves Membre du directoire : BOURSIN Philippe, Raymond, Louis Membre du directoire : CHAUVE Fabien, Yves-Marie Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du conseil de surveillance : VAMPOUILLE Catherine Membre du conseil de surveillance : DIRY Jacques Membre du conseil de surveillance : BAUJON Marie-Thérèse né(e) MINET Membre du conseil de surveillance : FOUGERE Eric Membre du conseil de surveillance : CHAPET Rémy Membre du conseil de surveillance : MATRAT Sylvie né(e) DUBOIS Membre du conseil de surveillance : MICHAUX Manuel Membre du conseil de surveillance : MARIE Catherine né(e) PERREAULT Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du conseil de surveillance : BORDET Gilbert Membre du conseil de surveillance : JOUET Raymond Membre du conseil de surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Membre du conseil de surveillance : MILLOT Alain, Charles Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS 1 (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

23/12/2015 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre Membre du directoire : LAGNON Thierry, Jean, André Membre du directoire : SCHEER Pierre-Yves Membre du directoire : BOURSIN Philippe, Raymond, Louis Membre du directoire : CHAUVE Fabien, Yves-Marie Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BLANC Antoine, Sylvain Vice-président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : COEURDACIER Jean-Marie, Lucien, Albert Membre du conseil de surveillance : VAMPOUILLE Catherine Membre du conseil de surveillance : DIRY Jacques Membre du conseil de surveillance : BAUJON Marie-Thérèse né(e) MINET Membre du conseil de surveillance : FOUGERE Eric Membre du conseil de surveillance : MATRAT Sylvie né(e) DUBOIS Membre du conseil de surveillance : MICHAUX Manuel Membre du conseil de surveillance : MARIE Catherine né(e) PERREAULT Membre du conseil de surveillance : BIGUINET Marie-Noëlle né(e) PICHON Membre du conseil de surveillance : FALLET Gilles Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE Membre du conseil de surveillance : BORDET Gilbert Membre du conseil de surveillance : JOUET Raymond Membre du conseil de surveillance : TATAT Frédéric, Paul, Charles Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS 1 (SAS) Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

03/06/2016 Modification survenue sur le capital



11/01/2019 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre ;
Membre du directoire : SCHEER Pierre-Yves ;
Membre du directoire : BOURSIN Philippe, Raymond, Louis ;
Membre du directoire : CHAUVE Fabien, Yves-Marie ;
Membre du directoire : MIGNON Cédric, Pierre, Marcel ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BLANC Antoine, Sylvain ;
Membre du conseil de surveillance : DIRY Jacques ;
Membre du conseil de surveillance : BAUJON Marie-Thérèse né(e) MINET ;
Membre du conseil de surveillance : FOUGERE Eric ;
Membre du conseil de surveillance : MATRAT Sylvie né(e) DUBOIS ;
Membre du conseil de surveillance : MICHAUX Manuel ;
Membre du conseil de surveillance : MARIE Catherine né(e) PERREAULT ;
Membre du conseil de surveillance : BIGUINET Marie-Noëlle né(e) PICHON ;
Membre du conseil de surveillance : FALLET Gilles ;
Membre du conseil de surveillance : ADAM Sylvie, Marie, Andrée né(e) ELUAU ;
Membre du conseil de surveillance : MAUCLAIR Frédéric ;
Membre du conseil de surveillance : NEOLIA (SAHLMC) représenté par DENIS Jacques, Jean, François ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER ;
Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle ;
Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE ;
Membre du conseil de surveillance : BORDET Gilbert ;
Membre du conseil de surveillance : JOUET Raymond ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS 1 (SAS) ;
Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

11/01/2019 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre ;
Membre du directoire : BOURSIN Philippe, Raymond, Louis ;
Membre du directoire : CHAUVE Fabien, Yves-Marie ;
Membre du directoire : MIGNON Cédric, Pierre, Marcel ;
Membre du directoire : BROUTE Isabelle, Mireille ;
Président du conseil de surveillance, Membre du conseil de surveillance : BLANC Antoine, Sylvain ;
Membre du conseil de surveillance : DIRY Jacques ;
Membre du conseil de surveillance : BAUJON Marie-Thérèse né(e) MINET ;
Membre du conseil de surveillance : FOUGERE Eric ;
Membre du conseil de surveillance : MATRAT Sylvie né(e) DUBOIS ;
Membre du conseil de surveillance : MICHAUX Manuel ;
Membre du conseil de surveillance : BIGUINET Marie-Noëlle né(e) PICHON ;
Membre du conseil de surveillance : FALLET Gilles ;
Membre du conseil de surveillance : ADAM Sylvie, Marie, Andrée né(e) ELUAU ;
Membre du conseil de surveillance : MAUCLAIR Frédéric ;
Membre du conseil de surveillance : NEOLIA (SAHLMC) représenté par DENIS Jacques, Jean, François ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER ;
Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle ;
Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE ;
Membre du conseil de surveillance : BORDET Gilbert ;
Membre du conseil de surveillance : JOUET Raymond ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS 1 (SAS) ;
Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : VUILLET Damien, Claude, Alain

23/06/2019 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre ;
Membre du directoire : BOURSIN Philippe, Raymond, Louis ;
Membre du directoire : CHAUVE Fabien, Yves-Marie ;
Membre du directoire : MIGNON Cédric, Pierre, Marcel ;
Membre du directoire : BROUTE Isabelle, Mireille ;
Membre du conseil de surveillance : DIRY Jacques ;
Membre du conseil de surveillance : BAUJON Marie-Thérèse né(e) MINET ;
Membre du conseil de surveillance : FOUGERE Eric ;
Membre du conseil de surveillance : MATRAT Sylvie né(e) DUBOIS ;
Membre du conseil de surveillance : MICHAUX Manuel ;
Membre du conseil de surveillance : BIGUINET Marie-Noëlle né(e) PICHON ;
Membre du conseil de surveillance : FALLET Gilles ;
Membre du conseil de surveillance : ADAM Sylvie, Marie, Andrée né(e) ELUAU ;
Membre du conseil de surveillance : MAUCLAIR Frédéric ;
Membre du conseil de surveillance : NEOLIA (SAHLMC) représenté par DENIS Jacques, Jean, François ;
Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle ;
Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE ;
Membre du conseil de surveillance : BORDET Gilbert ;
Président du conseil d'orientation et de surveillance : FOUGERE Eric ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : DULION Estelle, Claire ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : VUILLET Damien, Claude, Alain ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS 1 (SAS) ;
Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

05/06/2020 Modification survenue sur le capital



09/08/2020 Modification survenue sur l'administration

Président du directoire : DERAMECOURT Jean-Pierre ;
Membre du directoire : BOURSIN Philippe, Raymond, Louis ;
Membre du directoire : CHAUVE Fabien, Yves-Marie ;
Membre du directoire : MIGNON Cédric, Pierre, Marcel ;
Membre du directoire : BROUTE Isabelle, Mireille ;
Membre du conseil de surveillance, Président du conseil d'orientation et de surveillance : FOUGERE Eric ;
Membre du conseil de surveillance : DIRY Jacques ;
Membre du conseil de surveillance : BAUJON Marie-Thérèse né(e) MINET ;
Membre du conseil de surveillance : MATRAT Sylvie né(e) DUBOIS ;
Membre du conseil de surveillance : MICHAUX Manuel ;
Membre du conseil de surveillance : BIGUINET Marie-Noëlle né(e) PICHON ;
Membre du conseil de surveillance : FALLET Gilles ;
Membre du conseil de surveillance : ADAM Sylvie, Marie, Andrée né(e) ELUAU ;
Membre du conseil de surveillance : MAUCLAIR Frédéric ;
Membre du conseil de surveillance : NEOLIA (SAHLMC) représenté par DENIS Jacques, Jean, François ;
Membre du conseil de surveillance : COUTURIER Michèle, Yvonne, Marcelle ;
Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine né(e) SIZE ;
Président du conseil d'orientation et de surveillance : FOUGERE Eric ;
Membre du conseil de surveillance : BLANC Antoine, Sylvain ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERTHET Christophe ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : LOPEZ Jean-François ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie né(e) BARBIER ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : DULION Estelle, Claire ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : VUILLET Damien, Claude, Alain ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ;
Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) ;
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS 1 (SAS) ;
Commissaire aux comptes suppléant : VEAUTE Anne

04/07/2021 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'orientation et de surveillance, Membre du conseil de surveillance : FOUGERE Eric ;
Président du conseil d'orientation et de surveillance : FOUGERE Eric ;
Président du directoire : BALLET Jerome ;
Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine ;
Membre du directoire : BOURSIN Philippe, Raymond, Louis ;
Membre du directoire : CHAUVE Fabien, Yves-Marie ;
Membre du conseil de surveillance : MATRAT Sylvie ;
Membre du conseil de surveillance : FALLET Gilles ;
Membre du directoire : MIGNON Cédric Pierre Marcel ;
Membre du conseil de surveillance : MAUCLAIR Frédéric ;
Membre du conseil de surveillance : NEOLIADENIS Jacques Jean François ;
Membre du directoire : BROUTE Isabelle Mireille ;
Membre du conseil de surveillance : TERRIER Emmanuelle ;
Membre du conseil de surveillance : ABRAHAMSE Martine ;
Membre du conseil de surveillance : BAUER Martin ;
Membre du conseil de surveillance : BLONDE Emmanuelle ;
Membre du conseil de surveillance : DAUX Martine ;
Membre du conseil de surveillance : KOENDERS Nathalie ;
Membre du conseil de surveillance : MENIGOZ Catherine ;
Membre du conseil de surveillance : OUDOT Pascal ;
Membre du conseil de surveillance : ROUSSET-CHARPENET Madeleine ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie Valérie ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : VUILLET Damien Claude Alain ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERTHET Christophe ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : DULION Estelle, Claire ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
11/05/2022 Modification survenue sur l'administration.

Président du conseil d'orientation et de surveillance, Membre du conseil de surveillance : FOUGERE Eric ;
Président du directoire : BALLET Jerome ;
Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine ;
Membre du directoire : BOURSIN Philippe, Raymond, Louis ;
Membre du directoire : CHAUVE Fabien, Yves-Marie ;
Membre du conseil de surveillance : MATRAT Sylvie ;
Membre du conseil de surveillance : FALLET Gilles ;
Membre du directoire : MIGNON Cédric Pierre Marcel ;
Membre du conseil de surveillance : MAUCLAIR Frédéric ;
Membre du conseil de surveillance : NEOLIADENIS Jacques Jean François ;
Membre du directoire : BROUTE Isabelle Mireille ;
Membre du conseil de surveillance : TERRIER Emmanuelle ;
Membre du conseil de surveillance : ABRAHAMSE Martine ;
Membre du conseil de surveillance : BAUER Martin ;
Membre du conseil de surveillance : BLONDE Emmanuelle ;
Membre du conseil de surveillance : DAUX Martine ;
Membre du conseil de surveillance : KOENDERS Nathalie ;
Membre du conseil de surveillance : MENIGOZ Catherine ;
Membre du conseil de surveillance : OUDOT Pascal ;
Membre du conseil de surveillance : ROUSSET-CHARPENET Madeleine ;
Vice-président du conseil d'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : VUILLET Damien Claude Alain ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : BERTHET Christophe ;
Membre du conseil d'orientation et de surveillance : DULION Estelle, Claire ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
23/10/2022 Modification survenue sur l\'administration.

Président du conseil d\'orientation et de surveillance, Membre du conseil de surveillance : FOUGERE Eric ;
Président du directoire : BALLET Jerome ;
Membre du conseil de surveillance : DUBAN Catherine ;
Membre du directoire : BOURSIN Philippe, Raymond, Louis ;
Membre du directoire : CHAUVE Fabien, Yves-Marie ;
Membre du conseil de surveillance : MATRAT Sylvie ;
Membre du conseil de surveillance : FALLET Gilles ;
Membre du conseil de surveillance : MAUCLAIR Frédéric ;
Membre du conseil de surveillance : NEOLIADENIS Jacques Jean François ;
Membre du directoire : BROUTE Isabelle Mireille ;
Membre du conseil de surveillance : TERRIER Emmanuelle ;
Membre du conseil de surveillance : ABRAHAMSE Martine ;
Membre du conseil de surveillance : BAUER Martin ;
Membre du conseil de surveillance : BLONDE Emmanuelle ;
Membre du conseil de surveillance : DAUX Martine ;
Membre du conseil de surveillance : KOENDERS Nathalie ;
Membre du conseil de surveillance : MENIGOZ Catherine ;
Membre du conseil de surveillance : OUDOT Pascal ;
Membre du conseil de surveillance : ROUSSET-CHARPENET Madeleine ;
Vice-président du conseil d\'orientation et de surveillance : PATENAT Nathalie, Valérie ;
Membre du directoire : LE GUILLOUX Yann, Robert, Francois ;
Membre du conseil d\'orientation et de surveillance : VUILLET Damien Claude Alain ;
Membre du conseil d\'orientation et de surveillance : BERTHET Christophe ;
Membre du conseil d\'orientation et de surveillance : DULION Estelle, Claire ;
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET DELOITTE ;
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET MAZARS

1 Rond Point de la Nation 21000 Dijon
VENTE ET CESSION
22/12/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

Cessions de la société au dimanche 22 décembre 2013

Catégorie : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Opposition : SCP GENET ET DUVAL, notaires associés, 9 BLD Maupéou 89100 SENS pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat de droit au bail au prix stipulé de 15000 Euros

Type d'établissement : Etablissement principal

Journal : La Liberté de l'Yonne du jeudi 05 décembre 2013

42 rue de la République 89150 Saint-Valérien
22/12/2013 GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

Cessions de la société au dimanche 22 décembre 2013

Catégorie : Achat d\'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Opposition : SCP GENET ET DUVAL, notaires associés, 9 BLD Maupéou 89100 SENS pour la validité et pour la correspondance

Origine du fond : Achat de droit au bail au prix stipulé de 15000 Euros

Type d'établissement : Etablissement principal

Journal : La Liberté de l\'Yonne du jeudi 05 décembre 2013

42 rue de la République 89150 Saint-Valérien
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DAURE GREGOIRE
MATEO CEDRIC JOSE JACQUES
LES FILLES DU SOLEIL
LOUISA
MARCHAL ANDREE
RES RELAIS 128 CHAMBRAY