DEPOTS DES COMPTES |
| 29/07/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
11 rue des Bruyères 25220 Thise |
|
| 08/08/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
11 rue des Bruyères Zone Industrielle de Thise 25220 Thise |
|
| 13/08/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
11 rue des Bruyères Zone Industrielle de Thise 25220 Thise |
|
| 26/07/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
11 rue des bruyeres zi de thise 25220 Thise |
|
| 31/07/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
11 rue des Bruyères Zone Industrielle de Thise 25220 Thise |
|
| 31/07/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
11 rue des Bruyères 25220 Thise |
|
| 22/05/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
11 rue des Bruyères 25220 Thise |
|
| 11/08/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
11 rue des Bruyères 25220 Thise |
|
| 23/06/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
8 rue des Faltans 25220 Roche lez Beaupré |
|
| 25/07/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
8 rue des Faltans 25220 Roche lez Beaupré |
|
| 05/10/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
8 rue des Faltans 25220 Roche-lez-Beaupré |
|
| 25/08/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
8 Rue des Faltans 25220 Roche-lez-Beaupré |
|
| 16/07/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
8 Rue des Faltans 25220 Roche-lez-Beaupré |
|
| 28/06/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃâ¡ON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
8 Rue des Faltans 25220 Roche-lez-Beaupré |
|
| 16/05/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
8 Rue des Faltans 25220 Roche-lez-Beaupré |
|
MODIFICATION |
| 26/09/2012 |
Modification survenue sur l'administration
Gérant associé : BAILLY Mélanie, Clotilde, Michèle
|
|
| 23/03/2016 |
Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
8 rue des Faltans Zone Industrielle les Prés Chalots 25220 Roche lez Beaupré |
|
| 23/03/2021 |
Modification survenue sur l'administration, le capital.
Gérant, Associé : BAILLY Mélanie, Clotilde, Michèle ;
Gérant : BAILLY Damien, Jean-Charles, André
8 Rue des Faltans Zone Industrielle les Prés Chalots 25220 Roche-lez-Beaupré |
|
VENTE ET CESSION |
| 30/11/2020 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÃON
Cessions de la société au lundi 30 novembre 2020
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : BPS SELARL D'AVOCATS Me Olivier PITTET 19 chemin de la Combe aux Chiens - 25000 BESANÃON ***** TEXTE A INSERER AU BODACC (SELON ARTICLE R 236-2 DU CODE DE COMMERCE) ATELIER CREARTIS SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE AU CAPITAL DE 27 000 ? SIEGE SOCIAL
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
|
|
