DEPOTS DES COMPTES |
| 22/03/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01100 Groissiat |
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| 21/04/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01100 Groissiat |
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| 18/05/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Industrielle Sud 3 01100 Groissiat |
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| 13/05/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Industrielle Sud 3 01100 Groissiat |
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| 30/04/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Industrielle Sud 3 01100 Groissiat |
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| 06/05/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
Zone Industrielle Sud 3 01100 Groissiat |
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| 20/06/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01100 Groissiat |
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| 05/05/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01100 Groissiat |
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| 03/03/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01100 Groissiat |
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| 21/04/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
01100 Groissiat |
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| 27/03/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
01100 Groissiat |
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| 05/05/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Zone Industrielle Sud 3 01100 Groissiat |
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| 28/05/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Zone Industrielle Sud 3 01100 Groissiat |
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| 04/08/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Zone Industrielle Sud 3 01100 Groissiat |
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| 30/05/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l\'article L. 232-25.
Zone Industrielle Sud 3 01100 Groissiat |
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MODIFICATION |
| 04/03/2008 |
Modification survenue sur l'administration
Président : DUTHEL Jean-François. Directeur général : DUTHEL Nathalie. Membre du Conseil de Surveillance : DUTHEL Brigitte né(e) MERCIER. Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01 (). Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean-Philippe.
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| 02/02/2014 |
Modification survenue sur l'administration
Président : FIDUMO (SAS) Directeur général : DUTHEL Nathalie Commissaire aux comptes titulaire : AUDIT 01 (AFJ) Commissaire aux comptes suppléant : MOREL Jean-Philippe
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VENTE ET CESSION |
| 23/03/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Cessions de la société au mardi 23 mars 2021
Catégorie : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Description : AVIS DE PROJET DE FUSION SIMPLIFIEE Aux termes d'un acte sous seings privés en date à GROISSIAT (Ain) du 18 Mars 2021, il a été prévu l?apport, à titre de fusion absorption simplifiée , par la société CURVAT LACROIX MECANIQUE - C.L.M, SAS au capital
Opposition : Art. L.236-14 du code de commerce
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