DEPOTS DES COMPTES |
| 25/10/2008 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Montrevel 01190 Pont-de-Vaux |
|
| 28/10/2009 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Montrevel 01190 Pont-de-Vaux |
|
| 21/09/2010 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Montrevel 01190 Pont-de-Vaux |
|
| 21/09/2011 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Montrevel 01190 Pont-de-Vaux |
|
| 29/09/2012 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Montrevel 01190 Pont-de-Vaux |
|
| 31/08/2013 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Aucune déclaration de confidentialité n'est jointe aux comptes annuels
route de Montrevel 01190 Pont-de-Vaux |
|
| 02/12/2014 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
route de Montrevel 01190 Pont-de-Vaux |
|
| 15/07/2015 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
route de Montrevel 01190 Pont-de-Vaux |
|
| 26/07/2016 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
route de Montrevel 01190 Pont-de-Vaux |
|
| 16/08/2017 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
route de Montrevel 01190 Pont-de-Vaux |
|
| 24/07/2018 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
route de Montrevel 01190 Pont-de-Vaux |
|
| 26/05/2019 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Route de Montrevel 01190 Pont-de-Vaux |
|
| 20/05/2021 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÃCON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
1035 Rue Des Acacias 71260 Fleurville |
|
| 19/06/2022 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÃâCON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
1035 Rue Des Acacias 71260 Fleurville |
|
| 06/07/2023 |
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MCON
Dépôt des comptes : Les comptes annuels sont accompagnés d\'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l\'article L. 232-25.
1035 Rue Des Acacias 71260 Fleurville |
|
MODIFICATION |
| 09/09/2009 |
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique
Président : BERTHOUD Gilles Claude
|
|
| 19/08/2015 |
Modification survenue sur l'administration
Président : MARGUET Philippe, Roger, Albert
|
|
